Base documentaire de la politique de la ville

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Auteurs : ADOMA, SA HLM de l'Oise, Le Logement francilien, OSICA, SA HLM du Beauvaisis, Picardie Habitat, OPAC de l’Oise, EPIDE, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Maison de l'Emploi et de de la Formation du Grand Beauvaisis, Pôle emploi, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie d'Amiens, Conseil Départemental de l'Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Beauvais, Communauté d'Agglomération du Beauvaisis, Préfecture de l'Oise

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Oise
• EPCI : CA du Beauvaisis
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Beauvais
• QP : Saint Jean
• QP : Saint Lucien
• QP : Argentine

Taille du fichier : 4.1 Mo

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Auteurs : Habitat 08, Chambre de métiers et de l'artisanat des Ardennes, Chambre de Commerce et d'Industrie des Ardennes , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Pôle emploi, Agence régionale de santé Champagne-Ardennes , Caisse d'Allocations Familiales des Ardennes, Procureur de la République, Académie de Reims, Ville de Nouzonville, Ville de Vivier-au-Court, Ville de Sedan, Ville de Charleville-Mézières, Communauté d'Agglomération de Charleville-Mézières-Sedan, Conseil Départemental des Ardennes, Préfecture des Ardennes, Espace Habitat, Mission locale de Charleville-Mézières, Mission locale de Sedan

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Charleville-Mézières
• Commune : Sedan
• Département : Ardennes
• Région : Grand Est
• CV : CA Charleville-Mézières/Sedan
• QP : Manchester
• QP : Ronde Couture
• QP : La Houillre
• QP : La Couronne
• QP : Torcy Cits
• QP : Torcy Centre
• QP : Le Lac - Centre Ancien

Taille du fichier : 9.3 Mo

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Auteurs : Chambre de métiers et de l'artisanat des Ardennes, Chambre de Commerce et d'Industrie des Ardennes , Caisse d'Allocations Familiales des Ardennes, Pôle emploi, Agence régionale de santé Champagne-Ardennes , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Procureur de la République, Académie de Reims, Conseil Départemental des Ardennes, Communauté de Communes du pays Rethélois, Ville de Rethel, Préfecture des Ardennes

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Rethel
• Département : Ardennes
• Région : Grand Est
• CV : CC DU PAYS RETHELOIS
• QP : Coeur De Ville

Taille du fichier : 2.6 Mo

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Auteurs : Groupement de Gendarmerie Départementale de la Haute-Saône, Procureur de la République, Pôle Emploi d’Arc-les-Gray, Caisse des dépôts et consignations de Franche-Comté, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Saône, Agence Régionale de Santé de Franche-Comté, Académie de Besançon, Habitat 70, Conseil Départemental de la Haute-Saône, Conseil Régional de Franche-Comté, Ville de Gray, Communauté de Communes Val de Gray, Préfecture de Haute-Saône

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CC du Val de Gray
• Région : Bourgogne-Franche-Comté
• Département : Haute-Saône
• Commune : Gray
• CV : CC Val de Gray
• QP : Les Capucins

Taille du fichier : 9.9 Mo

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Auteurs : Mission Locale/Espace Jeunes de Lure, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Haute-Saône, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Saône, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Haute-Saône, Caisse des dépôts et consignations de Franche-Comté, Groupement de Gendarmerie Départementale de la Haute-Saône, Agence Régionale de Santé de Franche-Comté, Pôle emploi, Académie de Besançon, Habitat 70, Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Saône, Procureur de la République, Conseil Départemental de la Haute-Saône, Préfecture de Haute-Saône, Ville de Lure, Communauté de Communes du Pays de Lure, Conseil Régional de Franche-Comté

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Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CC du Pays de Lure
• Région : Bourgogne-Franche-Comté
• Département : Haute-Saône
• Commune : Lure
• CV : CC du Pays de Lure
• QP : Le Mortard

