Contrat de ville nouvelle génération Ville du Luc-en-Provence
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 10987
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de métiers et de l'artisanat Provence Alpes Côte d'Azur , Chambre de Commerce d'Industrie du Var , Académie de Nice, Pôle emploi du Var, Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Logis Familial Varois, Var Habitat, Caisse d'Allocations Familiales du Var, Conseil Départemental du Var, Caisse des Dépôts et Consignations Alpes Var Vaucluse, Communauté de communes Coeur du Var, Ville du Luc-en-Provence, Préfecture du Var
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Le Luc
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CV : CC Coeur du Var
- QP : Centre Ville - Le Vergeiras
Taille du fichier : 11.4 Mo
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Contrat de Ville de l'Agglomération Stéphanoise 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 11005
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : 3F Immobilière Rhône-Alpes, SCIC HLM Le Toit Forézien, Néolia, Gier Pilat Habitat, Alliade Habitat, OPH de l'Ondaine, Métropole Habitat, Loire Habitat, Bâtir et Loger, Chambre de Métiers et l'Artisanat de la Loire, AMOS 42, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Loire, Caisse d'Allocations Familiales de la Loire, Conseil Départemental de la Loire, Conseil régional Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Ville d'Unieux, Ville de Saint-Paul-en-Jarez, Ville de Saint-Chamond, Ville de Roche la Molière, Ville de Rive de Gier, Ville de L'Horme, Ville de La Ricamarie, Ville de La grand'Croix, OPH de Firminy, Ville de Firminy, Ville de Chambon-Feugerolles, Ville d'Andrézieux-Bouthéon, Procureur de la République de Saint-Etienne, Chambre de Commerce et d'Industrie Saint-Etienne Montbrison, Saint-Etienne Métropole, Ville de Saint-Etienne, Préfecture de la Loire, Cité Nouvelle
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 37.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté de Communes du Val de Drôme Coeur de Loriol Loriol sur Drôme
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 11021
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission Locale de la Vallée de la Drôme, Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Drôme, Caisse d'Allocations Familiales de la Drôme, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, PLURALIS, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Drôme Aménagement Habitat, Conseil départemental de la Drôme, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de la Drôme, Communauté de communes du Val de Drôme, Ville de Loriol sur Drôme
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Loriol-sur-Drôme
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC du Val de Drôme
- Pays : France
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Gennevilliers
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 12268
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.8 Mo
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Ville de Villeneuve-Saint-Georges Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 12300
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 51.5 Mo
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Contrat de ville de Marquise 2015-2020 Quartier du Mieux Etre
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 12399
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.4 Mo
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Contrat de ville de la commune du Tampon 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 12451
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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La lutte contre les discriminations dans les contrats de ville du Languedoc-Roussillon. Modalités de déploiement des Plans Territoriaux de Prévention des Discriminations (PTPD)
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10503
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Préfecture de la région Languedoc-Roussilon, Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Languedoc-Roussillon (DRJSCS LR)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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En forte baisse depuis trente ans, le retard à l'entrée en CE2 reste très dépendant du milieu social de l’élève. Comparaison des panels 1978, 1997 et 2011. Note d'information de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), nº 23, Juillet 2015
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10513
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Signature du contrat d'objectifs et de performance 2015-2017 de l'Agence nationale de l'habitat (Anah) : un outil de modernisation
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10523
Type : Dossier de presse
Auteurs : Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Avis Liberté, égalité, fraternité : rendre effectives les valeurs de la République, NOR : CDHX1516251V
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10529
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
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Arrêté du 2 juillet 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organisations professionnelles de l'habitat social (n° 2526), NOR : ETST1517436A
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10547
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Dinan Communauté
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10824
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Dinan Communauté, Ville de Dinan, Préfecture des Côtes d'Armor, Conseil Régional de Bretagne, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Caisse d’Allocations Familiales des Côtes d’Armor, Dinan Habitat, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Agence Régionale de Santé de Bretagne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Dinan
- Région : Bretagne
- Département : Côtes d'Armor
- CV : dinan communauté
- QP : La Fontaine Des Eaux
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat de ville Vauvert Petite Camargue 2015-2020
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10904
