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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Brive

Publié le : 16/03/2007

Réf. : 4420

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 4.3 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté de Commune Provence Lubéron Durance

Publié le : 16/03/2007

Réf. : 4440

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 834 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Montluçon

Publié le : 16/03/2007

Réf. : 4544

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 987 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Nemours

Publié le : 16/03/2007

Réf. : 4552

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 362 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Pont-Audemer

Publié le : 16/03/2007

Réf. : 4573

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.7 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Vitry-le-François

Publié le : 16/03/2007

Réf. : 4656

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.0 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Béziers Méditerranée

Publié le : 16/03/2007

Réf. : 4322

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 2.0 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Nantaise

Publié le : 16/03/2007

Réf. : 4340

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 6.4 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale d'Aulnay-sous-Bois

Publié le : 16/03/2007

Réf. : 4359

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 606 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale d'Avallon

Publié le : 16/03/2007

Réf. : 4363

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 776 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Bayeux

Publié le : 16/03/2007

Réf. : 4369

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.1 Mo


 

Arrêté du 14 mars 2007 relatif à la composition du Conseil national de la vie associative

Publié le : 15/03/2007

Réf. : 3847

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Association

 

Contrat urbain de cohésion sociale de Carcassonne/Trèbes/Berriac

Publié le : 15/03/2007

Réf. : 4390

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 3.8 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Haguenau/Bischwiller/Kaltenhouse

Publié le : 15/03/2007

Réf. : 4486

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 2.6 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Limoges

Publié le : 15/03/2007

Réf. : 4513

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 5.0 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Migennes

Publié le : 15/03/2007

Réf. : 4534

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 345 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Romainville

Publié le : 15/03/2007

Réf. : 4583

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 141 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Florentin

Publié le : 15/03/2007

Réf. : 4601

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 7.2 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Villetaneuse

Publié le : 15/03/2007

Réf. : 4652

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 740 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Rochelaise

Publié le : 15/03/2007

Réf. : 4343

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.7 Mo


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