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Loi no 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature

Publié le : 10/07/1976

Réf. : 7557

Type : Texte législatif, circulaire


Articles 25 et 26

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Développement durable > Environnement, Développement durable

Territoires :


Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement, du logement et du tourisme

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 8.3 Ko


 

Circulaire du 30 novembre 1971 relative aux formes d'urbanisation adaptées aux villes moyennes

Publié le : 01/11/1971

Réf. : 714

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'équipement et du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 9.3 Ko


 

Décret n°58-1464 du 31 décembre 1958 relatif aux zones à urbaniser par priorité

Publié le : 01/12/1958

Réf. : 475

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Président de la République

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 8.3 Ko


 

Comment la médicalisation de la difficulté scolaire détruit le métier enseignant

Publié le : 31/10/0213

Réf. : 9394

Type : Discours


Auteurs : MOREL Stanislas, LARDON Isabelle, Le café pédagogique

Thématiques:

  • Education

Territoires :


 

Elus locaux et intégration des immigrés

Publié le :

Réf. : 77

Type : Bulletin, lettre ou magazine


Auteurs : Agence pour le développement des relations interculturelles (ADRI)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 82.2 Ko


 

Les maisons de justice et du droit

Publié le :

Réf. : 107

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : Ministère de la justice

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Justice
  • Prévention de la délinquance

 

La fonction de l'élu de quartier, extrait des actes de Montreuil

Publié le :

Réf. : 196

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KORN Pascale, LEONHARDT Frédéric

Thématiques:

  • Services
  • Action publique et territoires
  • Services > Services publics
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 17.0 Ko


 

Sites des Cultures urbaines

Publié le :

Réf. : 229

Type : Site internet


Auteurs : Agence pour le développement des relations interculturelles (ADRI), Parc de la Villette

Thématiques:

  • Culture

 

Le développement culturel en action (base de données)

Publié le :

Réf. : 233

Type : Site internet


Auteurs : Ministère de la culture

Thématiques:

  • Culture

 

Le GIP - DSU : guide pratique-Un outil au service de la Politique de la Ville

Publié le :

Réf. : 301

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Métiers
  • Action publique et territoires
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Grand Projet de Ville

Taille du fichier : 589 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KORN Pascale

Thématiques:

  • Services
  • Action publique et territoires
  • Services > Services publics
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 15.4 Ko


 

ADRI Agence pour le Développement des Relations Interculturelles

Publié le :

Réf. : 405

Type : Site internet


Auteurs : Agence pour le développement des relations interculturelles (ADRI)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Territoires :


 

Ville Ecole Intégration (VEI)

Publié le :

Réf. : 407

Type : Site internet


Auteurs : Centre national de documentation pédagogique (CNDP)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Education
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Education > Ecole

 

Contrat de ville de Lisieux - Convention cadre

Publié le :

Réf. : 449

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 325 Ko


 

Site de la ville d'Athis-Mons

Publié le :

Réf. : 734

Type : Site internet


Auteurs : Commune d'Athis-Mons

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


Auteurs : Direction générale de la santé (DGS), Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Santé

Taille du fichier : 27.6 Ko


 

Education prioritaire ( ZEP , REP )

Publié le :

Réf. : 813

Type : Site internet


Auteurs : Centre national de documentation pédagogique (CNDP), Ministère de l'éducation nationale (MEN)

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire

 

Site internet de l'IREV (Institut régional de la Ville Nord-Pas-de-Calais)

Publié le :

Réf. : 841

Type : Site internet


Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)

Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Politique de la ville généralités

Territoires :


 

Forum français pour la sécurité urbaine

Publié le :

Réf. : 858

Type : Site internet


Auteurs : Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

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