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Contrat de ville de Seine-Eure - Convention cadre

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 511

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 242 Ko


 

Contrat de ville de Vernon - convention cadre

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 512

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 356 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Fonds d'action sociale (FAS)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

Taille du fichier : 41.8 Ko


 

Contrat de ville du Puy en Velay - Convention Cadre

Publié le : 01/04/2000

Réf. : 297

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 683 Ko


 

Romans : les régulateurs sociaux

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 17

Type : Fiche d'expérience


Correspondants de nuit, emplois-jeunes,

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Médiation

Dispositifs:

  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance

Territoires :

Taille du fichier : 33.4 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°121) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' L'Enclos.' (Donzère., Drôme (26))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1187

Type : Cartographie réglementaire


Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 548 Ko


Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 526 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°123) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Le Roc.' (Pierrelatte., Drôme (26))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1189

Type : Cartographie réglementaire


Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 382 Ko


Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 492 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°125) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Le Polygone.' (Valence., Drôme (26))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1191

Type : Cartographie réglementaire


Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 614 Ko


Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 529 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°127) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Clos au Duc.' (Evreux., Eure (27))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1193

Type : Cartographie réglementaire


Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 532 Ko


Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 526 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°129) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Nétreville.' (Evreux., Eure (27))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1195

Type : Cartographie réglementaire


Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 526 Ko


Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 634 Ko


Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 603 Ko


Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 574 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 522 Ko


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