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Auteurs : Inspection générale de l'administration (IGA), Inspection générale des affaires sociales (IGAS), BLANCHARD Philippe, DUPONT Marc, OLLIVIER Roland, FERRIER Catherine, PRETOT Xavier

Thématiques:

  • Santé
  • Services > Services publics

Territoires :

Taille du fichier : 800 Ko


 

QE Sénat n°20225: Extension des zones franches urbaines

Publié le : 30/03/2006

Réf. : 3549

Type : Etat de la question


Auteurs : BOCKEL Jean-Marie, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement durable

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 16.8 Ko


 

QE n°77384 : Projet de rénovation urbaine de la cité Fleming à Bonneuil (Val-de-Marne)

Publié le : 28/03/2006

Réf. : 3542

Type : Etat de la question


Auteurs : FAGNIEZ Pierre-Louis, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 84.2 Ko


 

QE n°71175: Extension d'une zone franche urbaine

Publié le : 28/03/2006

Réf. : 3548

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, MOURRUT Etienne

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 82.0 Ko


 

QE n°72166: Extension d'une zone franche urbaine

Publié le : 28/03/2006

Réf. : 3550

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, LACHAUD Yvan

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 83.2 Ko


 

QE n°78606 : Financement des associations par l'Etat dans le cadre de la politique de la ville

Publié le : 28/03/2006

Réf. : 3554

Type : Etat de la question


Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Education
  • Politique de la ville généralités
  • Prévention de la délinquance
  • Citoyenneté > Association

Dispositifs:

  • Programme de réussite éducative
  • Ville Vie Vacances

Taille du fichier : 133 Ko


Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 72.2 Ko


 

Les centres de ressources de la politique de la ville

Publié le : 24/03/2006

Réf. : 3590

Type : Etat de la question


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), DIDIER Michel

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 25.2 Ko


 

QE n°79678 : Moyens budgétaires alloués à l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

Publié le : 21/03/2006

Réf. : 3543

Type : Etat de la question


Auteurs : PAJON Michel, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Taille du fichier : 84.0 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 1.3 Mo


Auteurs : Centre de ressources pour la politique de la ville Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRPV PACA), JAUBERT Audrey, Association Jeune Plus

Sur le site de : Centre de ressources PACA / Mustapha BERRA

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Education > Réussite scolaire
  • Education > Décrochage scolaire

Dispositifs:

  • Programme de réussite éducative

Territoires :


 

Convention - cadre entre l’Etat et l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine

Publié le : 16/03/2006

Réf. : 3496

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Taille du fichier : 69.2 Ko


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

 

QE n°61845 : Financement des études préalables aux projets de rénovation urbaine

Publié le : 14/03/2006

Réf. : 3540

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, BOCQUET Alain

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 82.0 Ko


 

QE n°67336 : Mise en oeuvre des projets de rénovation urbaine à Marseille

Publié le : 14/03/2006

Réf. : 3541

Type : Etat de la question


Auteurs : DUTOIT Frédéric, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 84.9 Ko


Auteurs : RAOULT Eric, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 82.0 Ko


 

QE n°78372: Population bénéficiant du dispositif Ville Vie Vacances

Publié le : 14/03/2006

Réf. : 3551

Type : Etat de la question


Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Médiation

Dispositifs:

  • Ville Vie Vacances

Taille du fichier : 82.0 Ko


 

QE n°74161: Mise en oeuvre des projets de réussite éducative

Publié le : 14/03/2006

Réf. : 3552

Type : Etat de la question


Auteurs : HUNAULT Michel, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Education
  • Education
  • Education > Animation
  • Education > Famille

Dispositifs:

  • Programme de réussite éducative
  • Programme de réussite éducative
  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 83.7 Ko


 

QE n°78371 : Rapport d'activité de la délégation interministérielle à la ville

Publié le : 14/03/2006

Réf. : 3553

Type : Etat de la question


Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 81.9 Ko


 

Comité interministériel des villes du 09/03/06. Pour une politique de la ville renouvelée. (Dossier de presse).

Publié le : 09/03/2006

Réf. : 3489

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 1.3 Mo


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