Base documentaire de la politique de la ville

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT)

Thématiques:

• Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 2.3 Mo

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Auteurs : Mission Locale de l’Ardèche Méridionale, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Ardèche, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Ardèche Habitat, ADIS, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Ville d'Aubenas, Conseil Départemental de l'Ardèche, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals, Préfecture de l'Ardèche

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Ardèche
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• CV : CC Pays d'Aubenas-Vals
• CV : Aubenas
• Pays : France

Taille du fichier : 5.8 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Toulouse

Taille du fichier : 87.7 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CA Loire-Forez
• Commune : Montbrison

Taille du fichier : 6.1 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Champigny-sur-Marne

Taille du fichier : 3.9 Mo

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Auteurs : Chambre de Commerce d'Industrie des Vosges, Chambre de métiers et de l'artisanat des Vosges, Face Vosges, Agence régionale de santé Lorraine (ARS), SAEM, Caisse d'Allocations Familiales des Vosges, Caisse des dépôts et consignations de Lorraine, Epinal habitat, Pôle emploi, Vosgelis, Académie de Nancy-Metz, Procureur de la République, Ville de Golbey, Conseil Départemental des Vosges, Conseil Régional de Lorraine, Communauté d'Agglomération d'Epinal, Préfecture des Vosges

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CC d'Épinal Golbey
• Département : Vosges
• Région : Grand Est
• Commune : Épinal
• Commune : Golbey
• CV : CA d'Epinal
• QP : Bitola
• QP : La Justice
• QP : Le Haut Du Gras

Taille du fichier : 14.6 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• CV : Blanc-Mesnil

Taille du fichier : 8.2 Mo

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Auteurs : Creusalis, Caisse d’Allocation Familiale de la Creuse, SA France Loire, Caisse des dépôts et consignations du Limousin, Mission locale de Guéret, Pôle emploi, Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Creuse, Chambre de Commerce et d’Industrie de la Creuse, Procureur de la République, Agence Régionale de Santé du Limousin, Académie de Limoges, Conseil Départemental de la Creuse, Conseil Régional du Limousin, Communauté d’Agglomération du Grand Guéret, Ville de Guéret, Préfecture de la Creuse

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Guéret
• Département : Creuse
• Région : Nouvelle-Aquitaine
• CV : CA du Grand Guéret
• QP : L'Albatros

Taille du fichier : 16.8 Mo

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"La persistance et la profondeur des inégalités auxquelles demeurent confrontés les habitants des quartiers de la politique de la ville, malgré l’ensemble des efforts déployés par tous ceux qui agissent auprès d’eux, appellent à s’interroger sur la réalité et la répartition des efforts financiers en faveur des quartiers les plus défavorisés à l’échelon intercommunal, dès lors que le principe d’une plus grande solidarité entre communes d’une même intercommunalité a été actée dès 1999. Plusieurs questions doivent être posées : • de quels mécanismes de péréquation au niveau national les territoires de la politique de la ville bénéficient-ils ? • de quels mécanismes intercommunaux de péréquation les territoires de la politique de la ville bénéficient-ils ? • les EPCI jouent-ils leur rôle dans la réduction des inégalités territoriales ? • quelle gouvernance des politiques intercommunales en faveur des territoires de la politique de la ville ? Cette réflexion s’inscrit bien évidemment dans le cadre de la concertation nationale sur la réforme de la politique de la ville et des résultats obtenus dans ce cadre relatifs à la géographie prioritaire, à la contractualisation et à la gouvernance locale de la politique de la ville, et au contenu de la politique de la ville."

Auteurs : PUPPONI François

Thématiques:

• Finances locales

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 1.4 Mo

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), FARALDI Luc

Thématiques:

• Citoyenneté
• Education
• Action publique et territoires
• Europe, International
• Politique de la ville généralités
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Citoyenneté > Association
• Education > Ecole
• Action publique et territoires > Collectivités
• Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Seine-Saint-Denis
• Commune : Saint-Denis
• CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve

Taille du fichier : 804 Ko

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Auteurs : Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Société Immobilière de la Martinique, SM OZANAM, Pôle Emploi Martinique, Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire, Caisse générale de Sécurité Sociale de la Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Agence régional de Santé de la Martinique, Procureur de la République, Académie de Martinique, Communauté d’Agglomération du Pays Nord MARTINIQUE CAP NORD, Conseil régional Martinique, Conseil Général de la Martinique, Ville de Sainte-Marie, Préfecture de la Martinique

