"Financez vos projets avec les fonds structurels", guide 2015-2020 de la Fédération des Entreprises Sociales pour l'Habitat (ESH)
Publié le : 23/11/2015
Réf. : 11065
Type : guide
Auteurs : Fédération des Entreprises Sociales pour l'Habitat (ESH)
Thématiques:
- Europe, International
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Emploi, développement économique
Territoires :
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Etude nationale sur la prise en compte de la spécificité urbaine dans le cadre des programmes opérationnels régionaux 2014-2020. Rapport final
Publié le : 23/11/2015
Réf. : 11092
Type : Rapport
Auteurs : Union européenne, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Europe, International
Territoires :
Taille du fichier : 14.8 Mo
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Le plan d'investissement pour l'Europe : une opportunité pour les collectivités territoriales. Rapport d'information de MM. Jean-Paul EMORINE et Didier MARIE, Sénateurs, fait au nom de la commission des affaires européennes, n° 144 (2015-2016) - 5 novembre 2015
Publié le : 05/11/2015
Réf. : 11096
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, EMORINE Jean-Paul, MARIE Didier
Thématiques:
- Finances locales > Fiscalité locale
- Europe, International
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
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Requalification des zones défavorisées et la nouvelle approche de la politique de cohésion. Une contribution URBACT à l'Agenda Urbain Européen
Publié le : 14/08/2015
Réf. : 10769
Type : Rapport
Auteurs : URBACT
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Europe, International
Territoires :
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Documents du cycle de qualification de l'IREV Nord-Pas de Calais sur le volet européen du contrat de ville
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 10516
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Europe, International
Dispositifs:
- Contrat de ville
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Etude sur l’implantation d’activité économique sur les territoires en rénovation urbaine et en Zone Franche Urbaine à Strasbourg (Hautepierre -Neuhof)
Publié le : 30/04/2015
Réf. : 10553
Type : Etude ou recherche
Cette étude a été menée par l’Observatoire Régional de l’Intégration et de la Ville, en partenariat et avec le soutien financier de l’Eurométropole de Strasbourg. Elle porte sur l’implantation d’activités économiques sur les territoires en renouvellement urbain et Zone franche Urbaine. Elle s’appuie sur une enquête menée en partenariat avec les services de la collectivité auprès des chefs d’entreprise et des salariés sur les territoires du Neuhof et de Hautepierre à Strasbourg. L’objectif était de mieux connaître les entreprises implantées, leurs besoins et leurs motivations pour s’installer sur ces territoires ainsi que l’image qu’ils ont du quartier. Plus globalement il s’agissait d’interroger l’objectif de mixité fonctionnelle. Ce travail reposait sur deux postulats : - D’une part, les entreprises sont porteuses de transformation du territoire, de par la mobilité de leurs salariés et des clients, les investissements réalisés, etc. - D’autre part, les dispositifs Zone Franche Urbaine et Projets de Rénovation urbaine ont amené la collectivité à développer de nouveaux outils et de nouveaux partenariats (internes et externes), qui peuvent être vus comme des laboratoires d’expérimentation en vue de la future contractualisation du nouveau Contrat de Ville. Il s’agit également d’"essaimer" les enseignements sur des territoires ne bénéficiant pas des mêmes dispositifs.
