Il y a 11275 résultats :
L’Ecole du renouvellement urbain, un outil pour former les membres des conseils citoyens
Publié le : 07/04/2016
Réf. : 11565
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Gazette des communes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
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Décret n° 2016-423 du 8 avril 2016 relatif aux dotations de l'Etat, aux collectivités territoriales et à la péréquation des ressources fiscales, NOR : INTB1605402D
Publié le : 08/04/2016
Réf. : 11558
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
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Comment favoriser la mixité sociale ? Un cas d'école, Bondy. "Rue des écoles", émission de France Culture du 10/04/2016
Publié le : 10/04/2016
Réf. : 11670
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : BLANC Virginie, BUTZBACH Etienne, SUTOUR Nathalie, France culture
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
Territoires :
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Dossier "La nouvelle carte intercommunale en Ile-de-France" - avril 2016
Publié le : 11/04/2016
Réf. : 11564
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Union sociale pour l'habitat d'Île-de-France (AORIF)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
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Rapport annuel 2014 sur les transitions entre ordres d'enseignement au sein du système éducatif (IGEN-IGAENR)
Publié le : 11/04/2016
Réf. : 11666
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
Thématiques:
- Education
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Éducation à la citoyenneté : état des lieux de la recherche réalisé par le Conseil national de l'évaluation du système scolaire (Cnesco), Avril 2016
Publié le : 11/04/2016
Réf. : 11673
Type : Etat de la question
Auteurs : Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO)
Thématiques:
- Education
- Citoyenneté
Territoires :
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Les banlieues face à l’urgence éducative. Compte rendu du colloque consacré à « l’urgence éducative » dans les quartiers sensibles, organisé par la fondation Espérance Banlieues le 4 avril 2016 à l’Assemblée Nationale
Publié le : 11/04/2016
Réf. : 11674
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Arrêté du 11 avril 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1610193A
Publié le : 11/04/2016
Réf. : 12012
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Politique de la ville généralités
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Circulaire du 11 avril 2016 relative à l’application du décret n° 2012 - 601 du 30 avril 2012 modifié relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur de la fonction publique, NOR : RDFF1609100C
Publié le : 11/04/2016
Réf. : 11781
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la fonction publique
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
Territoires :
Taille du fichier : 734 Ko
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Arrêté du 11 avril 2016 relatif à la liste des établissements retenus pour l'extension de l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième, NOR : MENE1608817A
Publié le : 11/04/2016
Réf. : 12030
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Famille
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Dotations en ligne : les montants des dotations pour 2016 en ligne
Publié le : 12/04/2016
Réf. : 11559
Type : Site internet
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
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Marie-Caroline Bonnet-Galzy : “Agir de manière collective dans les 1 500 quartiers où le taux de pauvreté est le plus élevé” (vidéo). Les Rencontres d'Acteurs publics, 12 avril 2016
Publié le : 12/04/2016
Réf. : 11783
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : BONNET-GALZY Marie-Caroline
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Emmanuel Heyraud : “Il faut mener une opération marketing sur la politique de la ville” (vidéo). Les Rencontres des Acteurs publics, 12 avril 2016
Publié le : 12/04/2016
Réf. : 11784
Type : Note ou document d'orientation
Bilan SRU 2015 : 1 115 communes en déficit de logement social
Publié le : 13/04/2016
Réf. : 11664
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale - Bilan 2013-2015 et perspectives 2016-2017
Publié le : 13/04/2016
Réf. : 11665
Type : Rapport
Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la santé
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Tableau de bord de suivi de la pauvreté
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Circulaire de rentrée 2016, n° 2016-058 du 13-4-2016, NOR : MENE1608893C
Publié le : 13/04/2016
Réf. : 11667
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
Territoires :
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Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé de l'égalité réelle, Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
Territoires :
Taille du fichier : 345 Ko
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Proposition de loi du Sénat tendant à développer l'accession sociale à la propriété
Publié le : 13/04/2016
Réf. : 12035
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Sénat, MAYET Jean-François
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 11 avril 2016 portant nomination aux fonctions de directeur général de l’Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, NOR : EINI1608859A
Publié le : 14/04/2016
Réf. : 11568
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
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Plec, titre II : Comment ne pas mettre tous les pauvres dans les mêmes quartiers
Publié le : 14/04/2016
Réf. : 11668
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : LIQUET Valérie, Localtis
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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