Rapport annuel 2012 du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Publié le : 13/12/2012
Réf. : 8531
Type : Rapport
Auteurs : Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie (HCAAM)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Santé
Territoires :
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Rapport annuel 2013 du Défenseur des droits
Publié le : 30/07/2014
Réf. : 9998
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Défenseur des droits
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
Taille du fichier : 3.7 Mo
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Rapport annuel 2014 sur les transitions entre ordres d'enseignement au sein du système éducatif (IGEN-IGAENR)
Publié le : 11/04/2016
Réf. : 11666
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
Thématiques:
- Education
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Rapport annuel 2016 de l'Observatoire national de la politique de la ville . Annexe : Les moyens financiers de la politique de la ville
Publié le : 06/04/2017
Réf. : 14175
Type : Rapport
Auteurs : MALARET Olivier, COURTOIS Marine, Observatoire National de la Politique de la Ville (ONPV), BEAUCHESNE Anne
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Finances locales
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
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Rapport annuel d'activité 2015 du Défenseur des droits
Publié le : 03/02/2016
Réf. : 11302
Type : Rapport d'activité
Rapport annuel d'activité 2016 du Défenseur des droits
Publié le : 02/06/2017
Réf. : 14405
Type : Rapport d'activité
Rapport annuel de l'ANRU : une action partenariale confirmée
Publié le : 25/10/2013
Réf. : 9337
Type : Rapport
10 ans après sa création, l’ANRU publie son Rapport Annuel. A l’aube du lancement du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain, collaborateurs, représentants de l’ANRU mais aussi habitants apportent leur témoignage et leur point de vue sur la rénovation urbaine, la requalification des quartiers anciens ou les investissements d’avenir.
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
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Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2014-2015
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10512
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire de la laïcité
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Citoyenneté
Territoires :
Taille du fichier : 3.3 Mo
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Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2015-2016
Publié le : 10/05/2016
Réf. : 12260
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Observatoire de la laïcité
Thématiques:
- Citoyenneté
Territoires :
Taille du fichier : 7.0 Mo
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Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2015-2016
Publié le : 10/05/2016
Réf. : 12500
Type : Rapport d'activité
Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2016-2017
Publié le : 05/04/2017
Réf. : 14253
Type : Rapport
Rapport annuel de l'Observatoire de la microfinance 2009
Publié le : 01/06/2011
Réf. : 7196
Type : Rapport
Auteurs : CAMDESSUS Michel, Observatoire de la microfinance, Banque de France
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
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Rapport annuel de performances 2014 : Enseignement scolaire (document budgétaire, 378 p.) Les extraits concernant les internats de la réussite
Publié le : 22/06/2015
Réf. : 10501
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
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Rapport annuel de performances 2014 : Enseignement scolaire (document budgétaire, 378 p.) Les extraits concernant l’éducation prioritaire
Publié le : 20/06/2015
Réf. : 10500
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
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Rapport annuel des inspections générales 2016. Territoires éducatifs : état des lieux et perspectives. Rapport conjoint IGEN / IGAENR - Mars 2018
Publié le : 07/03/2018
Réf. : 14858
Type : Rapport
Auteurs : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN), Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education
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Rapport annuel sur l'état de la France 2017 du Conseil Economique Social et Environnemental
Publié le : 02/06/2017
Réf. : 14373
Type : Rapport
Auteurs : DUVAL Guillaume, Conseil économique, social et environnemental (CESE), LAFONT Pierre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique
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Rapport annuel sur l'état de la France en 2012. Avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) présenté par Roger MONGEREAU, rapporteur au nom du groupe des entreprises , 12 décembre 2012
Publié le : 12/12/2012
Réf. : 8399
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : MONGEREAU Roger
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires
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Rapport annuel sur l'état de la France en 2015 du Conseil Economique Social et Environnemental
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10853
Type : Rapport
Auteurs : Conseil économique, social et environnemental (CESE), NOËL Daniel-Julien
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Développement social, Intégration
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Rapport au parlement de Martin HIRSCH, Haut commissaire aux solidarité actives contre la pauvreté, sur le suivi de l'objectif de baisse d'un tiers de la pauvreté en cinq ans
Publié le : 14/10/2009
Réf. : 5543
Type : Rapport
Auteurs : Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, HIRSCH Martin
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Tableau de bord de suivi de la pauvreté
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 571 Ko
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française
Publié le : 18/11/2004
Réf. : 2961
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de la culture et de la communication
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Contrat Educatif Local
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