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Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires, Union des entreprises et des salariés pour le logement - Action Logement (UESL), Localtis

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Convention ANPE-DIV

Publié le : 12/04/2005

Réf. : 3202

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Agence nationale pour l'emploi (ANPE)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 239 Ko


 

Convention cadre du contrat de ville d'Agde 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 12315

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 21.0 Mo


 

Convention cadre du contrat de ville de la métropole bordelaise 2015-2020

Publié le : 02/11/2015

Réf. : 12182

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 20.0 Mo


 

Convention Cadre du contrat de ville de l’Agglo du Pays de Dreux et des villes de Dreux et Vernouillet 2015-2020

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 12224

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.4 Mo


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 1.7 Mo


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'égalité des territoires et du logement, Association des régions de France (ARF)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Politique de la ville généralités > Conventions partenariales

Territoires :

Taille du fichier : 2.0 Mo


Auteurs : Ministère délégué à l'apprentissage et à la formation professionnelle, Union de Syndicats et groupements d'employeurs représentatifs dans l'économie sociale (USGERES), Ministère délégué à l'économie sociale et solidaire

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Emploi d'avenir

Territoires :

Taille du fichier : 4.7 Mo


Auteurs : Assemblée des Communautés de France (ADCF), Ministère de l'égalité des territoires et du logement, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités > Conventions partenariales

Territoires :

Taille du fichier : 447 Ko


Auteurs : Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF), Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Politique de la ville généralités > Conventions partenariales

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 522 Ko


 

Convention cadre entre le ministère délégué à la ville et l'association des maires Ville et Banlieue de France

Publié le : 19/09/2013

Réf. : 9278

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités > Conventions partenariales
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 1.7 Mo


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Association des communautés urbaines de France (ACUF), Association des maires de grandes villes de France (AMGVF)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Education > Décrochage scolaire
  • Education > Réussite scolaire
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
  • Santé
  • Développement social, Intégration
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Finances locales
  • Politique de la ville généralités
  • Politique de la ville généralités > Conventions partenariales

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Emploi franc
  • Zone Franche Urbaine
  • Programme de réussite éducative
  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
  • Programme national de rénovation urbaine
  • Programme Local de l'Habitat
  • Plan de Déplacement Urbain
  • Contrats locaux de santé
  • Ateliers Santé-Ville
  • Zone de sécurité prioritaire
  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 149 Ko


 

Convention cadre nationale du 27 septembre 2013 relative aux actions éducatives, NOR : MENE1300488X

Publié le : 27/09/2013

Réf. : 9386

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Education > Animation

Territoires :


 

Convention cadre pour le développement de la médiation sociale en Région Nord-Pas-de-Calais pour 2013-2015

Publié le : 06/12/2013

Réf. : 9519

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Région Nord-Pas-de-Calais, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais

Thématiques:

  • Médiation
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement social, Intégration
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 219 Ko


Auteurs : Pôle emploi, Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA), Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (UNCCAS), Assemblée des départements de France (ADF), Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA), Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Revenu de Solidarité Active

Taille du fichier : 163 Ko


 

Convention Charte Entreprises & Quartiers entre KEOLIS et l'Etat

Publié le : 09/02/2016

Réf. : 11294

Type : Charte, accords


Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, KEOLIS

Thématiques:

  • Emploi, développement économique

Dispositifs:

  • chartes entreprises & quartiers

Territoires :

Taille du fichier : 2.5 Mo


Auteurs : Aéroports de Paris, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • chartes entreprises & quartiers

Territoires :

Taille du fichier : 1.5 Mo


 

Convention d'application de l'opération de renouvellement urbain de l'agglomération Tarbaise

Publié le : 01/05/2002

Réf. : 1839

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 1.2 Mo


 

Convention d'application de l'opération de renouvellement urbain de l'agglomération troyenne (Troyes).

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 747

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 54.9 Ko


Auteurs : Worldwilde flight services (WFS), Ministère de la ville

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • chartes entreprises & quartiers

Territoires :

Taille du fichier : 306 Ko


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