Auteurs : Observatoire régional de la l'intégration et de la ville d'Alsace (ORIV)
Sur le site de : Observatoire Régional de l'Intégration et de la ville / Murielle MAFFESSOLI
Thématiques:
- Métiers
- Santé
- Europe, International
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Intégration et lutte contre les discriminations : un portail européen pour s'informer et s'inspirer
Publié le : 02/04/2015
Réf. : 10395
Type : Site internet
Auteurs : Commission européenne
Thématiques:
- Europe, International
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
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Appel à projet du programme européen d’échange entre villes URBACT III
Publié le : 02/04/2015
Réf. : 10397
Type : Appel à projet
Auteurs : Union européenne
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Europe, International
Dispositifs:
- Programme communautaire URBACT III
Territoires :
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La mobilité transnationale comme outil du parcours d'insertion
Publié le : 31/12/2014
Réf. : 10180
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Jeunesse
- Europe, International
Territoires :
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Approche intégrée de développement territorial 2014 - 2020. Les fonds européens structurels et d’investissement au service de vos projets
Publié le : 15/12/2014
Réf. : 10151
Type : guide
Auteurs : Direction générale à l’Outre-Mer, Premier ministre, Ministère des outre-mer, Union européenne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Europe, International
Territoires :
Taille du fichier : 4.5 Mo
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9èmes Journées Nationales de l'Inter-réseaux des professionnels du développement social urbain (IRDSU) : 9 fiches « Clés de lecture » pour nourrir les échanges sur les contrats de ville
Publié le : 21/08/2014
Réf. : 10037
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Inter-réseaux des professionnels du développement social urbain (IRDSU)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
- Action publique et territoires > Collectivités
- Europe, International
Dispositifs:
- Contrat de ville
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La Commission européenne adopte un « accord de partenariat » avec la France sur la mobilisation des Fonds structurels et d'investissement de l'UE en faveur de la croissance et de l'emploi pour la période 2014/2020
Publié le : 08/08/2014
Réf. : 10009
Type : Charte, accords
Auteurs : Commission européenne
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Europe, International
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Rencontre interculturelle en Allemagne pour lutter contre le décrochage
Publié le : 14/07/2014
Réf. : 9975
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : BASSEZ Jean-Michel
Thématiques:
- Europe, International
- Education > Décrochage scolaire
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- Commune : Saran
- Académie : ORLEANS-TOURS
- Pays : Allemagne
- Pays : France
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Statistiques sur les ressources et les conditions de vie (SRCV) : introduction (EU-Silc/SRCV) ; revenus et pauvreté - approches longitudinales et comparaisons internationales ; qualité de vie. Économie et statistique de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), nº 469-470, juillet 2014
Publié le : 11/07/2014
Réf. : 9974
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), BURRICAND Carine, HOUDRÉ Cédric, VALLET Louis-André, PONTHIEUX Sophie, BONNET Carole, BONTOUT Olivier, LECOURT Anne-Juliette, MAÎTRE Bertrand, NOLAN Brian, WHELAN Christopher T., LORGNET Jean-Paul, CLÉMENT Mathilde, SOLARD Julie, COPPOLETTA Rosalinda, CHAUPAIN-GUILLOT Sabine, GUILLOT Olivier, JANKELIOWITCH-LAVAL Éliane, GODEFROY Pascal, LOLLIVIER Stéfan
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Santé
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La nouvelle carte française des zones d'aides à finalité régionale 2014-2020
Publié le : 07/07/2014
Réf. : 9966
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Europe, International
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires
- Développement durable
- Action publique et territoires > Collectivités
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Compte-rendu de la conférence « Quelles pistes d'évolution pour le Revenu de solidarité active (RSA) en France ? », lundi 30 juin 2014
Publié le : 30/06/2014
Réf. : 10104
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA), European minimum income network (EMIN), DIETRICH Jeanne, FROUDIÊRE Pascal, VANDERMEERSCHEN Elke, SIRUGUE Christophe, DUVOUX Nicolas, DUCASSE Gilles, DELPLANQUE Richard, VILLETORTE Philippe, BLIN Patrick
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
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Les politiques familiales en France et en Europe : évolutions récentes et effets de la crise. Population & sociétés de l'Institut national d'études démographiques (INED), nº 512, juin 2014
Publié le : 11/06/2014
Réf. : 9918
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national d'études démographiques (INED), THEVENON Olivier, ADEMA Willem, ALI Nabil
Thématiques:
- Europe, International
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Décret nº 2014-580 du 3 juin 2014 relatif à la gestion de tout ou partie des fonds européens pour la période 2014-2020, NOR : ETLR1402319D
Publié le : 03/06/2014
Réf. : 9922
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des outre-mer, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Ministère de l'intérieur , Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE), Ministère du logement et de l'égalité des territoires, Premier ministre
Thématiques:
- Europe, International
Dispositifs:
- Fonds social européen
- Fonds européens de développement régional
Territoires :
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Petite enfance : de l'éducation à la scolarisation. Dossier de veille de l'Institut français de l'éducation (IFÉ), nº 92, avril 2014
Publié le : 30/04/2014
Réf. : 9880
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Institut français de l'éducation (IFE), GAUSSEL Marie
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education > Ecole
- Education > Animation
- Europe, International
Territoires :
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Décret no 2014-414 du 16 avril 2014 relatif aux attributions du ministre du logement et de l’égalité des territoires, NOR : ETLX1408173D
Publié le : 16/04/2014
Réf. : 9862
Type : Texte législatif, circulaire
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