Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Bobigny
Publié le : 28/02/2007
Réf. : 4379
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 895 Ko
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Contrat urbain de cohésion social de La Seyne-sur-Mer
Publié le : 27/02/2007
Réf. : 4496
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : La Seyne-sur-Mer
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CUCS : La Seyne-sur-Mer
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Thonon-les-Bains
Publié le : 27/02/2007
Réf. : 4632
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Thonon-les-Bains
- Département : Haute Savoie
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Thonon-les-Bains
Taille du fichier : 483 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Dié
Publié le : 26/02/2007
Réf. : 4594
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 6.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Châlons-en-Champagne
Publié le : 23/02/2007
Réf. : 4398
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Marne
- Région : Grand Est
- Commune : Châlons-en-Champagne
- Commune : Fagnières
- Commune : Saint-Memmie
- CUCS : Châlons-en-Champagne
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Romorantin-Lanthenay
Publié le : 23/02/2007
Réf. : 4585
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loir et Cher
- Commune : Romorantin-Lanthenay
- CUCS : Romorantin-Lanthenay
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération de Chartres
Publié le : 23/02/2007
Réf. : 4327
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Chartres
- Commune : Lucé
- Commune : Mainvilliers
- CUCS : Agglomération de Chartres
Taille du fichier : 3.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de L'Artois
Publié le : 22/02/2007
Réf. : 4424
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Auchel
- Commune : Auchy-les-Mines
- Commune : Béthune
- Commune : Bruay-la-Buissière
- Commune : Calonne-Ricouart
- Commune : Haillicourt
- Commune : Houdain
- Commune : Marles-les-Mines
- CUCS : Communauté d'Agglomération de L'Artois
Taille du fichier : 27.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion social de La Voulte-sur-Rhône
Publié le : 22/02/2007
Réf. : 4497
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : La Voulte-sur-Rhône
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : La Voulte-sur-Rhône
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Le Teil
Publié le : 22/02/2007
Réf. : 4507
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Toulon
Publié le : 22/02/2007
Réf. : 4633
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bourg Saint-Andéol
Publié le : 22/02/2007
Réf. : 4385
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Bourg-Saint-Andéol
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Bourg Saint-Andéol
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération des Portes de l'Eure
Publié le : 21/02/2007
Réf. : 4430
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Eure
- Commune : Vernon
- Région : Normandie
- CUCS : Communauté d'Agglomération des Portes de l'Eure
Taille du fichier : 862 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Paul
Publié le : 21/02/2007
Réf. : 4609
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Castelroussine
Publié le : 21/02/2007
Réf. : 4324
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre
- Commune : Châteauroux
- Commune : Déols
- CUCS : Agglomération Castelroussine
Taille du fichier : 159 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération de Pithiviers
Publié le : 21/02/2007
Réf. : 4329
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- Commune : Pithiviers
- CUCS : Agglomération de Pithiviers
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Calaisis
Publié le : 19/02/2007
Réf. : 4434
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Calais
- Commune : Marck
- CUCS : Communauté d'Agglomération du Calaisis
Taille du fichier : 34.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Reims
Publié le : 19/02/2007
Réf. : 4579
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Miramas
Publié le : 17/02/2007
Réf. : 4535
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 190 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Montigny-les-Cormeilles
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4541
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Montigny-lès-Cormeilles
- CUCS : Montigny-les-Cormeilles
Taille du fichier : 1.2 Mo
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