Contrat de ville 2015-2020 Quartier des Friches Maurepas
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 10896
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Toit et joie, OGIF Région Ouest, France Habitation, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Conseil Départemental des Yvelines, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Académie de Versailles, Procureur de la République, Ville de Maurepas, Communauté de communes des Etangs, Préfecture des Yvelines
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- EPCI : CC des Etangs
- Commune : Maurepas
- CV : CC des Etangs (CCE)
- QP : Friches
Taille du fichier : 14.3 Mo
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Le contrat de ville du Grand Rodez 2015-2020 quartier prioritaire les Quatre Saisons / Onet-le-Château
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 10919
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Onet-le-Château
- EPCI : CA du Grand Rodez
- Département : Aveyron
- Région : Occitanie
- CV : CA du Grand Rodez
- QP : Quatre Saisons
Taille du fichier : 4.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Quartier de la Résidence à Chauny Quartier Roosevelt Rebequet à Tergnier
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 10969
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : ICF Habitat Nord Est, LOGIVAM SA d'HLM, Office Public d'Habitat de l'Aisne, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Académie d'Amiens, Agence Régionale de Santé de Picardie, Ville de Tergnier, Communauté de Communes Chauny-Tergnier, Ville de Chauny, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Préfecture de l'Aisne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Chauny
- Commune : Tergnier
- Département : Aisne
- EPCI : CC Chauny Tergnier
- Région : Hauts-de-France
- CV : CC Chauny Tergnier
- QP : Roosevelt Rebequet
- QP : Quartier De La Rsidence
Taille du fichier : 2.2 Mo
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Contrat de ville Rhône Helvie 2015-2020
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 11003
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : ADIS, Ardèche Habitat, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Pôle emploi, Tribunal de Grande Instance, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Conseil Départemental de l'Ardèche, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de l'Ardèche, Communauté de Communes Rhône-Helvie, Ville de Le Teil
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat de Ville de Saint Louis Convention cadre 2015-2020
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 12180
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine Ville de Chelles Contrat de ville 2015-2020 Quartiers politique de la ville - Schweitzer-Laennec - Grande Prairie
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 12251
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 17.8 Mo
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Contrat de Ville d'Ostricourt 2015-2020
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 12387
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat de ville Etaples 2015-2020
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 12400
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Quartier des Templiers Coulommiers
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10888
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville de Coulommiers, Préfecture de la Seine et Marne, Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Communauté de Communes du Pays de Coulommiers, Procureur de la République, Académie de Créteil, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi de Seine-et-Marne, Office Public de l'Habitat de Coulommiers, Trois Moulins Habitat
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Coulommiers
- CV : CC Pays de Coulommiers
- QP : Les Templiers
Taille du fichier : 930 Ko
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Contrat de ville du Mantois 2015-2020
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10895
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SOVAL, OSICA, Opievoy, Mantes-en-Yvelines Habitat, Logirep, Le Logement francilien, SA. HLM IRP, Emmaüs Habitat, Coopération et Famille, Coallia, Préfecture des Yvelines, Communauté d'Agglomération de Mantes-en-Yvelines, Ville de Mantes-la-Jolie, Ville de Mantes-la-Ville, Ville de Limay, Procureur de la République de Versailles, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, ADOMA
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- EPCI : CA de Mantes en Yvelines (CAMY)
- Commune : Limay
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Commune : Mantes-la-Ville
- QEB : Le Val Fourré.
