Carte des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) de la région Basse-Normandie (territoires prioritaires 2007-2009)
Publié le : 22/06/2007
Réf. : 3897
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 363 Ko
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Carte des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) de la région Ile-de-France : Zoom région parisienne (territoires prioritaires 2007-2009)
Publié le : 22/06/2007
Réf. : 3898
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Le tourisme urbain participatif - Expériences, atelier du DPVI, juin 2007.
Publié le : 22/06/2007
Réf. : 5189
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Culture
- Développement durable
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Les Projets de Réussite Educative en Bretagne et Pays de la Loire.
Publié le : 25/06/2007
Réf. : 4067
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Res O Villes
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté Urbaine de Lyon
Publié le : 27/06/2007
Réf. : 4447
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Écully
- Commune : Fontaines-sur-Saône
- Commune : Givors
- Commune : Grigny
- Commune : Irigny
- Commune PLM : Lyon
- Commune : La Mulatière
- Commune : Neuville-sur-Saône
- Commune : Oullins
- Commune : Pierre-Bénite
- Commune : Saint-Fons
- Commune : Saint-Genis-Laval
- Commune : Vaulx-en-Velin
- Commune : Vénissieux
- Commune : Vernaison
- Commune : Villeurbanne
- Commune : Décines-Charpieu
- Commune : Feyzin
- Commune : Meyzieu
- Commune : Mions
- Commune : Rillieux-la-Pape
- Commune : Saint-Priest
- Commune : Lyon 1er
- Commune : Lyon 3e
- Commune : Lyon 5e
- Commune : Lyon 7e
- Commune : Lyon 8e
- Commune : Lyon 9e
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Communauté Urbaine de Lyon
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Décret n° 2007-1048 du 26 juin 2007 pris pour l'application de l'article 5 de la loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 et relatif au fonds interministériel pour la prévention de la délinquance [FIPD]
Publié le : 28/06/2007
Réf. : 3911
Type : Texte législatif, circulaire
Contrat urbain de cohésion sociale de Castres Mazamet Aussillon Labruguière
Publié le : 29/06/2007
Réf. : 4394
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Tarn
- Région : Occitanie
- Commune : Aussillon
- Commune : Castres
- Commune : Labruguière
- Commune : Mazamet
- CUCS : Castres Mazamet Aussillon Labruguière
Taille du fichier : 996 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté Urbaine de Cherbourg
Publié le : 29/06/2007
Réf. : 4445
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Manche
- Région : Normandie
- Commune : Cherbourg-Octeville
- Commune : Équeurdreville-Hainneville
- Commune : La Glacerie
- Commune : Octeville
- Commune : Querqueville
- Commune : Tourlaville
- CUCS : Communauté Urbaine de Cherbourg
Taille du fichier : 895 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Albi/Saint-Juéry
Publié le : 29/06/2007
Réf. : 4349
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Brignoles
Publié le : 30/06/2007
Réf. : 4389
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 443 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Fréjus/ Saint-Raphaël
Publié le : 30/06/2007
Réf. : 4423
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Fréjus
- Commune : Saint-Raphaël
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CUCS : Communauté d'Agglomération de Fréjus/ Saint-Raphaël
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Hyères
Publié le : 30/06/2007
Réf. : 4489
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 430 Ko
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Contrat urbain de cohésion social de Le Luc
Publié le : 30/06/2007
Réf. : 4502
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 553 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Maximin
Publié le : 30/06/2007
Réf. : 4608
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CUCS : Saint-Maximin
Taille du fichier : 199 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Tarare
Publié le : 30/06/2007
Réf. : 4629
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Villefranche-sur-Saône
Publié le : 30/06/2007
Réf. : 4646
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Gleizé
- Commune : Limas
- Commune : Villefranche-sur-Saône
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Villefranche-sur-Saône
Taille du fichier : 1006 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Amboise
Publié le : 30/06/2007
Réf. : 4352
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bassens
Publié le : 02/07/2007
Réf. : 4367
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 499 Ko
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Lettre-circulaire ACOSS n°2007 - 093 du 4 juillet 2007 relative à l'exonération de charges patronales applicable dans les bassins d'emploi à redynamiser [ZRU-ZRR]
Publié le : 04/07/2007
Réf. : 3916
Type : Texte législatif, circulaire
Contrat urbain de cohésion sociale de Drancy
Publié le : 04/07/2007
Réf. : 4461
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
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