Classe de 6ème évaluée par compétences au collège Géneral Ferrie de Draguignan (83)
Publié le : 15/06/2015
Réf. : 10485
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : DESPIAU-PUJO Cécile, Académie de Nice
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
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Rapport d'activités 2014 de l'Espace Picard Pour l’Intégration (EPI)
Publié le : 15/06/2015
Réf. : 10486
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Espace Picard pour l'intégration (EPI-Centre)
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Réformer les aides personnelles au logement : vers une fusion des prestations sociales ? Les notes de l’IPP n°18, juin 2015
Publié le : 15/06/2015
Réf. : 10545
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Institut des Politiques Publiques (IPP)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Réformer les aides personnelles au logement. Rapport IPP n°10 – Juin 2015
Publié le : 15/06/2015
Réf. : 10546
Type : Rapport
Auteurs : Institut des Politiques Publiques (IPP)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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L'Égalité professionnelle femmes/hommes R&T - Dossier théma n°5/2015
Publié le : 15/06/2015
Réf. : 10572
Type : Dossier documentaire
Dossier de veille électronique régulièrement alimenté sur l'égalité femmes/hommes qui comprends six entrées : actualités, boîte à outils, Textes officiels, Pour aller plus loin, Sites utiles, contacts en région.
Auteurs : Ressources et Territoires
Sur le site de : Ressources & Territoires / Jean-François BAULES
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
- Education
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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La politique de prévention de la délinquance en 2014. Huitième rapport du Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance (CIPD) remis au Parlement
Publié le : 15/06/2015
Réf. : 10749
Type : Rapport
Auteurs : Comité interministériel de prévention de la délinquance (CIPD)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
Territoires :
Taille du fichier : 6.6 Mo
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Plan de relance de l'apprentissage : l'accompagnement des apprentis pour une sécurisation des parcours (rapport IGEN-IGAENR-IGAS)
Publié le : 15/06/2015
Réf. : 11336
Type : Rapport
Auteurs : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN), Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Jeunesse
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Contrat d'apprentissage
Territoires :
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Analyse des facteurs et des pratiques de discriminations dans le traitement des demandes de logements sociaux à La Camy, Nevers, Paris, Plaine Commune et Rennes Métropole
Publié le : 15/06/2015
Réf. : 11528
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Université Paris Est
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 3.3 Mo
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Analyse des facteurs et des pratiques de discriminations dans le traitement des demandes de logements sociaux à La Camy, Nevers, Paris, Plaine Commune et Rennes Métropole. Rapport final – Juin 2015, Volume 1
Publié le : 15/06/2015
Réf. : 11526
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Lab’Urba, Université Paris Est
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- EPCI : CA de Mantes en Yvelines (CAMY)
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Bretagne
- Commune : Nevers
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
- CV : Rennes
- Pays : France
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Contrat de ville Bar-le-Duc Sud Meuse "cap 2020"
Publié le : 15/06/2015
Réf. : 12329
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.2 Mo
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Les collectivités locales en chiffres 2015
Publié le : 16/06/2015
Réf. : 10482
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Direction générale des collectivités locales (DGCL)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
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Contrat de ville de nouvelle génération 2015-2020 Ville de Langres
Publié le : 16/06/2015
Réf. : 10866
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Haute-Marne, Ville de Langres, Communauté de Communes du Grand Langres, Conseil régional Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Conseil Départemental de la Haute-Marne, Ministère de la justice, Conseil Départemental de l'Accès aux Droits (CDAD), Académie de Reims, Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Marne, Pôle emploi, Etablissement public d’insertion de la Défense (EPIDE), Mission locale de Langres, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Conseil citoyen du Grand Langres
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.2 Mo
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Contrat de ville du Grand Verdun Version cadre 2015-2020
Publié le : 16/06/2015
Réf. : 12330
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.4 Mo
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Décret n° 2015-687 du 17 juin 2015 relatif à la convention de délégation de compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales prévue par l'article L. 1111-8-1 du code général des collectivités territoriales, NOR : RDFB1505156D
Publié le : 17/06/2015
Réf. : 10497
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'outre-mer, Ministère de l'intérieur , Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, Premier ministre
Thématiques:
- Outre-mer
- Action publique et territoires > Collectivités
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L'inégal accès au bac des catégories sociales
Publié le : 17/06/2015
Réf. : 10498
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire des inégalités
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Châteauroux
Publié le : 17/06/2015
Réf. : 10849
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Châteauroux Métropole, Préfecture de l'Indre, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental de l'Indre, Ville de Châteauroux, Ville de Déols, OPAC de l'Indre, SCALIS, Chambre de Commerce d'Industrie de l'Indre, Chambre d'Agriculture de l'Indre, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Indre, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Electricité Réseau Distribution de France, La Poste, Caisse d'Allocations Familiales de l'Indre, Agence Régionale de Santé du Centre-Val de Loire, Pôle emploi, Académie d'Orléans-Tours
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre
- EPCI : CA Castelroussine
- Commune : Châteauroux
- CV : CA Castelroussine
- QP : Saint Jacques
- QP : Saint Jean
- QP : Beaulieu
- QP : Vaugirard - Saint Christophe
Taille du fichier : 24.7 Mo
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Contrat de ville de Fort-de-France 2015-2020
Publié le : 17/06/2015
Réf. : 10962
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Pôle Emploi Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, SM OZANAM, SMHLM, SIMAR, Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Procureur de la République, Agence régionale de santé, Agence régional de Santé de la Martinique, Académie de Martinique, Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM), Conseil Général de la Martinique, Conseil régional Martinique, Ville de Fort-de-France, Préfecture de la Martinique, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Martinique
- Département : Martinique
- Commune : Fort-de-France
- QP : Quartiers Ouest
- QP : Quartiers Sainte-Thérèse Bon Air
- QP : Quartier Volga Plage
- QP : Quartier Haut Dillon
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche Privas, La Voulte sur Rhône
Publié le : 17/06/2015
Réf. : 11004
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ardèche Habitat, Préfecture de l'Ardèche, Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche, Ville de Privas, Ville de La Voulte Sur Rhône, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de l'Ardèche, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Tribunal de Grande Instance, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Privas
- Commune : La Voulte-sur-Rhône
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Pays : France
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Saint-Leu Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 18/06/2015
Réf. : 12455
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.3 Mo
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Décret n° 2015-699 du 19 juin 2015 relatif à l'encadrement des conditions d'emprunt des organismes d'habitations à loyer modéré et de leurs filiales, NOR : FCPT1416443D
Publié le : 19/06/2015
Réf. : 10493
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère des finances et des comptes publics, Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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