Du PRU à la gestion quotidienne du quartier rénové. Adaptation des habitants au changement et réorganisation des usages. Espace ressources dédié au débat d’actualité du 18 octobre 2011
Publié le : 18/10/2011
Réf. : 9812
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : SERY Isabelle, Centre de ressources politique de la ville en Essonne, LABOU Mehdi
Sur le site de : CRPV en Essonne / Evelyne BOUZZINE
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Gestion Urbaine de Proximité
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Département : Essonne
- Commune : Dammarie-les-Lys
- Pays : France
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Rencontres de la Ville : "Quels services pour les habitants des quartiers de la politique de la Ville"
Publié le : 17/10/2011
Réf. : 7254
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Les actes vidéo de la rencontre de la ville du 29 septembre 2011
Auteurs : MAS Jean-Claude, CHARRIER Maurice , COULOMBEL Gilbert , LOUBIERE Antoine , KIEHL Jean-Louis, TIRELOQUE Philippe, RANTY Marie, BAUBY Pierre, ROJZMAN Charles, FARALDI Luc, PERDRIZET François, LANGLET-SCOPSI Claire, DIDIER Michel, MASUREL Hervé, Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), PORTA Sergio, VAUDE Jean-Jacques, REVAH Jean-François, SAGO Aïssa , ZOBERI Mansour
Thématiques:
- Services
Territoires :
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Arrêté du 17 octobre 2011 abrogeant et remplaçant l'arrêté du 10 juin 1996 relatif à la majoration de l'assiette de la subvention et aux caractéristiques techniques des opérations de construction, d'amélioration ou d'acquisition-amélioration d'immeubles en vue d'y aménager avec l'aide de l'Etat des logements ou des logements-foyers à usage locatif, NOR : DEVL1127358A
Publié le : 17/10/2011
Réf. : 7427
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Avant-propos et synthèse. Rapport 2011 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/10/2011
Réf. : 11402
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 515 Ko
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Revenus, croissance et inégalités (2002-2008). L’évolution différenciée de la situation des Zus. Rapport 2011 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/10/2011
Réf. : 11403
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS), Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 316 Ko
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Revenus fiscaux localisés en 2008. La situation des quartiers. Rapport 2011 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/10/2011
Réf. : 11405
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS), Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 223 Ko
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Situation socio-économique des immigrés, intégration et discriminations. La situation des quartiers. Rapport 2011 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/10/2011
Réf. : 11406
Type : Rapport
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 268 Ko
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Pauvreté et logement. La situation des quartiers. Rapport 2011 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/10/2011
Réf. : 11407
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS), Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 176 Ko
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Sécurité et tranquillité publiques. La situation des quartiers. Rapport 2011 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/10/2011
Réf. : 11409
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS), Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 801 Ko
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Établissements et réussite scolaires. La situation des quartiers. Rapport 2011 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/10/2011
Réf. : 11410
Type : Rapport
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Education > Ecole
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 167 Ko
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Marché du travail et activité économique. La situation des quartiers. Rapport 2011 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/10/2011
Réf. : 11411
Type : Rapport
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 478 Ko
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Santé et cohésion sociale. La mise en œuvre de la politique de la ville. Rapport 2011 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/10/2011
Réf. : 11413
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS), Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Santé
- Culture
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Citoyenneté > Association
- Jeunesse
- Sport
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Habitat, cadre de vie. La mise en œuvre de la politique de la ville. Rapport 2011 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/10/2011
Réf. : 11414
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS), Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 87.3 Ko
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Sécurité. La mise en œuvre de la politique de la ville. Rapport 2011 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/10/2011
Réf. : 11415
Type : Rapport
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 1001 Ko
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Éducation, formation et égalité des chances. La mise en œuvre de la politique de la ville. Rapport 2011 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/10/2011
Réf. : 11416
Type : Rapport
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 1.0 Mo
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L’emploi et l’activité économique. La mise en œuvre de la politique de la ville. Rapport 2011 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/10/2011
Réf. : 11417
Type : Rapport
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 971 Ko
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La dotation de solidarité urbaine. La mise en œuvre de la politique de la ville. Rapport 2011 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/10/2011
Réf. : 11418
Type : Rapport
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 77.9 Ko
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En Seine-Saint-Denis, un parc de logements diversifié pour des ménages souvent modestes. INSEE Île-de-France à la page de l'Institut national de la statistique et des études économiques d'Île-de-France, n°373, octobre 2011
Publié le : 13/10/2011
Réf. : 7305
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques d'Île-de-France (INSEE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 420 Ko
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RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2012 (n° 3775), PAR M. GILLES CARREZ, Rapporteur Général, Député. —— ANNEXE N° 46 VILLE ET LOGEMENT VILLE Rapporteur spécial : M. François GOULARD Député
Publié le : 12/10/2011
Réf. : 7270
Type : Rapport
"La politique de la ville reste à la recherche d’une meilleure efficience, comme en témoigne le large consensus en faveur d’une révision de la géographie prioritaire. Le budget 2012 s’inscrit cependant dans la continuité alors que la réforme de la géographie prioritaire est repoussée à 2014. Le programme 147 Politique de la ville et Grand Paris enregistre une nouvelle et forte diminution des crédits. Globalement, la programmation triennale 2011-2013 prévoyait de ramener les autorisations d’engagement à 574,3 millions d’euros en 2012 et à 550,7 millions d’euros en 2013 (– 22,9 % par rapport à 2010) et les crédits de paiement à 586,8 millions d’euros en 2012 et à 558,9 millions en 2013 (– 20,4 % par rapport à 2010). Dans les faits, les dotations proposées en projet de loi de finances 2012 sont encore inférieures à ces prévisions, avec 535,8 millions d’euros d’autorisations d’engagement et 548,4 millions d’euros de crédits de paiement. Cette diminution intervient alors que, à la suite de sa nomination comme ministre de la Ville le 14 novembre 2010, M. Maurice Leroy a été chargé de préparer les orientations stratégiques du Gouvernement pour le développement économique durable de la région capitale et de mettre en oeuvre le projet du Grand Paris et les projets d'investissement d'intérêt national y concourant. Ce rattachement du « Grand Paris » à la politique de la Ville augmente les dotations du programme de 1,5 million d’euros. Le principal poste d’économies est celui des compensations d’exonérations de charges sociales, mais l’érosion des crédits affecte pratiquement tous les postes de dépenses. Les dotations budgétaires de la politique de la ville spécifiques au programme 147 sont toujours faibles au regard des moyens extérieurs à la mission Ville et logement : programme national de rénovation urbaine, crédits de droit commun des ministères, dépenses fiscales. La question du pilotage politique de la politique de la ville se pose toujours alors qu’aucun changement notable n’est signalé depuis un an. Hors compensation des exonérations de charges sociales et subvention à l’établissement public d’insertion de la Défense (EPIDe), l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (ACSé) devrait gérer près de 95 % des crédits."
Auteurs : GOULARD François
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Avis n°3806 de MM. Xavier BRETON et Gérard GAUDRON, fait au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2012 : enseignement scolaire
Publié le : 12/10/2011
Réf. : 7291
Type : Rapport
Auteurs : GAUDRON Gérard, BRETON Xavier, Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Thématiques:
- Education
Territoires :
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