Base documentaire de la politique de la ville

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Auteurs : Communauté de communes de la région de Saverne, TGI de Saverne, Commune de Saverne, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Région Alsace et du Bas-Rhin, Conseil régional d'Alsace, Conseil départemental du Bas-Rhin, Protection Judiciaire de la Jeunesse d'Alsace, Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation d'Alsace, Académie de Strasbourg, Agence régionale de santé, Caisse d'Allocations Familiales, Caisse d'allocations familiales du Bas-Rhin, Pôle Emploi Bas-Rhin, OPUS 67, DOMIAL

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Bas Rhin
• Région : Grand Est
• Commune : Saverne
• QP : Saverne - Quartiers Est

Taille du fichier : 1.5 Mo

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Auteurs : Logement Familial de l'Eure, SAIEM AGIRE, SILOGE, Eure Habitat, SECOMILE, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, Pôle emploi Haute-Normandie, Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Académie de Rouen, Tribunal de Grande Instance d'Evreux, Procureur de la République d'Evreux, Conseil Départemental de l'Eure, Conseil Régional Haute-Normandie, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Préfecture de l'Eure, Grand Evreux Agglomération

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Eure
• Commune : Évreux
• Région : Normandie
• CV : CA Grand Evreux Agglomération
• QP : La Madeleine
• QP : Navarre

Taille du fichier : 44.6 Mo

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Auteurs : Pôle emploi, OPHIS, Auvergne Habitat, Caisse des Dépôts et Consignations d'Auvergne, Caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme, Agence régionale de santé d'Auvergne, Académie de Clermont-Ferrand, Parc régional Livradois-Forez, Thiers Communauté, Conseil Départemental du Puy-de-Dôme, conseil régional d'Auvergne, Sous-préfecture de Thiers, Préfecture d'Auvergne, Ville de Thiers

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Thiers
• Département : Puy de Dôme
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• CV : CC Thiers Communauté
• CV : Thiers
• QP : Centre Ancien
• QP : Molles Cizolles

Taille du fichier : 40.7 Mo

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Auteurs : Pôle emploi de Saint-Malo, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Caisse d'Allocations Familiales d'Ille-et-Vilaine, Académie de Rennes, Procureur de la République, Chambre de Commerce d'Industrie d'Ille et Vilaine, Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Ille-et-Vilaine, SA HLM LA RANCE, Emeraude Habitation, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine, Conseil Régional de Bretagne, Ville de Saint-Malo, Saint-Malo Agglomération, Préfecture d'Ille-et-Vilaine, Préfecture de la Région Bretagne

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CA de Saint Malo Aggloméraion
• Commune : Saint-Malo
• Région : Bretagne
• Département : Ille et Vilaine
• CV : CA du Pays de Saint Malo - Saint Malo Agglomération
• QP : La Dcouverte
• QP : Les Provinces
• QP : L'Esprance

Taille du fichier : 11.7 Mo

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Auteurs : Vilogia, Valophis, Toit et joie, SOFILOGIS, Semiso, Saint-Ouen Habitat Public, SA HLM Plaine de France, Résidences Logement Fonctionnaires, Plaine Commune Habitat, Paris Habitat, OSICA, Opievoy, Office public de l’habitat de Seine-Saint-Denis, Office public de l’habitat d’Aubervilliers, Logis Transports, Logirep, Le Logement francilien, Maison du CIL SA d'HLM, Immobilière 3F, ICF Habitat La Sablière, France Habitation, Espacil, Effidis, DOMAXIS, Coallia, Bâtigère Île-de-France, Antin Résidences, ADOMA, Caisse d’allocations familiales de Seine-Saint-Denis, Caisse primaire d’assurance maladie de Seine-Saint-Denis, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Créteil, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-Saint-Denis, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Commune de Villetaneuse, Commune de Stains, Ville de Saint-Ouen-sur-Seine, Ville de Saint-Denis, Commune de Pierrefitte-sur-Seine, Ville de l’Île-Saint-Denis, Commune de La Courneuve, Ville d'Épinay-sur-Seine, Ville d'Aubervilliers

