Contrat urbain de cohésion social de Laon
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4499
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 9.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Quentin
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4611
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 19.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale du Soissonnais
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4624
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 11.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Tergnier
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4630
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 7.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Villeneuve-la-Garenne
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4650
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Villeneuve-la-Garenne
- CUCS : Villeneuve-la-Garenne
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Romilly-sur-Seine
Publié le : 08/02/2007
Réf. : 4584
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 615 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Troyes
Publié le : 08/02/2007
Réf. : 4636
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : La Chapelle-Saint-Luc
- Commune : Les Noës-près-Troyes
- Commune : Pont-Sainte-Marie
- Commune : Saint-André-les-Vergers
- Commune : Saint-Julien-les-Villas
- Commune : Troyes
- Département : Aube
- Région : Grand Est
- CUCS : Troyes
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bar-sur-Aube
Publié le : 08/02/2007
Réf. : 4366
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 316 Ko
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Etude DIV-Tetra sur la prise en compte des établissements scolaires dans les opérations de rénovation urbaine
Publié le : 06/02/2007
Réf. : 3824
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), TETRA
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Taille du fichier : 155 Ko
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Instruction MINEFI/DGI 4A-1-07 n°20 du 6 février 2007 relative à l'exonération des bénéfices réalisés par les entreprises implantées dans les zones franches urbaines
Publié le : 06/02/2007
Réf. : 3831
Type : Texte législatif, circulaire
Contrat urbain de cohésion social de La Ciotat
Publié le : 06/02/2007
Réf. : 4494
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : La Ciotat
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : La Ciotat
Taille du fichier : 259 Ko
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Circulaire sur l'extension en 2007 du dispositif des intervenants sociaux dans les services de police et les brigades de gendarmerie
Publié le : 06/02/2007
Réf. : 7759
Type : Texte législatif, circulaire
"Mise en place au sein des commissariats de sécurité publique de travailleurs sociaux dans le cadre de l'amélioration de l'aide aux victimes et de la prévention de la délinquance"
Auteurs : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
Taille du fichier : 205 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Val-Fensch
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4436
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Fameck
- Commune : Florange
- Commune : Hayange
- Commune : Uckange
- CUCS : Communauté d'Agglomération du Val-Fensch
Taille du fichier : 19.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Portes France Thionville
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4437
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Terville
- Commune : Thionville
- Commune : Yutz
- CUCS : Communauté d'Agglomération Portes France Thionville
Taille du fichier : 6.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Creutzwald
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4456
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Forbach Portes-de-France
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4473
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Behren-lès-Forbach
- Commune : Cocheren
- Commune : Forbach
- Commune : Petite-Rosselle
- Commune : Stiring-Wendel
- Commune : Théding
- CUCS : Forbach Portes-de-France
Taille du fichier : 564 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Grand Nancy
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4482
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Meurthe et Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Essey-lès-Nancy
- Commune : Jarville-la-Malgrange
- Commune : Laxou
- Commune : Malzéville
- Commune : Maxéville
- Commune : Nancy
- Commune : Saint-Max
- Commune : Tomblaine
- Commune : Vandouvre-lès-Nancy
- CUCS : Grand Nancy
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Guenange
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4484
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 11.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Hombourg Haut/Farebersviller/Freyming-Merlebach
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4488
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Farébersviller
- Commune : Freyming-Merlebach
- Commune : Hombourg-Haut
- CUCS : Hombourg Haut/Farebersviller/Freyming-Merlebach
Taille du fichier : 333 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Metz
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4532
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 16.4 Mo
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