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Urbanisme et aménagements favorables à la santé. La santé en action de l'INPES Décembre 2015 / Numéro 434
Publié le : 09/02/2016
Réf. : 11301
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
Thématiques:
- Santé
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
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Dépenses d’aide sociale départementale : une hausse de 9 % depuis 2010. Études et résultats de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), nº 950, février 2016
Publié le : 10/02/2016
Réf. : 11305
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
Thématiques:
- Finances locales
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Rapport annuel d'activité 2015 du Défenseur des droits
Publié le : 03/02/2016
Réf. : 11302
Type : Rapport d'activité
La politique de la ville : un cadre rénové, des priorité à préciser
Publié le : 01/02/2016
Réf. : 11303
Type : Rapport
La relance de la politique de la ville engagée à la suite de la loi du 21 février 2014 s'apparente plus à une amélioration limitée des actions précédentes qu'à une véritable réforme d'ensemble. En outre, les progrès relevés dans la mobilisation de politiques publiques aussi cruciales que celles de la rénovation urbaine, de l'éducation ou de l'emploi apparaissent encore inégaux.
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 861 Ko
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Les prestations sociales de 1981 à 2014 : trois décennies de maîtrise des dépenses de santé et de vieillesse. Études et résultats de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), nº 949, février 2016
Publié le : 10/02/2016
Réf. : 11306
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Taille du fichier : 567 Ko
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Proposition de loi déposée au Sénat relative à la proportion obligatoire de logements sociaux dans les communes rurales membres d'une intercommunalité à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants
Publié le : 25/11/2015
Réf. : 11307
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Sénat
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Observatoire de la ville de Vénissieux - édition 2015
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11309
Type : Rapport
Auteurs : Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
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Arrêté du 25 janvier 2016 habilitant un agent de l'Agence nationale de contrôle du logement social à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : FCPT1602460A
Publié le : 09/02/2016
Réf. : 11310
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Résultats détaillés de l'enquête Logement 2013. INSEE Résultats de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), nº 176 Société, février 2016
Publié le : 10/02/2016
Réf. : 11311
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
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2èmes Assises de la FNARS pour l’accès au logement des sans-abri
Publié le : 10/02/2016
Réf. : 11312
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE), Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Rapport public annuel 2016 de la Cour des Comptes
Publié le : 10/02/2016
Réf. : 11313
Type : Rapport
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires
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Arrêté du 9 février 2016 portant organisation des directions, des sous-directions, du secrétariat général, des pôles du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET), NOR : PRMR1603364A
Publié le : 09/02/2016
Réf. : 11314
Type : Texte législatif, circulaire
Evaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL). Rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD)
Publié le : 15/11/2015
Réf. : 11315
Type : Rapport
Auteurs : Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Arrêté du 9 février 2016 fixant les modalités de déclaration, de calcul et de paiement de la cotisation due à la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS) et de la cotisation due à l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS), NOR : ETLL1600377A
Publié le : 09/02/2016
Réf. : 11316
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Décrets du 11 février 2016 relatifs à la composition du Gouvernement, NOR : HRUX1604444D
Publié le : 11/02/2016
Réf. : 11317
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République
Thématiques:
- Action publique et territoires
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Décision du 10 février 2016 portant délégation de signature (Commissariat général à l'égalité des territoires), NOR : VJSV1603662S
Publié le : 10/02/2016
Réf. : 11318
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Qui sont les élèves peu performants ? PISA à la loupe de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), nº 2016/02, février 2016
Publié le : 10/02/2016
Réf. : 11319
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
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Respect des valeurs de la République : la transparence est totale – Entretien de Najat Vallaud-Belkacem, Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche à l’Obs
Publié le : 10/02/2016
Réf. : 11320
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : VALLAUD-BELKACEM Najat, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
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Aider les élèves les plus faibles est essentiel pour la société et pour l’économie, selon l'OCDE
Publié le : 10/02/2016
Réf. : 11321
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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L'éducation prioritaire souffre d'émiettement de ses moyens selon la Cour des Comptes
Publié le : 11/02/2016
Réf. : 11322
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Le café pédagogique, JARRAUD François
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
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