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Contrat de ville de la Communauté d'Agglomération du Douaisis 2015-2020

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 10951

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Centre hospitalier de Douai, Syndicat mixte des transports, Pôle emploi Nord-Pas-de-Calais, Sia Habitat, Partenord Habitat, Norevie, Maisons et Cités Soginorpa, LTO Habitat, Habitat 62/59 Picardie, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Nord, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Académie de Lille, Procureur de la République de Douai, Ville de Lécluse, Ville de Hamel, Ville de Féchain, Ville de Brunémont, Ville d'Aubigny au Bac, Ville d'Arleux, Ville de Lallaing, Ville de Guesnain, Ville de Dechy, Ville de Waziers, Ville de Sin le Noble, Ville de Roost Warendin, Ville de Fiers en Escrebieux, Ville de Douai, Ville d'Auby, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Conseil Départemental du Nord, Communauté d'Agglomération du Douaisis, Préfecture du Nord-pas-de-Calais

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.5 Mo


 

Contrat de ville Commune de Ferney Voltaire

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 10996

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Dynacité, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Pôle emploi de l'Ain, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Procureur de la République, Conseil Départemental de l'Ain, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté de communes du Pays de Gex, Préfecture de l'Ain, Commune de Ferney Voltaire

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.4 Mo


 

Contrat de ville Commune de Saint-Genis-Pouilly

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 10997

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Dynacité, SEMCODA, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Pôle emploi de l'Ain, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Procureur de la République, Conseil Départemental de l'Ain, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté de communes du Pays de Gex, Préfecture de l'Ain, Ville de Saint-Genis-Pouilly

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.1 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Ville de Pontarlier

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 12241

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.0 Mo


 

Contrat de ville unique 2015-2020 Pays de Montbéliard Agglomération

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 12242

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 17.0 Mo


 

Contrat de Ville Quartier Anne-Frank Ozoir-la-Ferrière Les Portes Briardes

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 12250

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.4 Mo


 

Ville de Plaisir - Yvelines Quartier du Valibout Projet de Contrat de Ville

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 12262

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.8 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Cergy-Pontoise

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 12303

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 21.9 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Maubeuge - Val de Sambre

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 12386

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.8 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération du Calaisis

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 12397

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.1 Mo


 

Contrat de ville communautaire de la Communauté du Pays d'Aix 2015-2020

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 12469

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 61.9 Mo


 

Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin Contrat de ville

Publié le : 27/06/2015

Réf. : 12396

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 116 Mo


 

Contrat de ville de La Possession 2015-2020

Publié le : 27/06/2015

Réf. : 12449

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.7 Mo


Auteurs : Commissariat général à l'investissement, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Développement durable > Environnement, Développement durable

Territoires :


 

Contrat de ville de Meaux 2015-2020

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10885

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : RUF, Trois Moulins Habitat, Opievoy, SAIEM de la Ville de Meaux, Meaux Habitat, Préfecture de la Seine et Marne, Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux, Ville de Meaux, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Direction académique des services de l'Education Nationale de Seine et Marne , Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Procureur de la République de Meaux, Pôle emploi de Seine et Marne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine et Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine et Marne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.2 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération Saint-Dizier Der et Blaise

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10864

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de la Haute-Marne, Office Public de l'Habitat de Saint-Dizier, Ville de Saint-Dizier, Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise, Conseil Départemental de la Haute-Marne, Conseil régional Champagne-Ardenne, Tribunal de Grande Instance, Procureur de la République, Académie de Reims, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia, Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Marne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Haute-Marne , Pôle emploi, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Marne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 19.1 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Chaumont

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10865

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Conseil citoyen, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Marne , Chambre de métiers et de l’artisanat, Chaumont Habitat, Conseil Départemental de l'Accès aux Droits (CDAD), EPIDE, Pôle emploi, Procureur de la République de Chaumont, Académie de Reims, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Conseil régional Champagne-Ardenne, Ville de Chaumont, Agglomération de Chaumont, Préfecture de la Haute-Marne, Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Marne, Conseil Départemental de la Haute-Marne, Mission locale de Chaumont

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 10.2 Mo


 

Contrat de ville intercommunal Les Portes de l'Essonne 2015-2020

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10877

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : L'Athégienne, Coopération et Famille, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Immobilière 3F, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Directeur Départemental des territoires de l'Essonne, Directeur départemental de la cohésion sociale (DDCS), Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Direction Départemental de la Sécurité Publique - DDSP, Direction Régionale des Affaires Culturelles, Direction du Service Départemental de l’ONACVG, Direction du Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation, Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ), Déléguation Départementale aux Droits des Femmes et à l’Égalité, Groupement de Gendarmerie de l’Essonne, Préfecture de l’Essonne, Préfet Délégué à l'Egalité des Chances de l’Essonne, Sous-Préfèt de Palaiseau, Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne, Ville de Savigny-sur-Orge, Ville d'Athis-Mons, Procureur de la République d’Evry, Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Chambre de commerce et de l’industrie de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), DIRECCTE, Pôle emploi de l'Essonne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.1 Mo


 

Contrat de ville Carcassonne 2015-2020

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10899

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Alogéa, Marcou Habitat, Habitat Audois, Caisse Primaire d'Allocation Maladie de l'Aude, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aude, Mission locale pour l'emploi de Carcassonne, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Pôle emploi Carcassonne, Chambre de métiers et de l’artisanat de l'Aude, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Aude, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Conseil Départemental de l'Aude, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Carcassonne Agglomération, Préfecture de l'Aude

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 7.7 Mo


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