- QP : Merisiers Plaisances
- QP : Domaine De La Valle
- QP : Centre-Sud
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Contrat de ville de nouvelle génération Communauté d'Agglomération Poissy Achères Conflans-Sainte-Honorine
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10897
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Domnis, SOVAL, Toit et joie, Vilogia, Immobilière 3F, France Habitation, Opievoy, Pôle emploi des Yvelines, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, Académie de Versailles, Commune d'Achères, Conseil Départemental des Yvelines, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Communauté d'agglomération Poissy Achères Conflans-Sainte-Honorine, Préfecture des Yvelines
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Poissy
- CV : COMMUNAUTE DE COMMUNES POISSY-ACHERES-CONFLANS SAINTE HONORINE
- QP : Saint Exupry
- QP : Beauregard
Taille du fichier : 39.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Béziers
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10905
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Chambre de Commerce et d'Industrie de Béziers, S.F.H.E., Hérault Habitat, Béziers Méditerranée Habitat, FDI Habitat, ERILIA, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Pôle emploi, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, Ville de Béziers, Béziers méditerranée, Préfecture de l'Hérault, Conseil Départemental de l'Hérault, Préfecture de la région Languedoc-Roussilon, Conseil Régional Languedoc-Roussillon
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA Béziers Méditerranée
- Commune : Béziers
- Région : Occitanie
- Département : Hérault
- CV : CA de Béziers-Méditerranée
- QP : Iranget Grangette
- QP : Devze
- QP : Centre Ville
Taille du fichier : 31.6 Mo
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Contrat de ville Hazebrouck 2014-2020
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10948
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville d'Hazebrouck, Communauté de communes de Flandre Intérieure, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Préfecture du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Pôle emploi, Mission locale d'Hazebrouck, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Académie de Lille, Partenord Habitat, Directoire Cottage Social des Flandres, La Maison Flammande, Centre d'Animation du Nouveau Monde, Caisse d'Allocations Familiales du Nord
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Hazebrouck
- CV : CC de Flandre Intérieure
- QP : Rsidences Pasteur Et Foch
Taille du fichier : 33.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 "Résidence Montmirail" Quartier "Square Montmirail et Parc de Condé" Ville de La Ferté-sous-Jouarre
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 12254
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.4 Mo
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Arrêté du 26 juin 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS), NOR : ETLL1512865A
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10509
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Contrat de ville de l'agglomération bergeracoise 2015-2020 : réussir l'intégration des quartiers prioritaires au sein de l'agglomération bergeracoise
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10804
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Dordogne, Conseil régional d'Aquitaine, Conseil départemental de la Dordogne, Ville de Bergerac, Procureur de la République de Bergerac, Caisse des dépôts et consignations d'Aquitaine, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Direction des services départementaux de l’Éducation nationale de Dordogne, Pôle emploi, Caisse d'allocations familiales de la Dordogne, Caisse primaire d'assurance maladie de Dordogne, Chambre de commerce et d'industrie de la Dordogne, Chambre de métiers et de l'artisanat de la Dordogne, Mésolia, Urbalys Habitat, Dordogne Habitat, Communauté d'Agglomération Bergeracoise, Pays du Grand Bergeracois
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Bergerac
- Département : Dordogne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- QP : Rive Gauche
- QP : Quartier Des Deux Rives
- QP : Quartier Nord
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de ville de Vierzon 2015-2020, Quartiers prioritaires Clos du Roy / Centre-ville
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10847
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce et d'Industrie du Cher, Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Cher, Préfecture du Cher, Procureur de la République, Ville de Vierzon, Communauté de Communes Vierzon Sologne Berry, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Direction des services départementaux de l'Éducation nationale du Cher, Conseil Départemental du Cher, Caisse d'Allocations Familiales du Cher, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Cher, Pôle emploi du Cher, SA France Loire, Office Public de l'Habitat du Cher
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Vierzon
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Cher
- CV : CC Vierzon-Sologne-Berry
- QP : Clos Du Roy - Centre Ville - Vierzon
Taille du fichier : 4.7 Mo
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Contrat de ville solidaire de nouvelle génération 2015-2020 Communauté d'agglomération Seine-Essonne
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10878
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d’agglomération Seine-Essonne, Procureur de la République, Académie de Créteil, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Immobilière 3F, Le logement Français, SA d'HLM Plurial-Novilia, EFIDIS, Opievoy, ADOMA, Essonne Habitat, Bâtigère Île-de-France, TICE
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- EPCI : CA de Seine-Essonne
- Commune : Corbeil-Essonnes
- CV : CA de Seine-Essonne (CASE)
- QP : Les Tarterts
- QP : Montconseil
- QP : La Nacelle
- QP : Rive Droite
Taille du fichier : 11.8 Mo
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Contrat de ville de Lourdes Contrat cadre 2015-2020
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10938
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission locale de Lourdes, Ville de Lourdes, Communauté de Communes du Pays de Lourdes, Caisse d'Allocations Familiales de Hautes-Pyrénées, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Préfécture des Hautes-Pyrénées, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées, GIP Politique de la ville Grand Tarbes et Lourdes, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Pôle emploi Midi-Pyrénées Sud-Ouest, OPH 65, Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA du Grand Tarbes (CAGT)
- Commune : Lourdes
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Occitanie
- CV : CA du Grand Tarbes
- QP : Ophite
Taille du fichier : 33.5 Mo
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Contrat de ville du Grand Tarbes Contrat cadre 2015-2020
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10940
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), SEMI, Promologis, OPH 65, Pôle emploi Midi-Pyrénées Sud-Ouest, Académie de Toulouse, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Ville d'Aureilhan, Ville de Tarbes, GIP Politique de la ville Grand Tarbes et Lourdes, Communauté d'Agglomération du Grand Tarbes, Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées, Conseil régional Midi-Pyrénées, Préfécture des Hautes-Pyrénées, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Mission locale de Tarbes, Caisse d'Allocations Familiales de Hautes-Pyrénées
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA du Grand Tarbes (CAGT)
- Commune : Tarbes
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Occitanie
- CV : CA du Grand Tarbes
- QP : Tarbes Ouest
- QP : Tarbes Nord
- QP : Tarbes Est
Taille du fichier : 28.2 Mo
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