Contrat de ville de Draguignan - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 545
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 144 Ko
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Contrat de ville de La Seyne sur Mer - Convention Cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 547
Type : Contrat, convention, protocole
Signature : 27/11/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : La Seyne-sur-Mer
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CV : La Seyne-sur-Mer
Taille du fichier : 106 Ko
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Contrat de ville d'Abbeville - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 585
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 140 Ko
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Contrat de ville du Secteur Centre (Deuil-la-Barre / Ermont / St-Gratien / Soisy-sous-Montmorency) - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 652
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Deuil-la-Barre
- Commune : Ermont
- Commune : Saint-Gratien
- Commune : Soisy-sous-Montmorency
- CV : Secteur Centre
Taille du fichier : 233 Ko
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Fiches de présentation du contrat de ville 2000-2006 de l'Agglomération Chambérienne (Chambéry )
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 930
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambéry Métropole
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 173 Ko
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Gennevilliers : Convention du Grand projet de Ville
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 2061
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Gennevilliers
- CV : Boucle-des-Hauts-de-Seine
Taille du fichier : 377 Ko
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Site internet de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 2938
Type : Site internet
Le Bel épi, épicerie sociale. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 3010
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Contrat de ville de l'agglomération nord iséroise - convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 3024
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Villefontaine
- ZUS : Servenoble,Saint-Bonnet,Les Roches
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Nord Isère
Taille du fichier : 414 Ko
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Arrêté du 10 novembre 2000 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)
Publié le : 10/11/2000
Réf. : 2211
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.8 Ko
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Discours du Ministre délégué à la ville, Claude BARTOLONE, lors de la conférence sur le Temps des villes (12/12/00)
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 482
Type : x Archives x
Auteurs : BARTOLONE Claude
Thématiques:
- Services
- Citoyenneté
- Services
- Services > Temps des villes
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Services > Services publics
Taille du fichier : 16.2 Ko
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Bulletin du centre de ressources de la DIV n°1 Novembre Décembre 2000
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 483
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 576 Ko
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Contrat de ville de l'Ile de Cayenne - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 485
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 27/12/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 97.5 Ko
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Contrat de ville de Romans sur Isère - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 486
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Romans-sur-Isère
- ZUS : La Monnaie
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Romans-sur-Isère
Taille du fichier : 259 Ko
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Circulaire n°DIV/DPT-IEDE/2000/614 du 13 décembre 2000 relative au financement de la revitalisation économique des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 488
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 34.8 Ko
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Tableau récapitulatif des mesures en vigueur dans les ZRU et les ZFU
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 489
Type : Etat de la question
Régimes d'exonérations fiscales et de charges sociales applicables à certaines entreprises implantées dans les zones de redynamisation urbaine et les zones franches urbaines
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 13.0 Ko
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Récapitulatif des textes législatifs et réglementaires établissant des listes de quartiers prioritaires (ZUS - ZRU - ZFU) de la politique de la ville
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 490
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 8.2 Ko
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Circulaire relative à l'opération Ecole ouverte pour l'année 2001 : appel à projets
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 492
Type : Texte législatif, circulaire
Date de signature : 15/12/00
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Ecole Ouverte
Taille du fichier : 17.8 Ko
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Instruction n°00-194 JS relative à l'opération 1,2,3 à vous de jouer - Fête des Sports et de la jeunesse
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 493
Type : Texte législatif, circulaire
Date de signature : 20/12/00
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Sport
- Education > Ecole
- Education > Animation
- Culture
- Education
Taille du fichier : 177 Ko
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Circulaire du 27 décembre 2000 relative aux Grands Projets de Ville - problèmes d'enclavement des quartiers ou d'habitat privé dégradé
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 494
Type : Texte législatif, circulaire
Date de signature : 27/12/00 -Habitat dégradé
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Taille du fichier : 9.6 Ko
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