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Contrat de ville de Lorient Agglomération 2015-2020

Publié le : 11/07/2015

Réf. : 10844

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Espacil, Bretagne sud Habitat, LB Habitat-Foyer d’Armor, Lorient Habitat, Mission locale du pays de Lorient, Pôle emploi du Morbihan, Caisse primaire d’assurances maladie du Morbihan, Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Ville de Lorient, Lorient Agglomération, Ville de Lanester, Ville de Hennebont, Ville de Rennes, Procureur de la République de Lorient, Conseil Régional de Bretagne, Préfecture du Morbihan

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.5 Mo


 

Contrat Unique pour la Politique de la Ville Mulhouse Alsace Agglomération 2015-2020

Publié le : 13/07/2015

Réf. : 10569

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture du Haut-Rhin, Ville de Wittenheim, Ville d’Illzach, Agence d’Urbanisme de la Région Mulhouse, Mulhouse Alsace Agglomération, Commune de Mulhouse, Observatoire régional de la l'intégration et de la ville d'Alsace (ORIV), Conseil Départemental du Haut-Rhin, Conseil régional d'Alsace

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 72.2 Mo


 

Contrat de ville de l'Agglomération de Nîmes-Métropole 2015-2020

Publié le : 13/07/2015

Réf. : 12311

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 20.8 Mo


 

Contrat de ville de Vendôme Quartier prioritaire des Rottes 2015-2020

Publié le : 15/07/2015

Réf. : 10858

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Loir-et-Cher Logement, Terres de Loire Habitat, Académie d'Orléans-Tours, Caisse d'Allocations Familiales du Loir-et-Cher, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loir-et-Cher, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Immobilière 3F, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Loir-et-Cher, Chambre de Commerce de d'Industrie du Loir-et-Cher, Pôle emploi, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Communauté du Pays de Vendôme, Ville de Vendôme, Préfecture de Loir-et-Cher

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 999 Ko


 

Contrat de ville d'Agglomération Contrat cadre de la métropole européenne de Lille (MEL) 2015-2020

Publié le : 15/07/2015

Réf. : 10949

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ville de Villeneuve d'Ascq, Ville de Wattrelos, Ville de Wattignies, Ville de Tourcoing, Ville de Seclin, Commune de Roubaix, Ville de Ronchin, Ville de Mons en Baroeul, Ville de Marcq-en-Baroeul, Ville de Lys-les-Lannoy, Ville de Loos, Ville de Lomme, Ville de Lille, Ville de La Madeleine, Ville de Lambersart, Ville de Hellemmes, Ville de Haubourdin, Commune de Faches-Thumesnil, Ville de Croix, Ville d'Armentières, Chambre du Commerce et de l'industrie du Grand Lille, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Pôle emploi, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Conseil Général du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Métropole Européenne de Lille, Académie de Lille, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 14.5 Mo


 

Le Contrat de ville de Toulouse Métropole 2015-2020

Publié le : 15/07/2015

Réf. : 12344

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 87.7 Mo


 

Contrat de Ville du Saint-Gaudinois 2015-2020 Quartier du Coeur de ville

Publié le : 15/07/2015

Réf. : 12377

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Terre de Provence agglomération Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 15/07/2015

Réf. : 12473

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 23.5 Mo


Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : conseil citoyen de Marmande, conseil citoyen de Tonneins, Habitalys, Caisse des dépôts et consignations d'Aquitaine, Caisse d'allocations familiales de Lot-et-Garonne, Conseil départemental de Lot-et-Garonne, Conseil régional d'Aquitaine, commune de Tonneins, commune de Marmande, Préfecture du Lot-et-Garonne, Val de Garonne Agglomération

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.9 Mo


 

Contrat de ville de Reims Metropole 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 10870

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : OPH Reims Habitat Champagne-Ardenne, Pôle emploi, Conseil régional Champagne-Ardenne, Conseil Départemental de la Marne, Communauté d'Agglomération Reims Métropole, Commune de Reims, Académie de Reims, Préfecture de la Marne, Préfecture de la Région Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia, Procureur de la République de Reims, Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.4 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Cap Excellence Contrat-cadre

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 10956

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, SPHLM, SIKOA, SEMSAMAR, SEMAG, Société Immobilière de Guadeloupe, Mission locale de Guadeloupe, Caisse des dépôts et consignations de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Procureur du TGI de Pointe-à-Pitre, Académie de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Conseil Régional de Guadeloupe, Ville de Baie-Mahault, Ville des Abymes, Ville de Pointe-à-Pitre, Préfecture de la Région Guadeloupe, Communauté d’agglomération CAP Excellence

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo


 

Contrat de ville Communauté d'Agglomération Grand Sud Caraïbe 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 10957

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Mission locale de Guadeloupe, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Caisse des dépôts et consignations de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Académie de Guadeloupe, Procureur de la République, Conseil Régional de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Ville de Saint-Claude, Ville de Gourbeyre, Ville de Capesterre-Belle-Eau, Ville de Baillif, Ville de Basse-Terre, Communauté Grand Sud Caraïbe, Préfecture de la Région Guadeloupe

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.2 Mo


 

Contrat cadre de la ville de Sainte Rose 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 10959

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de la Région Guadeloupe, Ville de Sainte-Rose, Communauté d’Agglomération du Nord Basse Terre, Conseil Régional de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Académie de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Caisse des dépôts et Consignation de Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Pôle emploi, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Chambre d'Agriculture de Guadeloupe

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 949 Ko


 

Contrat de ville d'Apt 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 10989

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ville d'Apt, Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon, Caisse d'Allocations Familiales, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Conseil départemental du Vaucluse, Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur , Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Préfecture du Vaucluse, Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Pôle emploi Vaucluse, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Procureur de la République, Grand Delta Habitat, Vaucluse Mistral Habitat, Office Public d'Habitat du Grand Avignon, Groupe SNI

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.1 Mo


 

Convention cadre du contrat de ville d'Agde 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 12315

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 21.0 Mo


 

Contrat de ville Muret 2015-2020 Contrat cadre

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 12376

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.8 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Macouria

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 12430

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 25.2 Mo


 

Commune de Remire-Montjoly Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 12431

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 14.9 Mo


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