Cartographie réglementaire (n°112) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Clairs Soleils.' (Besançon., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1178
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Clairs Soleils
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 608 Ko
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Cartographie réglementaire (n°113) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Palente, Orchamps.' (Besançon., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1179
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Palente, Orchamps
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 593 Ko
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Cartographie réglementaire (n°114) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Planoise.' (Besançon., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1180
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Planoise
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 588 Ko
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Cartographie réglementaire (n°115) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Champvallon.' (Bethoncourt., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1181
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Bethoncourt
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Champvallon
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 629 Ko
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Cartographie réglementaire (n°116) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' La Montagne.' (Etupes., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1182
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Étupes
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : La Montagne
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 598 Ko
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Cartographie réglementaire (n°117) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Fougères.' (Grand-Charmont., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1183
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Grand-Charmont
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Les Fougères
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 625 Ko
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Cartographie réglementaire (n°118) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' La Chiffogne.' (Montbéliard., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1184
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Montbéliard
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : La Chiffogne
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 661 Ko
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Cartographie réglementaire (n°119) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Petite Hollande.' (Montbéliard., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1185
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Montbéliard
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Petite Hollande
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 645 Ko
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Cartographie réglementaire (n°120) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Buis.' (Valentigney., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1186
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Valentigney
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Les Buis
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 620 Ko
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