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Seine-Saint-Denis
• EPCI : CA Plaine Commune
• Commune : Aubervilliers
• Commune : La Courneuve
• Commune : Épinay-sur-Seine
• Commune : L'Île-Saint-Denis
• Commune : Pierrefitte-sur-Seine
• Commune : Saint-Denis
• Commune : Saint-Ouen
• Commune : Stains
• Commune : Villetaneuse
• CV : CA Plaine Commune
• QP : Centre Ville
• QP : La Source
• QP : Franc Moisin - Cosmonautes - Cristino Garcia - Landy
• QP : Orgemont
• QP : La Source - Les Presles
• QP : Thorez-Graux
• QP : Mchin - Bocage
• QP : Paul-Cachin
• QP : Centre Ville - Chatenay - Maroc - Potes
• QP : Joncherolles - Fauvettes
• QP : Plaine - Landy - Bailly
• QP : Pleyel
• QP : Grand Centre - Smard
• QP : Floral Saussaie Allende
• QP : Plaine Trezel - Chaudron
• QP : Saint-Rmy - Joliot Curie - Bel Air
• QP : Langevin - Lavoisier - Tartres - Allende
• QP : Cordon
• QP : Michelet - Les Puces - Debain
• QP : Vieux Saint-Ouen
• QP : Pasteur - Arago - Zola
• QP : Centre Elargi
• QP : Quartier Politique De La Ville

Taille du fichier : 2.8 Mo

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Auteurs : Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Société Immobilière de la Martinique, SM OZANAM, Pôle Emploi Martinique, Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire, Caisse générale de Sécurité Sociale de la Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Agence régional de Santé de la Martinique, Procureur de la République, Académie de Martinique, Communauté d’Agglomération du Pays Nord MARTINIQUE CAP NORD, Conseil régional Martinique, Conseil Général de la Martinique, Ville de Sainte-Marie, Préfecture de la Martinique

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Martinique
• Département : Martinique
• Commune : Sainte-Marie
• QP : Tombolo City

Taille du fichier : 2.4 Mo

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Auteurs : Pôle emploi, Polygone, OPH Brive'Habitat, Caisse des dépôts et consignations du Limousin, Agence Régionale de Santé du Limousin, Procureur de la République de Brive, Académie de Limoges, Caisse d'allocations familiales de la Corrèze, Conseil Général de Corrèze, Conseil Régional du Limousin, Ville de Brive-la-Gaillarde, Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive, Préfecture de Corrèze

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Allassac
• Commune : Ayen
• Commune : Brignac-la-Plaine
• Commune : Brive-la-Gaillarde
• Commune : Chabrignac
• Commune : La Chapelle-aux-Brocs
• Commune : Chartrier-Ferrière
• Commune : Chasteaux
• Commune : Cosnac
• Commune : Cublac
• Commune : Dampniat
• Commune : Donzenac
• Commune : Estivals
• Commune : Estivaux
• Commune : Jugeals-Nazareth
• Commune : Juillac
• Commune : Larche
• Commune : Lascaux
• Commune : Lissac-sur-Couze
• Commune : Louignac
• Commune : Malemort-sur-Corrèze
• Commune : Mansac
• Commune : Nespouls
• Commune : Noailles
• Commune : Objat
• Commune : Perpezac-le-Blanc
• Commune : Rosiers-de-Juillac
• Commune : Sadroc
• Commune : Saint-Aulaire
• Commune : Saint-Bonnet-la-Rivière
• Commune : Saint-Bonnet-l'Enfantier
• Commune : Saint-Cernin-de-Larche
• Commune : Saint-Cyprien
• Commune : Saint-Cyr-la-Roche
• Commune : Sainte-Féréole
• Commune : Saint-Pantaléon-de-Larche
• Commune : Saint-Pardoux-l'Ortigier
• Commune : Saint-Robert
• Commune : Saint-Solve
• Commune : Saint-Viance
• Commune : Turenne
• Commune : Ussac
• Commune : Varetz
• Commune : Vars-sur-Roseix
• Commune : Vignols
• Commune : Voutezac
• Commune : Yssandon
• Département : Corrèze
• Région : Nouvelle-Aquitaine
• Pays : France

Taille du fichier : 10.9 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Champigny-sur-Marne

Taille du fichier : 3.9 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Toul

Taille du fichier : 2.4 Mo

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Réunion
• Département : Réunion
• CV : Saint-André

