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Contrat de ville de Draguignan - Convention cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 545

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 144 Ko


 

Contrat de ville de La Seyne sur Mer - Convention Cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 547

Type : Contrat, convention, protocole


Signature : 27/11/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 106 Ko


 

Contrat de ville d'Abbeville - Convention cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 585

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 140 Ko


 

Contrat de ville du Secteur Centre (Deuil-la-Barre / Ermont / St-Gratien / Soisy-sous-Montmorency) - Convention cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 652

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 233 Ko


 

Fiches de présentation du contrat de ville 2000-2006 de l'Agglomération Chambérienne (Chambéry )

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 930

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambéry Métropole

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 173 Ko


 

Gennevilliers : Convention du Grand projet de Ville

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 2061

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Territoires :

Taille du fichier : 377 Ko


 

Site internet de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 2938

Type : Site internet


Auteurs : Agence nationale de lutte contre l'illettrisme (ANLCI)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Education
  • Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue

Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Action publique et territoires
  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :


 

Contrat de ville de l'agglomération nord iséroise - convention cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 3024

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 414 Ko


Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.8 Ko


Auteurs : BARTOLONE Claude

Thématiques:

  • Services
  • Citoyenneté
  • Services
  • Services > Temps des villes
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Services > Services publics

Taille du fichier : 16.2 Ko


 

Bulletin du centre de ressources de la DIV n°1 Novembre Décembre 2000

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 483

Type : Bulletin, lettre ou magazine


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 576 Ko


 

Contrat de ville de l'Ile de Cayenne - Convention cadre

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 485

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 27/12/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 97.5 Ko


 

Contrat de ville de Romans sur Isère - Convention cadre

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 486

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 259 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 34.8 Ko


 

Tableau récapitulatif des mesures en vigueur dans les ZRU et les ZFU

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 489

Type : Etat de la question


Régimes d'exonérations fiscales et de charges sociales applicables à certaines entreprises implantées dans les zones de redynamisation urbaine et les zones franches urbaines

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine
  • Zone de Redynamisation Urbaine
  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 13.0 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine
  • Zone de Redynamisation Urbaine
  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 8.2 Ko


 

Circulaire relative à l'opération Ecole ouverte pour l'année 2001 : appel à projets

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 492

Type : Texte législatif, circulaire


Date de signature : 15/12/00

Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Ecole Ouverte

Taille du fichier : 17.8 Ko


 

Instruction n°00-194 JS relative à l'opération 1,2,3 à vous de jouer - Fête des Sports et de la jeunesse

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 493

Type : Texte législatif, circulaire


Date de signature : 20/12/00

Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de la jeunesse et des sports

Thématiques:

  • Sport
  • Education > Ecole
  • Education > Animation
  • Culture
  • Education

Taille du fichier : 177 Ko


Date de signature : 27/12/00 -Habitat dégradé

Auteurs : Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Taille du fichier : 9.6 Ko


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