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Un toit pour tous, Semiga, Chambre de Commerce d'Industrie de Nîmes, Chambre de Métiers et de l'artisanat du Gard, Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA), Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Gard, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Caisse d'Allocations Familiales du Gard, Pôle emploi Gard Lozère, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Procureur de la République, Académie de Montpellier, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Habitat du Gard, Conseil départemental du Gard, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Communauté de Communes de Petite Camargue, Ville de Vauvert, Préfecture du Gard
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC de Petite Camargue
- Commune : Vauvert
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CV : CC de Petite Camargue
- QP : Le Bosquet
Taille du fichier : 3.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Lodève
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10906
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : PLIE Pays Coeur d'Hérault, Maison de l'emploi de Lodève, Etablissement Public Foncier Languedoc-Roussillon, Sydel Pays Coeur d'Hérault, Gendarmerie de Lodève, Service pénitentiaire d'insertion et de prévention 34, Direction Territorial de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Conseil Départemental du Droit des Femmes de l'Hérault, FDI Habitat, Immobilière 3F, ERILIA, Hérault Habitat, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Hérault, Mission locale jeunes du Coeur d'Hérault, Pôle emploi de l'Hérault, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Chambre de Commerce et de l'industrie de Montpellier, Procureur de la République, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil Départemental de l'Hérault, Communauté de Communes du Lodévois et Larzac, Ville de Lodève, Préfecture de l'Hérault
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Lodevois Larzac
- Commune : Lodève
- Région : Occitanie
- Département : Hérault
- CV : CC Lodévois et Larzac
- QP : Coeur De Ville
Taille du fichier : 8.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Ville de Méru Communauté de Communes des Sablons
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10978
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SA HLM de l’Oise, Pôle emploi, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République, Conseil Départemental de l’Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Méru, Communauté de communes des sablons, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Préfecture de l'Oise, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Maison de l’Emploi et de la Formation, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, EPIDE, OPAC de l’Oise, OSICA, Picardie Habitat, SA HLM du Beauvaisis, Coallia
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC des Sablons
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Méru
- CV : CC des Sablons
- QP : Quartier De La Nacre
Taille du fichier : 4.3 Mo
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Contrat unique de ville 2015-2020 un nouvel élan pour les Terriers, un renouveau pour la ville de Pont-Sainte-Maxence
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10980
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence d’urbanisme Oise-la-vallée, OSICA, OPAC de l’Oise, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, EPIDE, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Mission Locale de la vallée de l’Oise, Pôle emploi, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République de Senlis, Conseil Départemental de l’Oise, Conseil Régional de Picardie, Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte, Ville de Pont-Sainte-Maxence, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Préfecture de l'Oise
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- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC des Pays d'Oise et d'Halatte
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Pont-Sainte-Maxence
- CV : CC des Pays d'Oise et d'Halatte
- QP : Les Terriers
Taille du fichier : 13.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Toulon Provence Méditerranée
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10988
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SEMEXVAL, ICF Habitat La Sablière, S.F.H.E., Proletazur, Domicil, Phocéenne d'habitation, Nouveau Logis Provençal, Groupe SNI, Logis Familial Varois, SAGEM, Grand Delta Habitat, Terres du Sud Habitat, Toulon Habitat Méditerranée, Var Habitat, ERILIA, LOGIREM, Chambre de métiers et de l'artisanat du Var, Chambre de Commerce d'Industrie du Var , Caisse des Dépôts et Consignations Alpes Var Vaucluse, Pôle emploi du Var, Académie de Nice, Procureur de la République, Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Caisse d'Allocations Familiales du Var, Conseil Départemental du Var, Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur , Ville de Hyères les Palmiers, Ville de La Garde, Ville de la Seyne sur Mer, Ville de Toulon, Toulon Provence Méditerranée, Préfecture du Var
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- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : La Garde
- Commune : Hyères
- Commune : La Seyne-sur-Mer
- Commune : Toulon
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- QP : Romain Rolland
- QP : Val Des Rougires
- QP : Berthe
- QP : La Beaucaire
- QP : La Florane
- QP : Pontcarral
- QP : Pont Du Las- Rodeilhac
- QP : Beaulieu- Sainte Marie
- QP : Sainte Musse
- QP : Le Jonquet- La Baume- Le Guynemer
- QP : Centre Ville
- QP : Centre Ville
Taille du fichier : 15.8 Mo
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Contrat de ville Métropole de Lyon 2015-2020
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 11025
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 40.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Convention cadre Nemours
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12253
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.4 Mo
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