Il y a 11275 résultats :
Arrêt sur image(s) - Actes de la rencontre professionnelle culture/jeunesse
Publié le : 12/04/2012
Réf. : 8737
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Centre de ressources politique de la ville en Essonne
Thématiques:
- Culture
- NTIC
Territoires :
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Arrêté du 1-8-2016 : Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP depuis la rentrée scolaire 2015 : modification, NOR : MENE1600560A
Publié le : 01/08/2016
Réf. : 12631
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
Territoires :
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Arrêté du 1-8-2016 : Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ depuis la rentrée scolaire 2015 : modification, NOR : MENE1600561A
Publié le : 01/08/2016
Réf. : 12626
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
Territoires :
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Arrêté du 10 février 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Projets innovants en faveur de la jeunesse », NOR : PRMI1503399A
Publié le : 10/02/2015
Réf. : 10284
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Commissariat général à l'investissement
Thématiques:
- Jeunesse
Territoires :
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Arrêté du 10 février 2017 portant modification de l'arrêté du 17 mars 2015 fixant le montant du prélèvement sur les ressources de la participation des employeurs à l'effort de construction pour le fonctionnement de l'Agence nationale de contrôle du logement social, NOR : LHAL1700732A
Publié le : 10/02/2017
Réf. : 14069
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie et des finances, Ministère du logement et de l'habitat durable, Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 10 juin 2016 fixant le montant des aides financières aux structures de l'insertion par l'activité économique à Mayotte, NOR : ETSD1611291A
Publié le : 10/06/2016
Réf. : 12513
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
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Arrêté du 10 juin 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, NOR : FCPN1614213A
Publié le : 10/06/2016
Réf. : 12512
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
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Arrêté du 10 juin 2016 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS), NOR : LHAL1614340A
Publié le : 10/06/2016
Réf. : 12421
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère des outre-mer, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 10 mai 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : AFSZ1714151A
Publié le : 10/05/2017
Réf. : 14350
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la santé
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Arrêté du 10 mai 2017 portant nomination d'une directrice régionale aux droits des femmes et à l'égalité, NOR : FDFA1713692A
Publié le : 10/05/2017
Réf. : 14354
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
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Arrêté du 10 mars 2017 portant nomination au cabinet de la ministre du logement et de l'habitat durable, NOR : LHAC1708076A
Publié le : 16/03/2017
Réf. : 14184
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 10 novembre 2000 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)
Publié le : 10/11/2000
Réf. : 2211
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.8 Ko
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Arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : VJSV1527201A
Publié le : 10/11/2015
Réf. : 11040
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Opération de Renouvellement Urbain
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Arrêté du 11 avril 2016 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant le montant de l'aide par commune au titre de l'année 2015, pris en application de l'article 4 du décret n° 2015-734 du 24 juin 2015 portant création d'un dispositif d'aide aux communes participant à l'effort de construction de logements, NOR : LHAL1606118A
Publié le : 19/04/2016
Réf. : 11678
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 11 avril 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1610193A
Publié le : 11/04/2016
Réf. : 12012
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Arrêté du 11 avril 2016 portant nomination aux fonctions de directeur général de l’Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, NOR : EINI1608859A
Publié le : 14/04/2016
Réf. : 11568
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
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Arrêté du 11 avril 2016 relatif à la liste des établissements retenus pour l'extension de l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième, NOR : MENE1608817A
Publié le : 11/04/2016
Réf. : 12030
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Famille
Territoires :
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Arrêté du 11 décembre 2008 fixant le montant annuel de la prime spécifique de fonctions attribuée aux agents exerçant les fonctions de délégué du préfet dans les quartiers de la politique de la ville
Publié le : 11/12/2008
Réf. : 4202
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 11 décembre 2008 fixant les listes de quartiers de la politique de la ville pour l'exercice des fonctions de délégué du préfet
Publié le : 11/12/2008
Réf. : 4204
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 11 décembre 2008 fixant les modalités d'attribution de l'indemnité temporaire de mobilité aux agents exerçant les fonctions de délégué du préfet dans les quartiers de la politique de la ville
Publié le : 13/11/2008
Réf. : 4192
Type : Texte législatif, circulaire
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