Taille du fichier : 1004 Ko

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Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d'Agglomération du Val d'Yerres, Ville de Brunoy, Ville d'Epinay-sous-Sénart, Ville de Quincy-sous-Sénart, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Procureur de la République d’Evry, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, OSICA, ICF Habitat La Sablière, Vilogia, La STRAV

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Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• ZUS : Cinéastes-Plaine
• Département : Essonne
• Commune : Brunoy
• Commune : Épinay-sous-Sénart
• Commune : Quincy-sous-Sénart
• CV : Val d'Yerres
• QP : Les Hautes Mardelles
• QP : Le Vieillet

Taille du fichier : 5.2 Mo

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Auteurs : Toit et joie, SOVAL, EFIDIS, Logirep, Opievoy, Immobilière 3F, Office public de l'habitat de seine-saint-Denis, Union sociale pour l'habitat (USH), Chambre de commerce et d'industrie de Paris et d'ile-de-France (CCIP-IDF), Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis , Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Pôle emploi, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Académie de Créteil, Agglomération de Clichy-sous-bois/Montfermeil, Préfecture de Seine-Saint-Denis, Ville de Clichy-sous-Bois

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• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Seine-Saint-Denis
• Commune : Clichy-sous-Bois
• Commune : Montfermeil
• CV : Clichy-sous-Bois/Montfermeil
• QP : Haut Clichy - Centre Ville - Bosquets - Lucien Noel

Taille du fichier : 4.2 Mo

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Auteurs : Habitat du Gard, S.F.H.E., Néolia, Un toit pour tous, Chambre d’Agriculture du Gard, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Gard, Chambre de Commerce et d’Industrie d’Alès, Caisse d’Allocation Familiale du Gard, Mission Locale Jeunes Alès Pays Cévennes, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Procureur de la République, Conseil départemental du Gard, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Ville d’Anduze, Ville d’Alès, Alès Agglomération, Préfecture du Gard

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• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Alès
• Commune : Anduze
• Région : Occitanie
• Département : Gard
• CV : CA Alès Agglomération
• QEB : Prés Saint Jean.
• QP : Cauvel - La Royale - Rochebelle
• QP : Centre Ville
• QP : Cvennes
• QP : Centre Ville

Taille du fichier : 37.4 Mo

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Auteurs : Préfecture du Gard, Communauté de Communes du Pays Grand Combien, Ville de La Grande Combe, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil départemental du Gard, Académie de Montpellier, Procureur de la République, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Caisse d'Allocations Familiales du Gard, Pôle emploi Gard Lozère, Mission Locale Jeunes Alès Pays Cévennes, Chambre de Métiers et de l'artisanat du Gard, Chambre de Commerce et de l'Industrie d'Alès, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Habitat du Gard, Néolia

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• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CC du Pays Grand Combien
• Commune : La Grand-Combe
• Région : Occitanie
• Département : Gard
• CV : CC du Pays Grand Combien
• QP : Centre Ville - Arboux
• QP : Trescol - La Levade

Taille du fichier : 1.1 Mo

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Auteurs : Chambre des Métiers et de l'Agriculture des Vosges, Chambre de Commerce d'Industrie des Vosges, Face Vosges, Agence régionale de santé Lorraine (ARS), Caisse d'Allocations Familiales des Vosges, Caisse des dépôts et consignations de Lorraine, Vosgelis, Pôle emploi, Académie de Nancy-Metz, Procureur de la République, Conseil Départemental des Vosges, Conseil Régional de Lorraine, Ville de de Remiremont, Préfecture des Vosges

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• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CC de la Porte des Hautes Vosges
• Département : Vosges
• Région : Grand Est
• Commune : Remiremont
• CV : CC de la Porte des Hautes Vosges
• QP : Le Rhumont

