Contrat de ville de Lorient Agglomération 2015-2020
Publié le : 11/07/2015
Réf. : 10844
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Espacil, Bretagne sud Habitat, LB Habitat-Foyer d’Armor, Lorient Habitat, Mission locale du pays de Lorient, Pôle emploi du Morbihan, Caisse primaire d’assurances maladie du Morbihan, Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Ville de Lorient, Lorient Agglomération, Ville de Lanester, Ville de Hennebont, Ville de Rennes, Procureur de la République de Lorient, Conseil Régional de Bretagne, Préfecture du Morbihan
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Bretagne
- Département : Morbihan
- Commune : Lorient
- CV : Lorient Agglomération
- QP : Les 3 K : Kennedy - Kergohic - Kerihouais
- QP : Centre Ville Kerfrehour
- QP : Kervenanec Nord
- QP : Polygone Frebault
- QP : Bois Du Chteau
- QP : Kerguillette Petit Paradis
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Arrêté du 13 juillet 2015 habilitant des agents de l'Agence nationale de contrôle du logement social à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : ETLL1514680A
Publié le : 13/07/2015
Réf. : 10538
Type : Texte législatif, circulaire
Contrat Unique pour la Politique de la Ville Mulhouse Alsace Agglomération 2015-2020
Publié le : 13/07/2015
Réf. : 10569
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture du Haut-Rhin, Ville de Wittenheim, Ville d’Illzach, Agence d’Urbanisme de la Région Mulhouse, Mulhouse Alsace Agglomération, Commune de Mulhouse, Observatoire régional de la l'intégration et de la ville d'Alsace (ORIV), Conseil Départemental du Haut-Rhin, Conseil régional d'Alsace
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Haut Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Illzach
- Commune : Mulhouse
- Commune : Wittenheim
- CV : Mulhouse
- Pays : France
Taille du fichier : 72.2 Mo
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Contrat de ville de l'Agglomération de Nîmes-Métropole 2015-2020
Publié le : 13/07/2015
Réf. : 12311
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 20.8 Mo
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Contrat de ville de Vendôme Quartier prioritaire des Rottes 2015-2020
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 10858
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Loir-et-Cher Logement, Terres de Loire Habitat, Académie d'Orléans-Tours, Caisse d'Allocations Familiales du Loir-et-Cher, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loir-et-Cher, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Immobilière 3F, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Loir-et-Cher, Chambre de Commerce de d'Industrie du Loir-et-Cher, Pôle emploi, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Communauté du Pays de Vendôme, Ville de Vendôme, Préfecture de Loir-et-Cher
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loir et Cher
- EPCI : CC du Pays de Vendôme
- Commune : Vendôme
- CV : CC du Pays de Vendôme
- QP : Les Rottes
Taille du fichier : 999 Ko
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Contrat de ville d'Agglomération Contrat cadre de la métropole européenne de Lille (MEL) 2015-2020
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 10949
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville de Villeneuve d'Ascq, Ville de Wattrelos, Ville de Wattignies, Ville de Tourcoing, Ville de Seclin, Commune de Roubaix, Ville de Ronchin, Ville de Mons en Baroeul, Ville de Marcq-en-Baroeul, Ville de Lys-les-Lannoy, Ville de Loos, Ville de Lomme, Ville de Lille, Ville de La Madeleine, Ville de Lambersart, Ville de Hellemmes, Ville de Haubourdin, Commune de Faches-Thumesnil, Ville de Croix, Ville d'Armentières, Chambre du Commerce et de l'industrie du Grand Lille, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Pôle emploi, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Conseil Général du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Métropole Européenne de Lille, Académie de Lille, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Villeneuve-d'Ascq
- Commune : Armentières
- Commune : Croix
- Commune : Faches-Thumesnil
- Commune : Hem
- Commune : Lambersart
- Commune : Lezennes
- Commune : Lille
- Commune : Loos
- Commune : Lys-lez-Lannoy
- Commune : Mons-en-Baroeul
- Commune : Ronchin
- Commune : Roubaix
- Commune : Seclin
- Commune : Tourcoing
- Commune : Wattignies
- Commune : Wattrelos
- QP : Pont de Bois
- QP : Rsidence-Poste-Terroir
- QP : Attargette - Chanzy
- QP : Bizet - Briquetterie
- QP : Quartier Intercommunal Hautchamps Longchamp - Lionderie - 3 Baudets
- QP : Pacot - Vandracq
- QP : Secteur Ouest
- QP : Secteur Sud
- QP : Secteur Nord Est
- QP : Secteur Nord
- QP : Les Oliveaux
- QP : Clmenceau-Kiener
- QP : Nouveau Mons - Les Sarts- Dombrowski
- QP : Comtesse De Sgur
- QP : Quartier Intercommunal Blanc Seau - Croix Bas Saint Pierre
- QP : Nouveau Roubaix
- QP : La Mouchonnire
- QP : Phalempins
- QP : Virolois
- QP : La Bourgogne
- QP : Pont Rompu
- QP : Blanc Riez
- QP : Epidme Villas Couteau
- QP : Centralit De Beaulieu
Taille du fichier : 14.5 Mo
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Le Contrat de ville de Toulouse Métropole 2015-2020
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 12344
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 87.7 Mo
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Contrat de Ville du Saint-Gaudinois 2015-2020 Quartier du Coeur de ville
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 12377
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Terre de Provence agglomération Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 12473
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 23.5 Mo
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NPNRU : le Conseil d’Administration de l’ANRU adopte à l’unanimité le nouveau règlement général
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10549
Type : Dossier de presse
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 de Val de Garonne Agglomération, quartiers prioritaires "Baylac-La Gravette" à Marmande et le "Coeur de ville" à Tonneins
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10809
