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Contrat de ville 2015-2020 Quartier des Friches Maurepas

Publié le : 24/06/2015

Réf. : 10896

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Toit et joie, OGIF Région Ouest, France Habitation, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Conseil Départemental des Yvelines, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Académie de Versailles, Procureur de la République, Ville de Maurepas, Communauté de communes des Etangs, Préfecture des Yvelines

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 14.3 Mo


 

Le contrat de ville du Grand Rodez 2015-2020 quartier prioritaire les Quatre Saisons / Onet-le-Château

Publié le : 24/06/2015

Réf. : 10919

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Quartier de la Résidence à Chauny Quartier Roosevelt Rebequet à Tergnier

Publié le : 24/06/2015

Réf. : 10969

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : ICF Habitat Nord Est, LOGIVAM SA d'HLM, Office Public d'Habitat de l'Aisne, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Académie d'Amiens, Agence Régionale de Santé de Picardie, Ville de Tergnier, Communauté de Communes Chauny-Tergnier, Ville de Chauny, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Préfecture de l'Aisne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.2 Mo


 

Contrat de ville Rhône Helvie 2015-2020

Publié le : 24/06/2015

Réf. : 11003

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : ADIS, Ardèche Habitat, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Pôle emploi, Tribunal de Grande Instance, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Conseil Départemental de l'Ardèche, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de l'Ardèche, Communauté de Communes Rhône-Helvie, Ville de Le Teil

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo


 

Contrat de Ville de Saint Louis Convention cadre 2015-2020

Publié le : 24/06/2015

Réf. : 12180

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.7 Mo


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 17.8 Mo


 

Contrat de Ville d'Ostricourt 2015-2020

Publié le : 24/06/2015

Réf. : 12387

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.1 Mo


 

Contrat de ville Etaples 2015-2020

Publié le : 24/06/2015

Réf. : 12400

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.1 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Quartier des Templiers Coulommiers

Publié le : 25/06/2015

Réf. : 10888

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ville de Coulommiers, Préfecture de la Seine et Marne, Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Communauté de Communes du Pays de Coulommiers, Procureur de la République, Académie de Créteil, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi de Seine-et-Marne, Office Public de l'Habitat de Coulommiers, Trois Moulins Habitat

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 930 Ko


 

Contrat de ville du Mantois 2015-2020

Publié le : 25/06/2015

Réf. : 10895

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : SOVAL, OSICA, Opievoy, Mantes-en-Yvelines Habitat, Logirep, Le Logement francilien, SA. HLM IRP, Emmaüs Habitat, Coopération et Famille, Coallia, Préfecture des Yvelines, Communauté d'Agglomération de Mantes-en-Yvelines, Ville de Mantes-la-Jolie, Ville de Mantes-la-Ville, Ville de Limay, Procureur de la République de Versailles, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, ADOMA

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de ville de nouvelle génération Communauté d'Agglomération Poissy Achères Conflans-Sainte-Honorine

Publié le : 25/06/2015

Réf. : 10897

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Domnis, SOVAL, Toit et joie, Vilogia, Immobilière 3F, France Habitation, Opievoy, Pôle emploi des Yvelines, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, Académie de Versailles, Commune d'Achères, Conseil Départemental des Yvelines, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Communauté d'agglomération Poissy Achères Conflans-Sainte-Honorine, Préfecture des Yvelines

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 39.3 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Béziers

Publié le : 25/06/2015

Réf. : 10905

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Chambre de Commerce et d'Industrie de Béziers, S.F.H.E., Hérault Habitat, Béziers Méditerranée Habitat, FDI Habitat, ERILIA, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Pôle emploi, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, Ville de Béziers, Béziers méditerranée, Préfecture de l'Hérault, Conseil Départemental de l'Hérault, Préfecture de la région Languedoc-Roussilon, Conseil Régional Languedoc-Roussillon

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 31.6 Mo


 

Contrat de ville Hazebrouck 2014-2020

Publié le : 25/06/2015

Réf. : 10948

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ville d'Hazebrouck, Communauté de communes de Flandre Intérieure, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Préfecture du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Pôle emploi, Mission locale d'Hazebrouck, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Académie de Lille, Partenord Habitat, Directoire Cottage Social des Flandres, La Maison Flammande, Centre d'Animation du Nouveau Monde, Caisse d'Allocations Familiales du Nord

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 33.0 Mo


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


Auteurs : Préfecture de la Dordogne, Conseil régional d'Aquitaine, Conseil départemental de la Dordogne, Ville de Bergerac, Procureur de la République de Bergerac, Caisse des dépôts et consignations d'Aquitaine, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Direction des services départementaux de l’Éducation nationale de Dordogne, Pôle emploi, Caisse d'allocations familiales de la Dordogne, Caisse primaire d'assurance maladie de Dordogne, Chambre de commerce et d'industrie de la Dordogne, Chambre de métiers et de l'artisanat de la Dordogne, Mésolia, Urbalys Habitat, Dordogne Habitat, Communauté d'Agglomération Bergeracoise, Pays du Grand Bergeracois

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Contrat de ville de Vierzon 2015-2020, Quartiers prioritaires Clos du Roy / Centre-ville

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 10847

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Commerce et d'Industrie du Cher, Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Cher, Préfecture du Cher, Procureur de la République, Ville de Vierzon, Communauté de Communes Vierzon Sologne Berry, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Direction des services départementaux de l'Éducation nationale du Cher, Conseil Départemental du Cher, Caisse d'Allocations Familiales du Cher, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Cher, Pôle emploi du Cher, SA France Loire, Office Public de l'Habitat du Cher

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.7 Mo


 

Contrat de ville solidaire de nouvelle génération 2015-2020 Communauté d'agglomération Seine-Essonne

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 10878

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d’agglomération Seine-Essonne, Procureur de la République, Académie de Créteil, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Immobilière 3F, Le logement Français, SA d'HLM Plurial-Novilia, EFIDIS, Opievoy, ADOMA, Essonne Habitat, Bâtigère Île-de-France, TICE

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.8 Mo


 

Contrat de ville de Lourdes Contrat cadre 2015-2020

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 10938

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Mission locale de Lourdes, Ville de Lourdes, Communauté de Communes du Pays de Lourdes, Caisse d'Allocations Familiales de Hautes-Pyrénées, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Préfécture des Hautes-Pyrénées, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées, GIP Politique de la ville Grand Tarbes et Lourdes, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Pôle emploi Midi-Pyrénées Sud-Ouest, OPH 65, Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 33.5 Mo


 

Contrat de ville du Grand Tarbes Contrat cadre 2015-2020

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 10940

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), SEMI, Promologis, OPH 65, Pôle emploi Midi-Pyrénées Sud-Ouest, Académie de Toulouse, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Ville d'Aureilhan, Ville de Tarbes, GIP Politique de la ville Grand Tarbes et Lourdes, Communauté d'Agglomération du Grand Tarbes, Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées, Conseil régional Midi-Pyrénées, Préfécture des Hautes-Pyrénées, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Mission locale de Tarbes, Caisse d'Allocations Familiales de Hautes-Pyrénées

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 28.2 Mo


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