Elaboration du volet santé des contrats de ville
Publié le : 01/09/1999
Réf. : 197
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Santé
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 12.9 Ko
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Circulaire de la déléguée interministérielle à la ville - Politique de la ville et associations, fiches techniques
Publié le : 01/09/1999
Réf. : 336
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 36.9 Ko
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Circulaire relative au rôle des associations dans la politique de la ville
Publié le : 01/09/1999
Réf. : 337
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 11.7 Ko
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Dossier unique de demande de subvention
Publié le : 01/08/1999
Réf. : 250
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Fonds d'action sociale (FAS)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 41.3 Ko
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Circulaire DIV/CILPI relative à la prise en compte du logement des populations immigrées dans la préparation des contrats de ville
Publié le : 01/07/1999
Réf. : 3
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Commission interministérielle pour le logement des populations immigrées (CILPI)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 16.8 Ko
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Circulaire renforcement et simplification de la coopération intercommunale
Publié le : 01/07/1999
Réf. : 183
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 39.3 Ko
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Intervention des directions départementales de l'action sanitaire et sociale
Publié le : 01/07/1999
Réf. : 206
Type : Rapport
Communication de la Commission du 01/07/1999 concernant les fonds structurels et leur coordination avec le Fonds de cohésion : Orientations pour les programmes de la période 2000-2006
Publié le : 01/07/1999
Réf. : 269
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commission européenne
Thématiques:
- Europe, International
Dispositifs:
- Zonage européen objectif 2
Taille du fichier : 154 Ko
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Circulaire DAS/DPM/DIV/DESCO/DJVA/DIF n°99-403 du 9 juillet 1999 relative aux dispositifs d'accompagnement scolaire
Publié le : 01/07/1999
Réf. : 386
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de l'action sociale (DAS), Délégation interministérielle à la famille (DIF), Direction de l'enseignement scolaire (DESCO), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction de la jeunesse et de la vie associative (DJVA)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat Educatif Local
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Taille du fichier : 19.1 Ko
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Circulaire du 7 juin 1999 relative aux contrats locaux de sécurité
Publié le : 01/06/1999
Réf. : 98
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur , Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Ministère de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 50.6 Ko
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Circulaire relative aux réponses judiciaires aux toxicomanies
Publié le : 01/06/1999
Réf. : 111
Type : Texte législatif, circulaire
L'économie et l'emploi, réussir la ville solidaire, Rencontres de Nantes
Publié le : 01/06/1999
Réf. : 131
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Plan Local pour l'Insertion par l'Economie
Taille du fichier : 638 Ko
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La discrimination à l'embauche : une autre facette de l'exclusion, Forum A des rencontres de Nantes : Réussir la ville solidaire
Publié le : 01/06/1999
Réf. : 151
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 70.8 Ko
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Bibliographie : L'insertion par l'économie, l'insertion sociale et professionnelle
Publié le : 01/06/1999
Réf. : 170
Type : Bibliographie
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 8.4 Ko
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Règlement (CE) N° 1265/1999 du Conseil du 21 juin 1999 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1164/94 instituant le Fonds de cohésion
Publié le : 01/06/1999
Réf. : 264
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Conseil de l'Union européenne
Thématiques:
- Europe, International
Dispositifs:
- Zonage européen objectif 2
Taille du fichier : 48.4 Ko
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Règlement (CE) N° 1264/1999 du Conseil du 21 juin 1999 modifiant le règlement (CE) n° 1164/94 instituant le Fonds de cohésion
Publié le : 01/06/1999
Réf. : 265
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Conseil de l'Union européenne
Thématiques:
- Europe, International
Dispositifs:
- Zonage européen objectif 2
Taille du fichier : 47.0 Ko
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Circulaire relative au financement de la politique de la ville - 1999 - délégation de crédits
Publié le : 01/06/1999
Réf. : 390
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 24.3 Ko
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Rapport Cavallier - Piloter et mettre en œuvre les contrats de ville
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 43
Type : Rapport
Auteurs : CAVALLIER Georges
Thématiques:
- Métiers
- Métiers
- Politique de la ville généralités
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 91.3 Ko
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Sites pilotes - la préfiguration des contrats de ville - XIIè Plan - Repères - l'évaluation
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 46
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 18.3 Ko
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Sites pilotes de préfiguration des contrats de ville XIIè Plan - Repères - le diagnostic
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 47
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Métiers
- Politique de la ville généralités
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 22.6 Ko
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