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Martinique
• Département : Martinique
• Commune : Sainte-Marie
• QP : Tombolo City

Taille du fichier : 2.4 Mo

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Auteurs : Assemblée des Communautés de France (ADCF)

Thématiques:

• Action publique et territoires > Collectivités
• Politique de la ville généralités
• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Les nouveaux contrats de ville

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), FARALDI Luc

Thématiques:

• Citoyenneté
• Action publique et territoires
• Europe, International
• Politique de la ville généralités
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Citoyenneté > Association
• Action publique et territoires > Collectivités
• Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers

Taille du fichier : 501 Ko

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Auteurs : Centre hospitalier de Douai, Syndicat mixte des transports, Pôle emploi Nord-Pas-de-Calais, Sia Habitat, Partenord Habitat, Norevie, Maisons et Cités Soginorpa, LTO Habitat, Habitat 62/59 Picardie, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Nord, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Académie de Lille, Procureur de la République de Douai, Ville de Lécluse, Ville de Hamel, Ville de Féchain, Ville de Brunémont, Ville d'Aubigny au Bac, Ville d'Arleux, Ville de Lallaing, Ville de Guesnain, Ville de Dechy, Ville de Waziers, Ville de Sin le Noble, Ville de Roost Warendin, Ville de Fiers en Escrebieux, Ville de Douai, Ville d'Auby, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Conseil Départemental du Nord, Communauté d'Agglomération du Douaisis, Préfecture du Nord-pas-de-Calais

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CA du Douaisis
• ZUS : La Clochette, Le Bivouac, Notre-Dame
• Département : Nord
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Auby
• Commune : Douai
• Commune : Flers-en-Escrebieux
• Commune : Roost-Warendin
• Commune : Sin-le-Noble
• Commune : Waziers
• CV : CA du Douaisis [C.A.D.]
• QP : Auby Centre
• QP : Asturies - Belleforires
• QP : Rsidence Gayant
• QP : Flers En Escrebieux Pont De La Dele - Dorignies
• QP : Frais Marais
• QP : Faubourg De Bthune
• QP : Les Epis
• QP : Haut Terroir - Le Vivier

Taille du fichier : 5.5 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Dole

Taille du fichier : 2.1 Mo

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Auteurs : Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL)

Thématiques:

• Action publique et territoires
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Communauté d'Agglomération du Plateau de Saclay, Préfecture de l’Essonne, Commune des Ulis, Ville de Palaiseau, Conseil Départemental de l'Essonne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Académie de Versailles, Procureur de la République, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Essonne, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, France Habitation, Immobilière 3F, ADOMA, Logirep, EFIDIS, OSICA, OGIF, Toit et joie, Vilogia, Domnis, Alliade Habitat, Faculté des Métiers de l'Essonne, Transdev, Les cars d'Orsay

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Essonne
• Commune : Les Ulis
• CV : CA du Plateau de Saclay (CAPS)
• QP : Quartier Ouest

Taille du fichier : 5.6 Mo

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Auteurs : Union sociale pour l'habitat (USH), Réseau des acteurs de l'habitat, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Réseau Français Recherche-Habitat-Logement (REHAL)

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

• Pays : France

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Pompey

Taille du fichier : 12.2 Mo

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Auteurs : Habitat du Gard, S.F.H.E., Néolia, Un toit pour tous, Chambre d’Agriculture du Gard, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Gard, Chambre de Commerce et d’Industrie d’Alès, Caisse d’Allocation Familiale du Gard, Mission Locale Jeunes Alès Pays Cévennes, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Procureur de la République, Conseil départemental du Gard, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Ville d’Anduze, Ville d’Alès, Alès Agglomération, Préfecture du Gard

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Alès
• Commune : Anduze
• Région : Occitanie
• Département : Gard
• CV : CA Alès Agglomération
• QEB : Prés Saint Jean.
• QP : Cauvel - La Royale - Rochebelle
• QP : Centre Ville
• QP : Cvennes
• QP : Centre Ville

Taille du fichier : 37.4 Mo