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Rapport d'activité et d'orientation du Conseil national des villes (CNV) - Mandature 2010-2013
Publié le : 21/11/2013
Réf. : 9489
Type : Rapport
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Outre-Mer. Avis nº 157 (2013-2014) de M. Serge LARCHER, fait au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014
Publié le : 21/11/2013
Réf. : 9491
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, LARCHER Serge
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Outre-mer
Territoires :
Taille du fichier : 532 Ko
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Outre-mer. Avis nº 159 (2013-2014) de Mme Karine CLAIREAUX, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances pour 2014
Publié le : 21/11/2013
Réf. : 9498
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, CLAIREAUX Karine
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Outre-mer
- Finances locales > Fiscalité locale
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 903 Ko
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Avis nº 160 (2013-2014) de Mmes Françoise CARTRON, Françoise FÉRAT et Brigitte GONTHIER-MAURIN, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de loi de finances pour 2014 : enseignement scolaire
Publié le : 21/11/2013
Réf. : 9525
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : GONTHIER-MAURIN Brigitte, FÉRAT Françoise, CARTRON Françoise, Commission de la culture, de l’éducation et de la communication, Sénat
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Les internats d'excellence
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Les personnes en difficulté à l'écrit : des profils régionaux variés. INSEE Première de l'Institut national de la statistique et des études économiques, nº 1475, novembre 2013
Publié le : 21/11/2013
Réf. : 9526
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : BRENDLER Jonathan, Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
Territoires :
Taille du fichier : 145 Ko
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Avis nº 160 (2013-2014) de M. Jean-Pierre PLANCADE et Mme Dominique GILLOT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de loi de finances pour 2014 : recherche et enseignement supérieur
Publié le : 21/11/2013
Réf. : 9529
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Sénat, Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, PLANCADE Jean-Pierre, GILLOT Dominique
Thématiques:
- Education
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Rapport général nº 156 (2013-2014) de MM. Thierry FOUCAUD et Claude HAUT, fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 : enseignement scolaire
Publié le : 21/11/2013
Réf. : 9530
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : HAUT Claude, FOUCAUD Thierry, Commission des finances, Sénat
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Education > Réussite scolaire
- Education > Animation
- Education > Famille
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Mission de Lutte contre le Décrochage Scolaire (MLDS)
- Réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)
Territoires :
Taille du fichier : 603 Ko
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Politique des territoires. Avis n° 161 (2013-2014) de M. Rémy POINTEREAU, fait au nom de la commission du développement durable, sur le projet de loi de finances pour 2014
Publié le : 21/11/2013
Réf. : 9587
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, POINTEREAU Rémy, Sénat
Thématiques:
- NTIC
- Finances locales
- Services > Services publics
- Santé
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 618 Ko
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Emploi et chômage des 15-29 ans en 2012. DARES Analyses de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, nº 73, novembre 2013
Publié le : 21/11/2013
Réf. : 9705
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), MINNI Claude, POMMIER Patrick
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Contrat de professionnalisation
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Plan 2014-2016 contre les violences faites aux femmes
Publié le : 22/11/2013
Réf. : 9515
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère des droits des femmes
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
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Le contrat de développement territorial : dynamiser les territoires du Grand Paris
Publié le : 22/11/2013
Réf. : 9490
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Métiers
Dispositifs:
- Contrat de développement territorial
Territoires :
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Discours de George Pau-Langevin, ministre déléguée chargée de la réussite éducative, devant les membres du laboratoire de l'Égalité prononcé au Salon de l'éducation le vendredi 22 novembre 2013
Publié le : 22/11/2013
Réf. : 9518
Type : Discours
Auteurs : Ministère délégué à la réussite éducative, PAU-LANGEVIN George
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Région : Ile-de-France
- Région : Normandie
- Région : Grand Est
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Corse
- Académie : BORDEAUX
- Académie : CLERMONT-FERRAND
- Académie : LYON
- Académie : MONTPELLIER
- Académie : NANCY-METZ
- Académie : TOULOUSE
- Académie : ROUEN
- Académie : CRETEIL
- Académie : CORSE
- Académie : GUADELOUPE
- Pays : France
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Femmes et hommes face à la violence : les femmes sont plus souvent victimes d'un proche ou de leur conjoint. INSEE Première de l'Institut national de la statistique et des études économiques, nº 1473, novembre 2013
Publié le : 25/11/2013
Réf. : 9511
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), MORIN Thomas, JALUZOT Laurence, PICARD Sébastien
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
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La perception du climat scolaire par les collégiens reste très positive. Note d'information de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), nº 13.26, novembre 2013
Publié le : 25/11/2013
Réf. : 9527
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : HUBERT Tamara, Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Education > Ecole
Territoires :
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Structurer une offre territoriale d'accompagnement des Petites et moyennes associations employeuses (PMAE) : guide méthodologique et outils pratiques. Une démarche partenariale au service du développement d'un emploi associatif de qualité
Publié le : 25/11/2013
Réf. : 9706
Type : guide
Auteurs : Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire (UDES), Réseau national des maisons des associations (RNMA), Crédit Coopératif, Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA), Conseil national des chambres régionales de l'économie sociale (CNCRES), Chorum initiatives pour le développement de l'économie sociale (CIDES), Avise
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Action publique et territoires
- Citoyenneté > Association
Territoires :
- Région : Normandie
- Région : Hauts-de-France
- Région : Bretagne
- Département : Finistère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Pays : France
Taille du fichier : 582 Ko
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Comment intégrer les quartiers dans la stratégie économique des territoires ? Cycle de qualification : développement économique urbain de l'Institut régional de la ville (IREV) , 25 novembre 2013
Publié le : 25/11/2013
Réf. : 9801
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : LOKIETEK Cécile, BATHANI Hassan, BECHROURI Saïd, Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV), PETIT Morgane, BEAUFILS Marie-Laure
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
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Rapport du Conseil National du Numérique « Citoyens d’une société numérique – Accès, Littératie, Médiations, Pouvoir d’agir: pour une nouvelle politique d’inclusion numérique »
Publié le : 26/11/2013
Réf. : 9378
Type : Rapport
Le Conseil National du Numérique a remis ses conclusions sur l’inclusion numérique à Fleur PELLERIN, ministre déléguée chargée des Petites et moyennes entreprises, de l’Innovation et de l’Économie numérique, le mardi 26 novembre lors des journées de l’AVICCA. Les travaux ont été portés par une dizaine de membres du CNNum, coordonnés par Valérie PEUGEOT, vice-présidente.
Auteurs : Conseil national du numérrique (CNNum)
Thématiques:
- NTIC
Territoires :
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Circulaire nº 5692/SG du 26 novembre 2013 relative à la préparation des contrats de plan État-région 2014-2020
Publié le : 26/11/2013
Réf. : 9382
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 208 Ko
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Auteurs : TALPIN Julien
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Avis du Haut conseil à la vie associative (HCVA) relatif à la validation des acquis de l'expérience bénévole associative
Publié le : 27/11/2013
Réf. : 9438
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Haut conseil à la vie associative (HCVA)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Association
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
Taille du fichier : 217 Ko
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