Recherche rapide | Recherche détaillée
« Retour à l'accueil
Résultats de la recherche :

Il y a 11275 résultats :

Télécharger > Word Print Feed

Trier selon :
 

Instruction 3 A-5-10 du 22 septembre 2010 de la Direction générale des finances publiques (DGFP) relative au régime général de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable aux opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social

Publié le : 22/09/2010

Réf. : 6400

Type : Texte législatif, circulaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Direction générale des finances publiques (DGFP)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 194 Ko


 

Circulaire du 2 juin 2010 relative à la mise en oeuvre des allocations pour la diversité dans la fonction publique : campagne 2010 - 2011, NOR : MTSF1021034C

Publié le : 02/06/2010

Réf. : 6401

Type : Texte législatif, circulaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

Thématiques:

  • Services
  • Action publique et territoires
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Pacte et Allocation diversité.

Territoires :

Taille du fichier : 183 Ko


 

Accélérer le passage de la France au très haut débit : une feuille de route pour la couverture intégrale du territoire. Synthèse de l’étude "Déploiement des réseaux très haut débit sur le territoire national" (janvier 2010) réalisée par TACTIS pour le compte de la Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), avec le concours du Centre d’études techniques de l’équipement (CETE) de l’Ouest

Publié le : 10/02/2010

Réf. : 6404

Type : Etude ou recherche


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), Tactis, Centre d'études techniques de l'équipement de l'Ouest (CETE)

Thématiques:

  • NTIC
  • Action publique et territoires

Territoires :

Taille du fichier : 318 Ko


 

L’équipement du parc social en fibre optique : analyse des enjeux et des modalités d’actions. Fiche de synthèse de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Publié le : 20/01/2010

Réf. : 6405

Type : Note ou document d'orientation


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • NTIC

Taille du fichier : 1.5 Mo


 

La fibre optique arrive chez vous : devenez acteur de la révolution numérique. Petit guide pratique pour l'installation de la fibre optique dans les immeubles par l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Publié le : 23/02/2010

Réf. : 6406

Type : Note ou dossier technique


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • NTIC

Taille du fichier : 2.0 Mo


 

Note sur la fracture numérique dans les quartiers de la politique de la ville. Un article de Guides CRéATIF, espace de travail collaboratif

Publié le : 21/01/2010

Réf. : 6407

Type : Etat de la question


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Association Créatif, NEDELEC Serge

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • NTIC
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 42.8 Ko


 

Comment la question de la fracture numérique est-elle prise en compte dans les projets de territoire ? Synthèse des réponses de l'enquête Flash sur le site de l'Inter-réseaux des professionnels du développement social urbain (IRDSU)

Publié le : 02/02/2010

Réf. : 6408

Type : Etude ou recherche


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Inter-réseaux des professionnels du développement social urbain (IRDSU), Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Association Créatif

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • NTIC
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale
  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 77.0 Ko


 

Etats généraux du numérique. Acte du colloque internet pour tous, internet solidaire le 3 février 2010 à Fontenay-sous-Bois

Publié le : 03/02/2010

Réf. : 6409

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation aux usages de l'internet (DUI), Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Association Villes internet, Fontenay-sous-bois

Thématiques:

  • NTIC
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :

Taille du fichier : 652 Ko


 

L'accès à l'emploi dans les quartiers prioritaires : le rôle des chefs de projets, les partenaires et outils mobilisables, la coopération avec les structures d'insertion. Synthèse des rencontres métiers des 15 octobre 2009, 27 octobre 2009 et 2 mars 2010. Les cahiers de la politique de la ville à la Réunion du Centre de ressources cohésion sociale et urbaine de la Réunion (CR-CSUR)

Publié le : 02/03/2010

Réf. : 6410

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Centre de ressources de la cohésion sociale urbaine de la Réunion (CR-CSUR)

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
  • Contrat urbain de cohésion sociale
  • Contrat d'autonomie
  • Plan Local pour l'Insertion par l'Economie

Territoires :

Taille du fichier : 1.1 Mo


 

Les missions locales pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes. Rapport de l'Inspection générale des finances (IGF), n° 2010-M-019-02, juillet 2010

Publié le : 01/07/2010

Réf. : 6411

Type : Rapport


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Inspection générale des finances publiques (IGF), DE FOUCAULD Jean-Baptiste, SENEZE Julien, PASCAL Philippe, GUERLAIN Matthieu, THIARD Pierre-Emmanuel, SAHBAN Adil

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
  • Plan Local pour l'Insertion par l'Economie
  • Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)

Territoires :

Taille du fichier : 4.3 Mo


 

