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L'édition 2016 des Talents des cités récompense deux projets dans l'air du temps

Publié le : 24/11/2016

Réf. : 13863

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Localtis

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


 

Ressources et accès à l’autonomie résidentielle des 18-24 ans

Publié le : 24/11/2016

Réf. : 13861

Type : Etude ou recherche


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Auteurs : Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Jeunesse

Territoires :


 

Projet de loi de finances pour 2017 : Relations avec les collectivités territoriales. Rapport général n° 140 (2016-2017) de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, fait au nom de la commission des finances, déposé le 24 novembre 2016

Publié le : 24/11/2016

Réf. : 13886

Type : Rapport


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Auteurs : Sénat, GUENE Charles, RAYNAL Claude

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales

Territoires :


 

Projet de loi de finances pour 2017 : Égalité des territoires et logement. Rapport général n° 140 (2016-2017) de M. Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances, déposé le 24 novembre 2016

Publié le : 24/11/2016

Réf. : 13892

Type : Rapport


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Auteurs : Sénat, DALLIER Philippe

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Projet de loi de finances pour 2017 : Solidarité, insertion et égalité des chances. Rapport général n° 140 (2016-2017) de M. Éric BOCQUET, fait au nom de la commission des finances, déposé le 24 novembre 2016

Publié le : 24/11/2016

Réf. : 13912

Type : Rapport


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Auteurs : BOCQUET Eric, Sénat

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :


 

Simplifier oui, sacrifier non : ne pas laisser l’administration numérique accélérer l’exclusion sociale

Publié le : 23/11/2016

Réf. : 13110

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Gazette des communes

Thématiques:

  • NTIC
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


 

Série OZP : Les apports de l'éducation prioritaire à la transformation du système éducatif. (21) La gestion des ressources humaines et la pondération

Publié le : 23/11/2016

Réf. : 13903

Type : Dossier documentaire


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Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP)

Thématiques:

  • Education

Dispositifs:

  • Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
  • Réseau d'éducation prioritaire (REP)

Territoires :


 

Avenant n° 1 du 8 novembre 2016 à la convention du 29 décembre 2015 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action « Innovation numérique pour l'excellence éducative »), NOR : PRMI1627972X

Publié le : 22/11/2016

Réf. : 13106

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Ministère de l'économie et des finances, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Commissariat général à l'investissement, Premier ministre

Thématiques:

  • NTIC
  • Education > Réussite scolaire

Territoires :


 

Arrêté du 14 novembre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, NOR : VJSV1632778A

Publié le : 22/11/2016

Réf. : 13107

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique

Territoires :


 

Loi SRU : lancement de la plateforme www.transparence-logement-social.gouv.fr

Publié le : 21/11/2016

Réf. : 13105

Type : Site internet


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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Territoires :


 

Allez les filles ! Appel à projet Fondation de France

Publié le : 21/11/2016

Réf. : 13108

Type : Appel à projet


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Auteurs : Fondation de France

Thématiques:

  • Sport
  • Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes

Territoires :


 

Convention de partenariat entre l’agence nationale de l’habitat (Anah) et la Caisse des Dépôts 2016 – 2020

Publié le : 21/11/2016

Réf. : 13116

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Localtis, Agence nationale de l'habitat (ANAH), Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Les inégalités scolaires sont-elles tributaires d’une impossible gestion de l’hétérogénéité ?

Publié le : 21/11/2016

Réf. : 13867

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Eduveille, FEYFANT Annie

Thématiques:

  • Education > Réussite scolaire

Territoires :


 

Arrêté du 21 novembre 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges modifié « Collèges numériques et innovation pédagogique - édition 2017 », NOR : PRMI1633429A

Publié le : 21/11/2016

Réf. : 13869

Type :


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Auteurs : Commissariat général à l'investissement, Premier ministre

Thématiques:

  • NTIC
  • Education

Territoires :


 

Les premiers pas des conseils citoyens de Seine-Saint-Denis. Les Textes de Profession Banlieue, avril-juin 2016

Publié le : 18/11/2016

Réf. : 13109

Type : Bulletin, lettre ou magazine


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Auteurs : Profession Banlieue

Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :


 

Réseau Hlm pour l’habitat participatif. La place et le rôle des organismes Hlm dans l’habitat participatif

Publié le : 18/11/2016

Réf. : 13926

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Les coop HLM, Union sociale pour l'habitat (USH)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Arrêté du 17 novembre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l’Établissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA), NOR : LHAL1630572A

Publié le : 17/11/2016

Réf. : 13862

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique

Territoires :


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