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Cartographie réglementaire (n°746) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Basse Terre, Jolifond.' (Saint-Pierre., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1813
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 548 Ko
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Cartographie réglementaire (n°747) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Ravine des Cabris, Bois d'Olives.' (Saint-Pierre., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1814
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 578 Ko
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Cartographie réglementaire (n°748) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Le Verger, La Découverte, Les Gaspards.' (Sainte-Marie., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1815
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Région : Réunion
- ZUS : Le Verger, La Découverte, Les Gaspards
- Département : Réunion
- CV : Saint-Denis - Sainte-Marie
Taille du fichier : 434 Ko
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Cartographie réglementaire (n°749) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Mont Vert.' (Trois-Bassins., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1816
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Région : Réunion
- ZUS : Mont Vert
- Département : Réunion
- CV : Hauts de l'Ouest - CVIO (communauté de communes de la côte Ouest)
Taille du fichier : 682 Ko
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Cartographie réglementaire (n°750) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' N'Gombani.' (Mamoudzou., Mayotte)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1817
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 669 Ko
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Décret no 96-1156 du 26 décembre 1996 fixant la liste des zones urbaines sensibles
Publié le : 28/12/1996
Réf. : 2350
Type : Texte législatif, circulaire
Décret no 96-1159 du 26 décembre 1996 définissant l'indice synthétique de sélection des zones de redynamisation urbaine en France métropolitaine
Publié le : 28/12/1996
Réf. : 2352
Type : Texte législatif, circulaire
Décret no 96-1155 du 26 décembre 1996 portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes des départements d'outre-mer
Publié le : 28/12/1996
Réf. : 2349
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, Ministère de l'économie et des finances, Ministère délégué à la ville et à l'intégration
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
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Décret n° 96-1154 du 26 décembre 1996 Décret portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes consolidé par le Décret 97-1323 du 31 décembre 1997 et par le Décret 2001-706 du 31 juillet 2001 (pour la ZFU de Grigny)
Publié le : 26/12/1996
Réf. : 3492
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Décret n°96-1157 du 26 décembre 1996 fixant la liste des zones de redynamisation urbaine des communes de France métropolitaine NOR: AVIV9604444D
Publié le : 26/12/1996
Réf. : 8145
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n°96-1158 du 26 décembre 1996 fixant la liste des zones de redynamisation urbaine des communes des départements d'outre-mer NOR: AVIV9604445D
Publié le : 26/12/1996
Réf. : 8194
Type : Texte législatif, circulaire
Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Valence-le-Haut (Fontbarlete, Le Plan)', Valence (Drôme,(26))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2719
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Commune : Valence
- ZUS : Valence le Haut : Fontbarlette, Le Plan
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Valence
Taille du fichier : 522 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Grappinière, Petit Pont', Vaux-en-Velin (Rhône,(69))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2720
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Commune : Vaulx-en-Velin
- ZUS : Zup Grappinière,Petit Pont
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Lyon
Taille du fichier : 605 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Les Coteaux' (Mulhouse, Haut-Rhin (68))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2709
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 582 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'L'Ariane' (Nice/Saint-André, Alpes-Maritimes (06))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2710
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Commune : Nice
- Commune : Saint-André
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- ZUS : L'Ariane
- Département : Alpes Maritimes
- CV : Nice
Taille du fichier : 792 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'ZUP Pissevin, Valdegour' (Nimes, Gard (30))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2711
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 600 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Le Vernet' (Perpignan, Pyrénées-Orientales (66))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2712
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Commune : Perpignan
- Région : Occitanie
- ZUS : Le Vernet
- Département : Pyrénées Orientales
- CV : Perpignan
Taille du fichier : 600 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Croix-Rouge' (Reims, Marne (51))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2713
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 537 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : La Bourgogne, Alma, Cul de Four, Fosse aux Chênes,Epidème, Roubaix centre, Epeule, Sainte-Elisabeth' (Roubaix/Tourcoing, Nord (59))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2714
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- ZUS : Roubaix Nord
- ZUS : Roubaix Est
- ZUS : La Bourgogne
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Croix
- Commune : Roubaix
- Commune : Tourcoing
- CV : Lille
Taille du fichier : 857 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Cinq quartiers (ZAC du Roplat)' (Les Mureaux, Yvelines (78))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2702
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Cinq Quartiers
- Département : Yvelines
- Commune : Les Mureaux
- CV : Val de Seine
Taille du fichier : 654 Ko
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