Programme d’expérimentations sociales "TIC et insertion" : faire des technologies de l’information et de la communication, un vecteur d’insertion et non un facteur d’exclusion. Présentation de l'Agence nouvelle des solidarités actives

Publié le : 31/10/2008

Réf. : 6412

Type : Note ou dossier technique


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation aux usages de l'internet (DUI), Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA)

Thématiques:

  • NTIC
  • Action publique et territoires
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

Taille du fichier : 214 Ko


 

Favoriser l'insertion socioprofessionnelle des publics en situation d'exclusion. Appel à projets 2009 TIC Actives de l'Agence nouvelle des solidarités actives

Publié le : 20/08/2009

Réf. : 6413

Type : Appel à projet


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • NTIC
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :

Taille du fichier : 267 Ko


 

Présentation des projets lauréats de l'appel à projets 2009 TIC Actives de l'Agence nouvelle des solidarités actives

Publié le : 21/12/2009

Réf. : 6414

Type : Appel à projet


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • NTIC

Territoires :

Taille du fichier : 405 Ko


 

Compte-rendu de la table ronde sur l'évaluation d'un projet numérique lors de la journée TIC Actives du 16 décembre 2009

Publié le : 16/12/2009

Réf. : 6415

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : MOLES Philippe, DELECOURT Christian, THERY Michel, FOUQUET Annie, HOLLINGER Jean-Yves, Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • NTIC
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

Taille du fichier : 98.3 Ko


 

Accès public au numérique : usages et innovations. Livret du participant du BarCamp TIC’Actives organisé par l'Agence nouvelle des solidarités actives, mardi 29 juin 2010

Publié le : 29/06/2010

Réf. : 6416

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Citoyenneté > Association
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • NTIC

Territoires :

Taille du fichier : 2.5 Mo


 

Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises. Rapport établi sous la supervision de Bruno DURIEUX, inspecteur général des finances et Patrick SUBREMON, inspecteur général de l'administration, mai 2010

Publié le : 26/05/2010

Réf. : 6417

Type : Rapport


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Inspection générale des finances publiques (IGF), Inspection générale de l'administration (IGA), Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, DURIEUX Bruno, SUBREMON Patrick, DUGOS Pascale, JUERY Jean-François, BERGES Pierre, OHIER Mickaël, REVIAL Thomas

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Territoires :

Taille du fichier : 822 Ko


 

Bilan des actions 2008-2009 de lutte contre le décrochage scolaire dans l'académie de Bordeaux

Publié le : 14/04/2010

Réf. : 6420

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Document_pdfConsulter

Auteurs : Académie de Bordeaux, Réseau de la mission générale de l'insertion de l'Education nationale (RIEN)

Thématiques:

  • Education > Réussite scolaire
  • Education > Décrochage scolaire
  • Action publique et territoires

Dispositifs:

  • Programmes personnalisés de réussite éducative
  • Programme de réussite éducative

Territoires :


 

L'accompagnement personnalisé dans l'enseignement scolaire en France. Les dossiers de l'enseignement scolaire du Ministère de l'éducation nationale

Publié le : 06/08/2010

Réf. : 6421

Type : Etat de la question


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)

Thématiques:

  • Education > Réussite scolaire

Dispositifs:

  • Programmes personnalisés de réussite éducative

Territoires :

Taille du fichier : 383 Ko


 

COHESION la Politique de la Ville, les acteurs, les quartiers n°1 mars 2009, lettre mensuelle de la Dynamique Espoir Banlieues à la Réunion

Publié le : 01/03/2009

Réf. : 6422

Type : Bulletin, lettre ou magazine


Document_pdfTélécharger

"Être au service des acteurs de la politique de la ville à La Réunion, telle est l’ambition du centre de ressources. « Cohésion » est le nouveau lien que nous mettons à votre disposition. Je souhaite qu’il réponde à vos attentes et contribue à nos initiatives pour les quartiers prioritaires. Tous vos apports pour son enrichissement seront les bienvenus. Daniel COURTIN, DRIV et Président du Conseil d’administration du Centre de ressources"

Auteurs : Centre de ressources de la cohésion sociale urbaine de la Réunion (CR-CSUR)

Sur le site de : Centre de Ressources Cohésion Sociale Urbaine / Eric BOUTOUYRIE

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Délégués des Préfets dans les quartiers
  • Santé
  • Education
  • Outre-mer

Dispositifs:

  • Programme de réussite éducative

Territoires :

Taille du fichier : 581 Ko


Trier selon :
Mon espace iVille

Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :

Connexion
Recherche par territoire
Regions
Acteurs

Annuaire des partenaires

Annuaires de l'État