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : conseil citoyen de Marmande, conseil citoyen de Tonneins, Habitalys, Caisse des dépôts et consignations d'Aquitaine, Caisse d'allocations familiales de Lot-et-Garonne, Conseil départemental de Lot-et-Garonne, Conseil régional d'Aquitaine, commune de Tonneins, commune de Marmande, Préfecture du Lot-et-Garonne, Val de Garonne Agglomération
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Marmande
- Commune : Tonneins
- Département : Lot et Garonne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CA Val de Garonne Agglomération
- QP : Baylac Gravette
- QP : Coeur De Ville
Taille du fichier : 11.9 Mo
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Contrat de ville de Reims Metropole 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10870
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : OPH Reims Habitat Champagne-Ardenne, Pôle emploi, Conseil régional Champagne-Ardenne, Conseil Départemental de la Marne, Communauté d'Agglomération Reims Métropole, Commune de Reims, Académie de Reims, Préfecture de la Marne, Préfecture de la Région Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia, Procureur de la République de Reims, Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Marne
- Région : Grand Est
- Commune : Reims
- QP : Croix Rouge
- QP : Wilson - Maison Blanche - Chatillons
- QP : Orgeval
- QP : Europe
- QP : Chalet - Solfrino - Paul Petit
- QP : Walbaum
- QP : Epinettes - Maladrerie - Chemin Des Bouchers
Taille du fichier : 11.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Cap Excellence Contrat-cadre
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10956
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, SPHLM, SIKOA, SEMSAMAR, SEMAG, Société Immobilière de Guadeloupe, Mission locale de Guadeloupe, Caisse des dépôts et consignations de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Procureur du TGI de Pointe-à-Pitre, Académie de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Conseil Régional de Guadeloupe, Ville de Baie-Mahault, Ville des Abymes, Ville de Pointe-à-Pitre, Préfecture de la Région Guadeloupe, Communauté d’agglomération CAP Excellence
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Guadeloupe
- Commune : Les Abymes
- Commune : Baie-Mahault
- Commune : Pointe-à-Pitre
- QP : Quartier Bourg
- QP : Boissard-Morne Flory
- QP : Vieux Bourg - Les Lauriers
- QP : Grand Camp
- QP : Cour Charneau-Raizet
- QP : Raizet
- QP : Mortenol
- QP : Chemin Neuf Carenage Darboussier
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat de ville Communauté d'Agglomération Grand Sud Caraïbe 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10957
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission locale de Guadeloupe, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Caisse des dépôts et consignations de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Académie de Guadeloupe, Procureur de la République, Conseil Régional de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Ville de Saint-Claude, Ville de Gourbeyre, Ville de Capesterre-Belle-Eau, Ville de Baillif, Ville de Basse-Terre, Communauté Grand Sud Caraïbe, Préfecture de la Région Guadeloupe
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Guadeloupe
- Commune : Baillif
- Commune : Basse-Terre
- Commune : Capesterre-Belle-Eau
- QP : Bourg - Saint Robert - Cadet - Bois Raimbault- Jean Jaurs
- QP : Bologne-Rivire Des Pres - Calebassier - Pintade - Chevalier Saint Georges - Mallian
- QP : Sarlassone Petit Prou
- QP : Bananier - Haute Plaine
- QP : Le Bourg
Taille du fichier : 6.2 Mo
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Contrat cadre de la ville de Sainte Rose 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10959
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Région Guadeloupe, Ville de Sainte-Rose, Communauté d’Agglomération du Nord Basse Terre, Conseil Régional de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Académie de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Caisse des dépôts et Consignation de Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Pôle emploi, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Chambre d'Agriculture de Guadeloupe
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- EPCI : CC du Nord Basse Terre
- Commune : Sainte-Rose
- QP : Le Bourg
- QP : La Boucan
Taille du fichier : 949 Ko
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Contrat de ville d'Apt 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10989
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville d'Apt, Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon, Caisse d'Allocations Familiales, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Conseil départemental du Vaucluse, Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur , Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Préfecture du Vaucluse, Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Pôle emploi Vaucluse, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Procureur de la République, Grand Delta Habitat, Vaucluse Mistral Habitat, Office Public d'Habitat du Grand Avignon, Groupe SNI
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Pays d'Apt
- Commune : Apt
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Vaucluse
- QP : Centre Ancien Et Quartier De Saint Michel
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Convention cadre du contrat de ville d'Agde 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 12315
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 21.0 Mo
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Contrat de ville Muret 2015-2020 Contrat cadre
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 12376
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Macouria
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 12430
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 25.2 Mo
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Commune de Remire-Montjoly Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 12431
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 14.9 Mo
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