Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Portes de France Thionville
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 12342
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 14.8 Mo
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Mieux connaitre les habitants des quartiers populaires
Publié le : 09/01/2018
Réf. : 14808
Type : Etude ou recherche
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Loi de finances initiale (LFI) pour 2016 et loi de finances rectificative (LFR) pour 2015 : 17 fiches pour présenter les principales dispositions concernant les collectivités locales, Note d'information, NOR : INTB1603894N
Publié le : 08/02/2016
Réf. : 11335
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales
Territoires :
Taille du fichier : 355 Ko
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Contrat de Ville d'Ostricourt 2015-2020
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 12387
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Les enjeux d'un territoire : le quartier Kennedy Crépy-en-Valois
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10977
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : OPAC de l’Oise, Picardie Habitat, Maison des Jeunes et de la Culture, EPIDE, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Oise, Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Maison de l’Emploi Mission Locale de Crépy-en-Valois, Pôle emploi de Crépy-en-Valois, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République de Senlis, Conseil Départemental de l’Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Crépy-en-Valois, Communauté de communes du Pays de Valois, Préfecture de l'Oise
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC du pays de Valois
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Crépy-en-Valois
- CV : CC du Pays de Valois
- QP : Quartier Kennedy
Taille du fichier : 6.0 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche Privas, La Voulte sur Rhône
Publié le : 17/06/2015
Réf. : 11004
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ardèche Habitat, Préfecture de l'Ardèche, Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche, Ville de Privas, Ville de La Voulte Sur Rhône, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de l'Ardèche, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Tribunal de Grande Instance, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Privas
- Commune : La Voulte-sur-Rhône
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Pays : France
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat de ville de la commune du Tampon 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 12451
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Compte-rendu de la table ronde sur les commerces de centre-ville. Assemblée nationale – Commission des affaires économiques. Mai 2016
Publié le : 18/05/2016
Réf. : 12281
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Assemblée nationale
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 495 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Cosne Cours-sur-Loire
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4454
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Nièvre
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Cosne-Cours-sur-Loire
- CUCS : Cosne Cours-sur-Loire
Taille du fichier : 491 Ko
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Contrat de ville intercommunal Les Portes de l'Essonne 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10877
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : L'Athégienne, Coopération et Famille, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Immobilière 3F, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Directeur Départemental des territoires de l'Essonne, Directeur départemental de la cohésion sociale (DDCS), Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Direction Départemental de la Sécurité Publique - DDSP, Direction Régionale des Affaires Culturelles, Direction du Service Départemental de l’ONACVG, Direction du Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation, Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ), Déléguation Départementale aux Droits des Femmes et à l’Égalité, Groupement de Gendarmerie de l’Essonne, Préfecture de l’Essonne, Préfet Délégué à l'Egalité des Chances de l’Essonne, Sous-Préfèt de Palaiseau, Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne, Ville de Savigny-sur-Orge, Ville d'Athis-Mons, Procureur de la République d’Evry, Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Chambre de commerce et de l’industrie de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), DIRECCTE, Pôle emploi de l'Essonne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Athis-Mons
- Commune : Savigny-sur-Orge
- QP : Le Noyer Renard
- QP : Clos Nollet
- QP : Grand Vaux
Taille du fichier : 8.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Quartier des Templiers Coulommiers
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10888
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville de Coulommiers, Préfecture de la Seine et Marne, Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Communauté de Communes du Pays de Coulommiers, Procureur de la République, Académie de Créteil, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi de Seine-et-Marne, Office Public de l'Habitat de Coulommiers, Trois Moulins Habitat
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Coulommiers
- CV : CC Pays de Coulommiers
- QP : Les Templiers
Taille du fichier : 930 Ko
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Communauté d'Agglomération Le Parisis Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12305
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Parisis
- Commune : Franconville
- Commune : Herblay
- Commune : Montigny-lès-Cormeilles
- Commune : Pierrelaye
- Commune : Sannois
- Commune : Taverny
Taille du fichier : 10.6 Mo
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Contrat de ville de Thiers 2015-2020 Quartiers Centre ancien et Molles Cizolles
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10814
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle emploi, OPHIS, Auvergne Habitat, Caisse des Dépôts et Consignations d'Auvergne, Caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme, Agence régionale de santé d'Auvergne, Académie de Clermont-Ferrand, Parc régional Livradois-Forez, Thiers Communauté, Conseil Départemental du Puy-de-Dôme, conseil régional d'Auvergne, Sous-préfecture de Thiers, Préfecture d'Auvergne, Ville de Thiers
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Thiers
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC Thiers Communauté
- CV : Thiers
- QP : Centre Ancien
- QP : Molles Cizolles
Taille du fichier : 40.7 Mo
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La gouvernance du logement en Île-de-France. Étude relative à la création d'une autorité organisatrice du logement. Étude de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Île-de-France (IAU îdF), nº 595, juin 2012
Publié le : 30/06/2012
Réf. : 7998
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF), CORBILLÉ Christine, JOINET Hélène
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA), COMBART DE LAUWE Pascal, PRIBETICH Justine
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat de Ville de l'Arpajonnais 2015-2020 Egly / Arpajon
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12236
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.2 Mo
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Nouveau contrat de ville Les Portes de Paris, Les Hautes-Noues Villiers-sur-Marne Contrat de ville 2014-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12301
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Les finances des collectivités locales en 2016 : état des lieux. Rapport de l'Observatoire des finances locales (OFL), septembre 2016
Publié le : 03/07/2016
Réf. : 12658
Type : Rapport
Auteurs : GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales (OFL)
Thématiques:
- Finances locales
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 10.6 Mo
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Contrat de ville unique de la Communauté d'Agglomération 2 Rives de Seine 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 10894
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : OSICA, France Habitation, Opievoy, Immobilière 3F, EFIDIS, Logirep, Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Yvelines, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, Pôle emploi, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Versailles, Procureur de la République, Commune de Vernouillet, Ville de Chanteloup-les-Vignes, Ville de Carrières-sous-Poissy, Conseil Départemental des Yvelines, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Communauté d'agglomération 2 Rives de Seine
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Carrières-sous-Poissy
- Commune : Chanteloup-les-Vignes
- Commune : Vernouillet
- CV : CA des 2 Rives de la Seine
- QP : Oiseaux
- QP : Fleurs
- QP : Noe-Feucherets
- QP : Cit Du Parc
Taille du fichier : 9.9 Mo
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Contrat de ville du Val d'Yerres 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10876
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d'Agglomération du Val d'Yerres, Ville de Brunoy, Ville d'Epinay-sous-Sénart, Ville de Quincy-sous-Sénart, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Procureur de la République d’Evry, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, OSICA, ICF Habitat La Sablière, Vilogia, La STRAV
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Cinéastes-Plaine
- Département : Essonne
- Commune : Brunoy
- Commune : Épinay-sous-Sénart
- Commune : Quincy-sous-Sénart
- CV : Val d'Yerres
- QP : Les Hautes Mardelles
- QP : Le Vieillet
Taille du fichier : 5.2 Mo
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