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Contrat de ville de l'Agglomération Montluconnaise 2015-2020 Quartiers Bien assis, Fontbouillant et Rives gauche du Cher
Publié le : 22/07/2015
Réf. : 12188
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 29.7 Mo
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Décret n° 2015-908 du 23 juillet 2015 relatif à la simplification des règles d'urbanisme applicables à certains projets de construction de logements, NOR : ETLL1508475D
Publié le : 23/07/2015
Réf. : 10550
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 de Montélimar Agglo
Publié le : 23/07/2015
Réf. : 11018
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Académie de Grenoble, Procureur de la République, Mission locale de Montélimar, Pôle emploi, Vaucluse Logement, Drôme Aménagement Habitat, SDH, Montélimar Habitat, Caisse d’Allocations Familiales de la Drôme, Ville de Montélimar, Montélimar Agglomération, Préfecture de la Drôme, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil départemental de la Drôme, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 7.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de communes Drôme-Sud-Provence & Commune de Pierrelatte
Publié le : 23/07/2015
Réf. : 11019
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission locale Drôme Provence, Drôme Aménagement Habitat, Caisse d'Allocations Familiales de la Drôme, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Ville de Donzère, Conseil départemental de la Drôme, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de la Drôme, Communauté de communes Drôme-Sud-Provence, Commune de Pierrelatte
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Pierrelatte
- Département : Drôme
- Département : Rhône
- CV : CC DROME SUD PROVENCE
- Pays : France
Taille du fichier : 2.9 Mo
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Décret n° 2015-733 du 24 juin 2015 relatif aux commissions départementales de conciliation des litiges locatifs, NOR : ETLL1511534D
Publié le : 24/07/2015
Réf. : 10507
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Les inégalités scolaires ne sont-elles pas d’abord produites par l'école ?
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 10540
Type : Etat de la question
Auteurs : DUVAUCHELLE Bruno, Educavox
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Diaporamas de présentation et synthèse de la rencontre "Quartiers prioritaires de la politique de la ville : état des lieux" organisée par l'IREV le 9 juillet 2015
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 10541
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Centres de ressources de la politique de la ville
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Contrat de ville
Territoires :
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Diaporamas de présentation et pistes de travail futures évoquées lors de la Rencontre départementale : la programmation politique de la ville organisée par le Conseil Régional Nord- Pas de Calais, l'Etat, le Département du Nord et animée par l'IREV le 2 juillet 2015
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 10542
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV), Conseil Départemental du Nord
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Centres de ressources de la politique de la ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Circulaire du 27 juillet 2015 relative à la mise en œuvre du plan national de lutte contre le racisme et l'antisémitisme, NOR : INTK1516826J
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 10655
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune d'Acoua
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 12434
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 14.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Bandraboua
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 12435
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 20.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Chiconi
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 12438
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Dembeni
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 12440
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Koungou
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 12442
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 12.7 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Mamoudzou
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 12443
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 70.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de M'tsamboro
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 12444
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 18.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Ouangani
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 12445
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 15.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Tsingoni
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 12448
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.5 Mo
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La prévention et la lutte contre les discriminations dans les contrats de ville », Note du réseau RECI
Publié le : 28/07/2015
Réf. : 10539
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ressource pour l’égalité des chances et l’intégration (RECI)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Petite-Terre
Publié le : 28/07/2015
Réf. : 12446
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 30.5 Mo
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