Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Moulins
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12189
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.8 Mo
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Contrat de ville de l’agglomération chartraine 2015–2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12223
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 10.7 Mo
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Convention Cadre du contrat de ville de l’Agglo du Pays de Dreux et des villes de Dreux et Vernouillet 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12224
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.4 Mo
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Contrat de Ville de Nogent-le-Rotrou 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12225
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Nouveau contrat de ville Les Portes de Paris, Les Hautes-Noues Villiers-sur-Marne Contrat de ville 2014-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12301
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat de ville nouvelle génération 2015-2020 Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences Ville de Sarreguemines
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12332
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 10.2 Mo
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Contrat de ville de Metz Métropole 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12341
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 23.9 Mo
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Contrat de Ville de la Communauté d’agglomération Loire Forez et de la Ville de Montbrison
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12364
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.1 Mo
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Commune de Villers-Cotterêts Quartier prioritaire de la route de Vivières Quartier de veille de la ZAD du Parc Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12405
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Convention cadre Argentan
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12417
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Contrat de Ville 2015-2020 Ville et Communauté Urbaine d'Alençon Convention cadre
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12418
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Contrat de Ville 2015-2020 Ville de L’Aigle quartier de La Madeleine
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12419
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération du Pays de Flers Convention cadre
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12420
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Agglopole-Provence Commune de Berre-L'Etang Commune de Salon-de-Provence
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12474
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Berre-l'Étang
- Commune : Salon-de-Provence
- CV : CA Salon Etang de Berre Durance (Agglopole Provence)
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Convention "entreprises et quartiers" déclinée dans le département des Hauts de Seine 2015-2016 entre BNP Paribas et le Préfet des Hauts-de-Seine
Publié le : 05/07/2015
Réf. : 11682
Type : Charte, accords
Auteurs : Préfecture des Hauts-de-Seine, BNP Paribas
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- chartes entreprises & quartiers déclinaison locale
Territoires :
Taille du fichier : 219 Ko
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Circulaire du 6 juillet 2015 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement, NOR : PRMX1516396C
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10533
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 386 Ko
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Exonérations fiscales dans les 100 « Territoires entrepreneurs » : quelles sont les conditions ?
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10519
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
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Plus de maîtres que de classes. Compte rendu de la rencontre organisée par l'Observatoire des Zones Prioritaires (OZP) le 17 juin 2015
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10520
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Contrat de ville 2015-2020 Communauté urbaine du Grand Dijon
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10823
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence Régionale de Santé de Bourgogne , Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales de Côte d'Or, Caisse des Dépôts et Consignations de Bourgogne, Conseil Départemental de Côte d’Or, Conseil Régional de Bourgogne, Le Grand Dijon, Préfecture de la Côte d’Or
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Chenôve
- Commune : Dijon
- Commune : Longvic
- Commune : Talant
- EPCI : CA Grand Dijon
- Département : Côte d'or
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- QEB : Les Grésilles.
- QP : Le Mail
- QP : Fontaine D'Ouche
- QP : Le Bief Du Moulin
- QP : Le Belvdre
Taille du fichier : 8.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de Lannion-Trégor Communauté Ville de Lannion Quartiers Ar Santé Les Fontaines - Ker Uhel
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10825
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Académie de Rennes, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Pôle emploi, Procureur de la République, Côtes d'Armor Habitat, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Caisse d'Allocations Familiales des Côtes d'Armor, Ville de Lannion, Lannion-Trégor Communauté, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Conseil Régional de Bretagne, Préfecture des Côtes d'Armor
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Lannion
- EPCI : CA de Lannion Trégor
- Région : Bretagne
- Département : Côtes d'Armor
- CV : CA Lannion-Trégor-Communauté
- QP : Ar Sant - Les Fontaines
- QP : Ker Uhel
Taille du fichier : 83.9 Mo
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