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Contrat urbain de cohésion sociale de Boissy-Saint-Léger

Publié le : 20/07/2007

Réf. : 4380

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 471 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Chevilly-la-Rue

Publié le : 17/07/2007

Réf. : 4410

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 75.5 Ko


 

Décret n° 2007-1099 du 13 juillet 2007 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville.

Publié le : 13/07/2007

Réf. : 3917

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère du logement et de la villle

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 61.9 Ko


 

Cahier des charges en vue d'une consultation pour la réalisation d'un diagnostic dans le cadre de l'atelier santé ville Dreux Vernouillet.

Publié le : 11/07/2007

Réf. : 3981

Type : Note ou dossier technique


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Auteurs : Commune de Dreux, Commune de Vernouillet

Thématiques:

  • Santé

Dispositifs:

  • Ateliers Santé-Ville

Territoires :

Taille du fichier : 76.3 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Etienne Métropole

Publié le : 11/07/2007

Réf. : 4600

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 12.2 Mo


 

Arrêté du 3 juillet 2007 portant nomination(s) au cabinet de la ministre du Logement et de la Ville, Madame Christine Boutin

Publié le : 10/07/2007

Réf. : 3912

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère du logement et de la villle

Thématiques:

  • Services

 

Intervention de Mme Christine Boutin, Ministre du logement et de la ville, à l'assemblée générale du Conseil national des villes (CNV) du 10 juillet 2007

Publié le : 10/07/2007

Réf. : 3918

Type : Discours


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Auteurs : BOUTIN Christine, Conseil national des villes (CNV)

Sur le site de : Conseil National des Villes

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 40.5 Ko


 

Conseil national des villes (CNV) : document d’orientation, [concernant également] les acquis de la politique de la ville et les préconisations adoptés par l’Assemblée Générale réunie le 10 juillet 2007.

Publié le : 10/07/2007

Réf. : 3919

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Conseil national des villes (CNV)

Sur le site de : Conseil National des Villes

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 77.3 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Val-de-Bièvre

Publié le : 09/07/2007

Réf. : 4435

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 131 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Plaine Centrale du Val-de-Marne et de Bonneuil

Publié le : 09/07/2007

Réf. : 4569

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 828 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Salon-de-Provence

Publié le : 06/07/2007

Réf. : 4613

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.8 Mo


 

Circulaire DIV du 5 juillet 2007 relative à la géographie de la politique de la ville : relevé des périmètres des quartiers prioritaires (CUCS)

Publié le : 05/07/2007

Réf. : 3914

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Action publique et territoires

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Taille du fichier : 350 Ko


 

Circulaire DIV du 5 juillet 2007 relative à l'évaluation des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)

Publié le : 05/07/2007

Réf. : 3915

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Action publique et territoires

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Taille du fichier : 575 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Maurice-de-Beynost

Publié le : 05/07/2007

Réf. : 4607

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 3.1 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Bordeaux

Publié le : 05/07/2007

Réf. : 4383

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 991 Ko


 

Lettre-circulaire ACOSS n°2007 - 093 du 4 juillet 2007 relative à l'exonération de charges patronales applicable dans les bassins d'emploi à redynamiser [ZRU-ZRR]

Publié le : 04/07/2007

Réf. : 3916

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

 

Contrat urbain de cohésion sociale de Drancy

Publié le : 04/07/2007

Réf. : 4461

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 2.6 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Bassens

Publié le : 02/07/2007

Réf. : 4367

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 499 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Brignoles

Publié le : 30/06/2007

Réf. : 4389

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 443 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Fréjus/ Saint-Raphaël

Publié le : 30/06/2007

Réf. : 4423

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.0 Mo


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