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Arrêté du 4 décembre 2008 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville [M. Jacques Michelot]
Publié le : 10/12/2008
Réf. : 4182
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 4 décembre 2008 portant délégation de signature (cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville), [M. Jacques Michelot]
Publié le : 10/12/2008
Réf. : 4183
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 4 décembre 2008 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville [M. Jean-François Clerc]
Publié le : 10/12/2008
Réf. : 4184
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire DGEFP n°2008-21 du 10 décembre 2008 relative aux nouvelles modalités de conventionnement des structures de l’insertion par l’activité économique.
Publié le : 10/12/2008
Réf. : 4292
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 680 Ko
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Annexes pdf (1, 2, 4, 5, 6 bis) de la circulaire DGEFP n°2008-21 du 10 décembre 2008 relative aux nouvelles modalités de conventionnement des structures de l’insertion par l’activité économique.
Publié le : 10/12/2008
Réf. : 4293
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 542 Ko
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Annexe 7 pdf de la ciculaire DGEFP n°2008-21 du 10 décembre 2008 relative aux nouvelles modalités de conventionnement des structures de l’insertion par l’activité économique
Publié le : 10/12/2008
Réf. : 4294
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 247 Ko
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Annexes à remplir 3, 5, 6 et 6 bis de la ciculaire DGEFP n°2008-21 du 10 décembre 2008, relative aux nouvelles modalités de conventionnement des structures de l’insertion par l’activité économique.
Publié le : 10/12/2008
Réf. : 4297
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 604 Ko
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Clause d'insertion dans les marchés publics sur les sites de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU). Fiche d'expérience du Centre de Ressources Politique de la Ville en Essonne (CRPVE)
Publié le : 10/12/2008
Réf. : 7076
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Centre de ressources politique de la ville en Essonne
Sur le site de : CRPV en Essonne / Evelyne BOUZZINE
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Clause sociale d'insertion
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
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Arrêté du 13 novembre 2008 portant nomination au cabinet du ministre du logement et de la ville [M. Jean-Christophe Margelidon]
Publié le : 11/12/2008
Réf. : 4179
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire interministérielle N°DIF/DGAS/2B/DAIC/DGESCO/DIV/2008/361 du 11 décembre 2008 relative aux Réseaux d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP)
Publié le : 11/12/2008
Réf. : 4199
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
Taille du fichier : 112 Ko
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Arrêté du 11 décembre 2008 fixant le montant annuel de la prime spécifique de fonctions attribuée aux agents exerçant les fonctions de délégué du préfet dans les quartiers de la politique de la ville
Publié le : 11/12/2008
Réf. : 4202
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n° 2008-1311 du 11 décembre 2008 relatif à l'attribution d'une prime spécifique de fonctions aux agents exerçant les fonctions de délégué du préfet dans les quartiers de la politique de la ville
Publié le : 11/12/2008
Réf. : 4203
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 11 décembre 2008 fixant les listes de quartiers de la politique de la ville pour l'exercice des fonctions de délégué du préfet
Publié le : 11/12/2008
Réf. : 4204
Type : Texte législatif, circulaire
Promouvoir la santé au niveau local. Synthèse issu d'un cycle de qualification du Pôle de ressources ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressources 95), novembre 2007
Publié le : 11/12/2008
Réf. : 6663
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN
Thématiques:
- Santé
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
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Décret n° 2008-1296 du 11 décembre 2008 relatif aux attributions du ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Publié le : 12/12/2008
Réf. : 4193
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire DIV/DGAFP du 16 décembre 2008 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du premier ministre du 30 juillet 2008 relative aux délégués du préfet dans les quartiers de la politique de la ville - Eléments de gestion
Publié le : 16/12/2008
Réf. : 4205
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de la villle
Thématiques:
- Action publique et territoires > Délégués des Préfets dans les quartiers
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 79.1 Ko
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Question écrite n° 37531 de Mme Darciaux Claude ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Côte-d'Or ) publiée au JO le : 16/12/2008 page : 10793
Publié le : 16/12/2008
Réf. : 6019
Type : Question écrite
Auteurs : DARCIAUX Claude
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 77.4 Ko
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Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Education
- Services
- Action publique et territoires
- Education > Ecole
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Circulaire du 18 décembre 2008 sur le décrochage scolaire - mise en oeuvre des décisions du CIV du 20 juin 2008
Publié le : 18/12/2008
Réf. : 4194
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de la villle, Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education > Ecole
- Education > Décrochage scolaire
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Décret du 19 décembre 2008 confiant une mission à un commissaire à la diversité et à l'égalité des chances - M. Sabeg (Yazid)
Publié le : 20/12/2008
Réf. : 4195
Type : Texte législatif, circulaire
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