Taille du fichier : 109 Mo

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Auteurs : ESH Picardie Habitat, ADOMA, ICF Habitat Nord Est, Coallia, OSICA, ESH du Beauvaisis, ESH du Département de l’Oise, Le Logement francilien, OPH Oise Habitat, Communauté de l’Agglomération Creilloise, Préfecture de l'Oise, Commune de Creil, Ville de Montataire, Ville de Nogent-sur-Oise, Ville de Villers-Saint-Paul, Conseil Régional de Picardie, Conseil Départemental de l'Oise, Tribunal de Grande Instance de Senlis, Académie d'Amiens, Agence Régionale de Santé de Picardie, Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Oise, Chambre des Métiers de l’Oise, Chambre d’agriculture de l’Oise, Pôle emploi, Mission Locale de la vallée de l’Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Oise, EPIDE, OPH OPAC de l’Oise

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• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Oise
• EPCI : CC de l'agglomération Creilloise
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Creil
• Commune : Montataire
• Commune : Nogent-sur-Oise
• Commune : Villers-Saint-Paul
• CV : CA Creilloise
• QP : Les Hauts De Creil
• QP : Les Martinets
• QP : Les Cteaux
• QP : Les Rochers L'Obier
• QP : Belle Vue Belle Vise

Taille du fichier : 17.5 Mo

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Auteurs : OSICA, SA HLM de l’Oise, Picardie Habitat, Coallia, OPAC de l’Oise, Maison du CIL SA d'HLM, EPIDE, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Oise, Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Mission Locale Coeur de Picardie, Pôle Emploi de l'Oise, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République, Préfecture de l'Oise, Conseil Départemental de l'Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Noyon, Communauté de Communes du Pays Noyonnais

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• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Oise
• EPCI : CC du Pays Noyonnais
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Noyon
• CV : CC du Pays Noyonnais
• QP : Beausjour
• QP : Mont Simon

Taille du fichier : 2.1 Mo

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Auteurs : Mission Locale de l’Ardèche Méridionale, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Ardèche, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Ardèche Habitat, ADIS, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Ville d'Aubenas, Conseil Départemental de l'Ardèche, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals, Préfecture de l'Ardèche

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• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Ardèche
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• CV : CC Pays d'Aubenas-Vals
• CV : Aubenas
• Pays : France

Taille du fichier : 5.8 Mo

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Auteurs : Préfecture de Haute-Savoie, Communauté de Communes Faucigny Glières , Ville de Bonneville, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de la Haute-Savoie, Halpades, Office Public de l'Habitat de la Haute-Savoie (OPH 74), Observatoire régional de la santé de Rhône-Alpes (ORS), Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Savoie

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Territoires :

• EPCI : CC Faucigny-Glières
• Département : Haute Savoie
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• Pays : France

Taille du fichier : 2.3 Mo

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Auteurs : Société d'économie mixte de la Ville de Sorgues, Vaucluse Mistral Habitat, Chambre d'Agriculture du Vaucluse, Chambre de Commerce et de l'industrie du Vaucluse, Chambre de métiers et de l'artisanat Vaucluse, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Direction des services départementaux de l'Éducation nationale, Vaucluse, Mission Locale jeunes du Grand Avignon, Nouveau Logis Provençal, Pôle emploi Vaucluse, Office Public d'Habitat du Grand Avignon, Grand Delta Habitat, Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Caisse d'Allocations Familiales du Vaucluse, Conseil départemental du Vaucluse, Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Ville de Sorgues, Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze, Préfecture du Vaucluse, Tribunal de Grande Instance d'Avignon

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Territoires :

• EPCI : CC des Pays de Rhône et Ouvèze
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• Commune : Sorgues
• Département : Vaucluse
• Pays : France

Taille du fichier : 10.5 Mo

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• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Migennes

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• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Auxerre

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Territoires :

• Commune : Joigny

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• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Sens

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Territoires :

• Commune : Arpajon
• Commune : Égly

Taille du fichier : 4.2 Mo