Contrat de ville de Saint-Quentin 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10973
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : EPIDE, Maison du CIL SA d'HLM, Habitat Saint-Quentinois, Pôle emploi de l'Aisne, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Agence Régionale de Santé de Picardie, Direction académique des services de l'Education Nationale de l'Aisne, Procureur de la République de Saint-Quentin, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Ville de Saint-Quentin, Préfecture de l'Aisne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Saint-Quentin
- Département : Aisne
- EPCI : CA de Saint Quentin
- Région : Hauts-de-France
- CV : CA de Saint Quentin
- QP : Faubourg D'Isle
- QP : Vermandois
- QP : Europe
- QP : Neuville
Taille du fichier : 4.6 Mo
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Contrat de ville 2015/2020 Ville de Cernay
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12178
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 986 Ko
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Contrat de ville de l’agglomération du Grand Périgueux 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12181
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de Montmorency (CAVAM)
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12304
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA de la Vallée de Montmorency
- Commune : Deuil-la-Barre
- Commune : Montmagny
- Commune : Saint-Gratien
- Commune : Soisy-sous-Montmorency
Taille du fichier : 11.1 Mo
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Communauté d'Agglomération Le Parisis Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12305
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Parisis
- Commune : Franconville
- Commune : Herblay
- Commune : Montigny-lès-Cormeilles
- Commune : Pierrelaye
- Commune : Sannois
- Commune : Taverny
Taille du fichier : 10.6 Mo
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Contrat de Ville de Cambrai 2015-2020 Vieux Centre Ville Saint Géry Quartier Amérique Quartier Saint Roch Résidence d’Esnes Quartier de veille : Résidence de Guise
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12384
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Commune de Saint Paul Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12457
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.5 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Dracénoise Contrat cadre
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12475
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 19.2 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 de la communauté d'agglomération Saumur Loire Développement Chemin Vert - Hauts Quartiers de la Ville de Saumur
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12483
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.7 Mo
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Contrat de Ville de l'agglomération mancelle 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12486
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 43.8 Mo
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Discours de Sylvie Pinel, Ministre du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité, à l’occasion de la clôture du colloque de la Fédération Française du Bâtiment sur le financement du logement
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10504
Type : Discours
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 144 Ko
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Résultats de l’enquête sur l'Occupation du Parc Social (OPS) 2014 en Rhône-Alpes
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10511
Type : Carte ou Chiffres clés
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2014-2015
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10512
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire de la laïcité
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Citoyenneté
Territoires :
Taille du fichier : 3.3 Mo
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Instruction du Gouvernement du 30 juin 2015 relative au renforcement de l'application des obligations pour les communes soumises à l'article L. 302-5 du CCH à l'issue du bilan de la quatrième période triennale 2011-2013
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10522
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Taille du fichier : 482 Ko
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Les mobilités résidentielles des diplômés du supérieur : un impact limité dans les Pays de la Loire. INSEE Analyses Pays de la Loire de l'Institut national de la statistique et des études économiques, nº 16, juin 2015
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10531
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques des Pays de la Loire
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
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Trois adultes sur dix sont diplômés ou étudiants du supérieur. INSEE Analyses Provence-Alpes-Côte d'Azur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, nº 18, juin 2015
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10532
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Thématiques:
- Education
Territoires :
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Contrat de ville Convention cadre 2015-2020 Communauté d'Agglomération de Colmar Ville de Colmar
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10570
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté d'Agglomération de Colmar, Préfecture du Haut-Rhin, Commune de Colmar, Procureur de la République, Académie de Strasbourg, Conseil Départemental du Haut-Rhin, Conseil régional d'Alsace, Caisse d'Allocations Familiales du Haut-Rhin, Pôle emploi du Haut-Rhin, Caisse des Dépôts et Consignations d'Alsace, Agence Régionale de Santé d'Alsace, AREAL, Pôle Habitat HLM, SAHLM LOGIEST, ADOMA, Colmar Habitat HLM, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Colmar, Chambre du Commerce et de l'Industrie de Colmar et du Centre Alsace, Chambre régionale de l'ESS d'Alsace
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.5 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération de Bourges 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10846
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Cher, Chambre de Commerce et d'Indutrie du Cher, Agglobus, Office Public de l’habitat du Cher, SA France Loire, Société Jacques Coeur Habitat, Office Public de l’Habitat Bourges Habitat, Pôle emploi du Cher, Caisse des dépôts et consignations du Centre-Val de Loire, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Cher, Caisse d’Allocations Familiales du Cher, Agence Régionale de Santé du Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Conseil Départemental du Cher, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Procureur de la République de Bourges, Ville de Bourges, Communauté d’Agglomération de Bourges Plus
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Bourges
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Cher
- EPCI : CA Bourges Plus
- CV : CA Bourges Plus
- QP : Bourges Nord
- QP : Val D'Auron - Bourges
Taille du fichier : 5.0 Mo
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Contrat de ville de la Communauté d'Agglomération de Melun-Val-de-Seine 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10884
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Seine et Marne, Procureur de la République de Melun, Académie de Créteil, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Pôle emploi de Seine-et-Marne, Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine, Ville de de Dammarie-les-Lys, Ville de Le Mée-sur-Seine, Ville de Melun, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-et-Marne, DOMAXIS, EFIDIS, Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne, Foyers de Seine-et-Marne, Le Logement francilien, Résidence Urbaine de France, Trois Moulins Habitat, Vilogia, Antin Résidences, Aéroports de Paris
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- EPCI : CA Melun Val de Seine
- Commune : Le Mée
- Commune : Dammarie-les-Lys
- Commune : Melun
- CV : CA Melun Val de Seine
- QP : La Plaine De Lys - Bernard De Poret
- QP : Les Courtilleraie - Le Circ
- QP : Plateau De Corbeil - Plein-ciel
- QP : Les Mezereaux
- QP : L'Almont
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Contrat de ville Quartier Orly Parc Lagny-sur-Marne Marne-et-Gondoire
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10886
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Seine et Marne, Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire, Lagny-sur-Marne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine et Marne, Procureur de la République, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Créteil, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Pôle emploi de Seine-et-Marne, Direction Régionale des Entreprises , de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi, Conseil citoyen
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- EPCI : CA de Marne et Gondoire
- Commune : Lagny-sur-Marne
- CV : CA Marne et Gondoire
- QP : Orly Parc
Taille du fichier : 781 Ko
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