Base documentaire de la politique de la ville

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Auteurs : Conseil général des établissements de santé (CGES), GRALL Jean-Yves

Thématiques:

• Santé
• Services > Services publics

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 375 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

• Education
• Education > Ecole

Dispositifs:

• Programme de réussite éducative

Taille du fichier : 8.6 Mo

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Auteurs : Commune de Sannois, Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN

Thématiques:

• Centres de ressources de la politique de la ville
• Education > Décrochage scolaire
• Education > Ecole
• Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
• Education > Famille
• Développement social, Intégration
• Education

Dispositifs:

• Programme de réussite éducative

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Val d'Oise
• Commune : Sannois

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Auteurs : ALFÖLDI Francis , Profession Banlieue

Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND

Thématiques:

• Education > Réussite scolaire
• Centres de ressources de la politique de la ville

Dispositifs:

• Programme de réussite éducative

Territoires :

• Pays : France

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Thématiques:

• Observation et évaluation des politiques territoriales
• Services > Services publics

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Cabinet ARGOS, Cabinet CIRESE, PLURALIS, Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

• Action publique et territoires

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale

Taille du fichier : 464 Ko

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

• Action publique et territoires > Collectivités
• Action publique et territoires
• Politique de la ville généralités

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Yvelines
• Commune : Élancourt
• Commune : Guyancourt
• Commune : Magny-les-Hameaux
• Commune : Trappes
• Commune : La Verrière
• CUCS : Saint-Quentin-en-Yvelines

Taille du fichier : 5.3 Mo

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Auteurs : Président de la République

Thématiques:

• Prévention de la délinquance
• Prévention de la délinquance > Justice

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Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

• Programme national de rénovation urbaine

Taille du fichier : 696 Ko

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

• Action publique et territoires > Collectivités
• Action publique et territoires
• Politique de la ville généralités

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Essonne
• Commune : Courcouronnes
• Commune : Évry
• Commune : Ris-Orangis
• CUCS : Evry/Centre Essonne

Taille du fichier : 10.2 Mo

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Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

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Auteurs : Commune de Port-de-Bouc

Thématiques:

• Santé

Dispositifs:

• Ateliers Santé-Ville

Territoires :

• Commune : Port-de-Bouc
• Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
• Département : Bouches du Rhône
• CV : Martigues/Port-de-Bouc

Taille du fichier : 169 Ko

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Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), PLURALIS, Cabinet ARGOS, Cabinet CIRESE

Thématiques:

• Observation et évaluation des politiques territoriales
• Politique de la ville généralités

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale

Taille du fichier : 464 Ko

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

• Action publique et territoires > Collectivités
• Action publique et territoires
• Politique de la ville généralités

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

• Département : Saône et Loire
• Région : Bourgogne-Franche-Comté
• Commune : Le Creusot
• Commune : Montceau-les-Mines
• Commune : Torcy
• CUCS : Communauté Urbaine Creusot Montceau

Taille du fichier : 282 Ko

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

• Action publique et territoires > Collectivités
• Action publique et territoires
• Politique de la ville généralités

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

• Département : Meuse
• Région : Grand Est
• Commune : Verdun
• CUCS : Verdun

Taille du fichier : 1.7 Mo

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Auteurs : AMNYOS Consultants, Délégation interministérielle à la ville (DIV), Pluricité

Thématiques:

• Action publique et territoires
• Politique de la ville généralités

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale

Taille du fichier : 144 Ko

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Auteurs : HORTEFEUX Brice

Thématiques:

• Emploi, développement économique
• Développement social, Intégration
• Emploi, développement économique > Développement économique

Taille du fichier : 162 Ko

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

• Action publique et territoires > Collectivités
• Action publique et territoires
• Politique de la ville généralités

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

• Commune : Aix-en-Provence
• Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
• Département : Bouches du Rhône
• CUCS : Aix-en-Provence

Taille du fichier : 561 Ko

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Les articles 12 et 13 de la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social instituent le contrat de professionnalisation. Après 3 années de mise en œuvre, il a paru nécessaire de préciser ou d'actualiser certains points en tenant compte des questions et des remarques émanant des services déconcentrés, des branches professionnelles, des organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA), des acteurs de la formation professionnelle ou des employeurs et des salariés. Cette circulaire abroge les circulaires n° 2004/025 du 18 octobre 2004 et n° 2004/033 du 13 décembre 2004.

Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)

Thématiques:

• Emploi, développement économique
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

• Contrat de professionnalisation

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 5.8 Mo

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Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Thématiques:

• Prévention de la délinquance
• Prévention de la délinquance
• Prévention de la délinquance > Sécurité
• Prévention de la délinquance > Justice

Dispositifs:

• Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance