Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Brive
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4420
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Brive-la-Gaillarde
- Département : Corrèze
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CUCS : Communauté d'Agglomération de Brive
Taille du fichier : 4.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté de Commune Provence Lubéron Durance
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4440
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Cavaillon
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Vaucluse
- CUCS : Communauté de Commune Provence Lubéron Durance
Taille du fichier : 834 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Montluçon
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4544
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Commentry
- Commune : Montluçon
- Département : Allier
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Montluçon
Taille du fichier : 987 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Nemours
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4552
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 362 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Pont-Audemer
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4573
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Vitry-le-François
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4656
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Béziers Méditerranée
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4322
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Béziers
- Région : Occitanie
- Département : Hérault
- CUCS : Agglomération Béziers Méditerranée
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Nantaise
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4340
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Nantes
- Commune : Orvault
- Commune : Rezé
- Commune : Saint-Herblain
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- CUCS : Agglomération Nantaise
Taille du fichier : 6.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Aulnay-sous-Bois
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4359
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Aulnay-sous-Bois
- CUCS : Aulnay-sous-Bois
Taille du fichier : 606 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Avallon
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4363
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 776 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bayeux
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4369
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Arrêté du 14 mars 2007 relatif à la composition du Conseil national de la vie associative
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 3847
Type : Texte législatif, circulaire
Contrat urbain de cohésion sociale de Carcassonne/Trèbes/Berriac
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4390
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Berriac
- Commune : Carcassonne
- Commune : Trèbes
- Région : Occitanie
- Département : Aude
- CUCS : Carcassonne/Trèbes/Berriac
Taille du fichier : 3.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Haguenau/Bischwiller/Kaltenhouse
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4486
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Bas Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Bischwiller
- Commune : Haguenau
- Commune : Kaltenhouse
- CUCS : Haguenau/Bischwiller/Kaltenhouse
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Limoges
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4513
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 5.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Migennes
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4534
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 345 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Romainville
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4583
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 141 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Florentin
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4601
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Yonne
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Saint-Florentin
- CUCS : Saint-Florentin
Taille du fichier : 7.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Villetaneuse
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4652
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 740 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Rochelaise
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4343
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Aytré
- Commune : La Rochelle
- Département : Charente Maritime
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CUCS : Agglomération Rochelaise
Taille du fichier : 1.7 Mo
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