Taille du fichier : 5.3 Mo

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Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)

Sur le site de : Opération Ecole Ouverte /

Thématiques:

• Education > Ecole
• Education > Réussite scolaire

Dispositifs:

• Ecole Ouverte

Territoires :

• Pays : France

Consulter

Auteurs : MEZARD Jacques, GUENE Charles, DALLIER Philippe, Sénat

Thématiques:

• Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
• Observation et évaluation des politiques territoriales
• Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Assemblée des Communautés de France (ADCF), Association des régions de France (ARF), Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF), Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Association des Maires Ruraux de France (AMRF)

Thématiques:

• Citoyenneté
• Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

• Service civique

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 422 Ko

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Auteurs : RENAULT, Préfecture des Hauts-de-Seine

Thématiques:

• Emploi, développement économique

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 1.0 Mo

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Auteurs : Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Pôle emploi, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, SECOMILE, Eure Habitat, Académie de Rouen, Tribunal de Grande Instance d'Evreux, Procureur de la République, Conseil Régional Haute-Normandie, Agglomération des Portes de l'Eure, Préfecture de l'Eure, Conseil Départemental de l'Eure

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Eure
• EPCI : CA des Portes de l'Eure
• Commune : Vernon
• Région : Normandie
• CV : CA des Portes de l'Eure
• QP : Valmeux - Blanchres
• QP : Boutardes

Taille du fichier : 2.1 Mo

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Auteurs : Ville d'Issoudun, Caisse d'Allocations Familiales de l'Indre, La Poste, Electricité Réseau Distribution de France, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Indre, Chambre de Commerce d'Industrie de l'Indre, Académie d'Orléans-Tours, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, SCALIS, OPHAC de l'Indre, Pôle Emploi d'Issoudun, Caisse des dépôts et consignations du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental de l'Indre, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Préfecture de l'Indre, Communauté de Communes du Pays d'Issoudun

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Centre-Val de Loire
• Département : Indre
• Commune : Issoudun
• QP : Nation Bernardines

Taille du fichier : 8.2 Mo

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Auteurs : Conseil économique, social et environnemental (CESE), NOËL Daniel-Julien

Thématiques:

• Emploi, développement économique
• Développement durable > Environnement, Développement durable
• Développement social, Intégration

Territoires :

• Pays : France

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Bagnols-sur-Cèze
• Commune : Pont-Saint-Esprit
• Région : Occitanie
• Département : Gard
• CV : CA du Gard Rhodanien
• QP : Centre Ancien
• QP : Escanaux - Coronelle - Citadelle - Vigan Braquet

Taille du fichier : 12.5 Mo

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Auteurs : Vilogia, Logis des Flandres intérieure et maritime, Immobilier Nord Artois, Sia Habitat, S.R.C.J, Habitat 62/59, ICF Habitat Nord Est, Directoire Cottage Social des Flandres, Maison Flamande, Habitat du Nord, Partenord Habitat, Inter bailleurs du Dunkerquois, Association Régionale pour l’Habitat Nord-Pas-de-Calais, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Nord, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Pôle Emploi Grand Littoral, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Ville de Téteghem, Ville de Coudekerque-Branche, Ville de Grande Synthe, Procureur de la République, Académie de Lille, Saint-Pol-Sur-Mer, Commune de Dunkerque, Conseil Départemental du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Communauté urbaine de Dunkerque, Préfecture du Nord, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Nord
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Coudekerque-Branche
• Commune : Dunkerque
• Commune : Grande-Synthe
• Commune : Téteghem
• CUCS : Communauté Urbaine de Dunkerque
• QP : Petit Steedan
• QP : Saint Pol Sur Mer Quartiers Ouest
• QP : Banc Vert - Ile Jeanty - Carr De La Vieille - Jeu De mail
• QP : Soubise - Basse Ville
• QP : Albeck - Europe - Moulin
• QP : Degroote

Taille du fichier : 10.9 Mo

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Auteurs : Préfecture des Hauts-de-Seine, Electricité Réseau Distribution de France

Thématiques:

• Emploi, développement économique

Dispositifs:

• chartes entreprises & quartiers déclinaison locale

Territoires :

• Département : Hauts de Seine

Taille du fichier : 187 Ko