Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération du Pays Voironnais
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4334
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Voiron
- Commune : Voreppe
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Agglomération du Pays Voironnais
Taille du fichier : 867 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Orléans Val-de-Loire
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4342
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- Commune : Fleury-les-Aubrais
- Commune : Orléans
- Commune : Saint-Jean-de-Braye
- Commune : Saint-Jean-de-la-Ruelle
- Commune : Saint-Jean-le-Blanc
- CUCS : Agglomération Orléans Val-de-Loire
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Aubervilliers
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4358
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bollène
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4381
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 5.3 Mo
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Politique de la ville et intercommunalité : l'exercice de la compétence politique de la ville par les établissement publics de coopération intercommunale dans le cadre des contrats de ville 2000-2006.
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 3845
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 810 Ko
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Politique de la ville et intercommunalité : l'exercice de la compétence politique de la ville par les établissement publics de coopération intercommunale dans le cadre des contrats de ville 2000-2006. Synthèse du rapport.
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 3846
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 125 Ko
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Rencontres de la DIV du 21/03/2007 : Politique de la ville et intercommunalité. (Dossier participant)
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 3848
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Clichy
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4411
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-André
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4589
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Lô
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4605
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 318 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération du Grand Alès
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4332
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Alès
- Commune : Saint-Christol-lès-Alès
- Commune : Saint-Martin-de-Valgalgues
- Commune : Salindres
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CUCS : Agglomération du Grand Alès
Taille du fichier : 482 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bagnols-sur-Cèze
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4365
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Blanc-Mesnil
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4377
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Le Blanc-Mesnil
- CUCS : Blanc-Mesnil
Taille du fichier : 461 Ko
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Restitution du séminaire annuel d’échanges des plans territoriaux de prévention et de lutte contre les discriminations sur le marché du travail (8 décembre 2006 à l'INHES, Saint-Denis)
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 3844
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 422 Ko
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Arrêté du 20 mars 2007 portant approbation du règlement général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU).
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 3856
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Dispositifs:
- Charte partenariale de relogement
- Programme national de rénovation urbaine
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Contrat urbain de cohésion sociale de Charleville-Mézières
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4401
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Charleville-Mézières
- Commune : Nouzonville
- Département : Ardennes
- Région : Grand Est
- CUCS : Charleville-Mézières
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Châtellerault
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4404
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 243 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté de Communes de l'Agglomération Annemassienne
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4441
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Ambilly
- Commune : Annemasse
- Commune : Gaillard
- Commune : Ville-la-Grand
- Département : Haute Savoie
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Communauté de Communes de l'Agglomération Annemassienne
Taille du fichier : 3.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Floirac
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4471
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Lormont
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4517
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.5 Mo
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