Arrêté du 19 mai 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS), NOR : FCPT1511498A
Publié le : 19/06/2015
Réf. : 10494
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Référentiel national des internats : l'internat de la réussite pour tous
Publié le : 19/06/2015
Réf. : 10499
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Val et Forêt
Publié le : 19/06/2015
Réf. : 10892
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : E2C, EPIDE, Pôle emploi Val d'Oise Est, Mission Locale de la Vallée de Montmorency, Immobilière 3F, DOMAXIS, ICF Habitat La Sablière, OPH Ermont Habitat, Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Inspection académique du Val d'oise, Directeur Départemental de la sécurité publique du Val d'Oise, Conseil général du Val d'Oise (CG 95), Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Ville d'Ermont, Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt, Préfecture du Val d'Oise
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- EPCI : CA Val et Forêt
- Commune : Ermont
- CV : CA Val et Forêt
- QP : Mare Des Noues
- QP : Les Chnes
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Contrat de ville 2015-2020 Ville de Provins
Publié le : 19/06/2015
Réf. : 10887
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Foyers de Seine-et-Marne, Trois Moulins Habitat, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Procureur de la République de Melun, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Créteil, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Préfecture de Seine-et-Marne, Ville de Provins, Communauté de Communes du Provinois
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- EPCI : CC du Provinois
- Commune : Provins
- CV : CC du Provinois
- QP : Champbenoist
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Rapport annuel de performances 2014 : Enseignement scolaire (document budgétaire, 378 p.) Les extraits concernant l’éducation prioritaire
Publié le : 20/06/2015
Réf. : 10500
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
Territoires :
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Artois Lys Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 21/06/2015
Réf. : 12395
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.9 Mo
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Politique de la ville : 51 quartiers en grande difficulté. Insee Flash Lorraine N° 16 - juin 2015
Publié le : 22/06/2015
Réf. : 10492
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques de Bretagne (INSEE)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 782 Ko
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Rapport annuel de performances 2014 : Enseignement scolaire (document budgétaire, 378 p.) Les extraits concernant les internats de la réussite
Publié le : 22/06/2015
Réf. : 10501
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
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Arrêté du 22 juin 2015 habilitant des agents de l'Agence nationale de contrôle du logement social à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : FCPT1514962A
Publié le : 22/06/2015
Réf. : 10505
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Circulaire n° DJEPVA/DIR/2015/219 du 22 juin 2015 relative à la mise en œuvre des mesures jeunesse, éducation populaire, vie associative du Comité Interministériel à l’Égalité et à la Citoyenneté du 6 mars 2015, NOR : VJSJ1515013C
Publié le : 22/06/2015
Réf. : 10525
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Citoyenneté > Association
- Education
- Jeunesse
Territoires :
Taille du fichier : 576 Ko
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Contrat de ville de Valenciennes Métropole 2015-2020
Publié le : 22/06/2015
Réf. : 10952
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Hainaut, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, GIP DRE, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Préfecture du Nord, Valenciennes Métropole, Conseil Départemental du Nord, Ville d'Anzin, Ville d'Aulnoy-Lez-Valenciennes, Ville de Beuvrages, Ville de Bruay-sur-L'Escaut, Ville de Condé-sur-L'Escaut, Ville de Crespin, Ville de Fresnes-sur-Escaut, Ville de Maing, Ville de Marly, Ville de Odomez, Chambre de Commerce et d'Industrie du Grand Hainaut, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Chambre de métiers et de l’artisanat, Académie de Lille, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Procureur de la République de Valenciennes, Pôle emploi de Hainaut
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Anzin
- Commune : Beuvrages
- Commune : Bruay-sur-l'Escaut
- Commune : Condé-sur-l'Escaut
- Commune : Fresnes-sur-Escaut
- Commune : Onnaing
- Commune : Quiévrechain
- Commune : Saint-Saulve
- Commune : Valenciennes
- Commune : Vicq
- Commune : Vieux-Condé
- QP : Centre Ville
- QP : Centre Ville
- QP : Verrerie - Square Rpublique
- QP : Zone Intercommunale Rives De L'Escaut
- QP : Cit Thiers - Cit Du Rivage
- QP : Vicq Quatre Chasses Poudrire Faiencerie
- QP : La Ppinire
- QP : Dutemple Chasse Royale Saint Waast - La Sentinelle
- QP : Cit Le Jard
- QP : La Solitude Hermitage
- QP : Centre Ville
Taille du fichier : 6.2 Mo
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Quartiers politique de la ville Hirson 2015-2020
Publié le : 22/06/2015
Réf. : 10970
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Picardie, Pôle emploi, Office Public d'Habitat de l'Aisne, Maison du CIL SA d'HLM, EPIDE, Agence Régionale de Santé de Picardie, Conseil citoyen du quartier Gare et Verrerie, Conseil citoyen du quartier Champ Roland et Bords de l'Oise, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Mission locale pour l'emploi de Thiérache, Procureur de la la République de Laon, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Groupement de Gendarmerie de l'Aisne, Communauté de Communes des Trois Rivières, Ville d'Hirson, Préfecture de l'Aisne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Hirson
- Département : Aisne
- EPCI : CC du Pays des Trois Rivières
- Région : Hauts-de-France
- CV : CC du Pays des Trois Rivières
- QP : Champ Roland Et Bords De L'Oise
- QP : Gare Et Verrire
Taille du fichier : 4.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de la Commune de Le Quesnoy
Publié le : 22/06/2015
Réf. : 12389
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Politique de la Ville Quartier de l'Artilleur
Publié le : 22/06/2015
Réf. : 12404
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 15.6 Mo
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Arrêté du 9 juin 2015 habilitant des agents de l'Agence nationale de contrôle du logement social à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : ETLL1511626A
Publié le : 23/06/2015
Réf. : 10495
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 15 juin 2015 portant nomination au conseil d'administration d'ADOMA, NOR : FCPT1512382A
Publié le : 23/06/2015
Réf. : 10496
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Innover pour les collégiens et lycéens décrocheurs : dispositifs-relais territorialisés au collège Fulrad de Sarreguemines (57)
Publié le : 23/06/2015
Réf. : 10502
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : TOUSCH André, Académie de Nancy-Metz
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Education
Territoires :
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Arrêté du 23 juin 2015 habilitant des salariés de l'Agence nationale de contrôle du logement social, régis par le code du travail, à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : ETLL1513655A
Publié le : 23/06/2015
Réf. : 10506
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Contrat de Ville - Caudry 2015-2020
Publié le : 23/06/2015
Réf. : 12385
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.5 Mo
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Décret n° 2015-734 du 24 juin 2015 portant création d'un dispositif d'aide aux communes participant à l'effort de construction de logements, NOR : ETLL1511658D
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 10508
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'intérieur , Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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