Recherche rapide | Recherche détaillée
Résultats de la recherche :

Il y a 11275 résultats :

Télécharger > Word Print Feed

Trier selon :

action RMI . Conseil Général

Auteurs : Observatoire national de l'action sociale (ODAS)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Culture
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :

Taille du fichier : 84.5 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Zone de Redynamisation Urbaine
  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 63.6 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération d'Elbeuf - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 430

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 27/10/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 95.5 Ko


 

Site de la Préfecture des Bouches du Rhône - Mission Politique de la ville (polville13)

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 434

Type : Site internet


Auteurs : Préfecture des Bouches-du-Rhône

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Contrat de ville de Fontenay sous-Bois - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 436

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 26/10/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 550 Ko


 

Contrat de ville d'Annonay - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 445

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 75.0 Ko


 

contrat de ville de Dieppe - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 446

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 119 Ko


 

Contrat de ville de Chatenay-Malabry - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 448

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 131 Ko


 

Circulaire relative aux contrats éducatifs locaux (CES)

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 455

Type : Texte législatif, circulaire


25/10/2000

Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de la culture et de la communication, Ministère de la jeunesse et des sports, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Education
  • Culture
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Contrat Educatif Local

Taille du fichier : 24.0 Ko


 

Circulaire concernant la politique de la ville et la nouvelle bonification indiciaire

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 456

Type : Texte législatif, circulaire


10/10/2000

Auteurs : Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Services
  • Services > Services publics

Taille du fichier : 17.4 Ko


 

Circulaire n°DGAS/SD1/2000/501 du 3 octobre 2000 relative aux dérives sectaires

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 457

Type : Texte législatif, circulaire


03/10/2000

Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville, Ministère délégué à la famille et à l'enfance, Secrétariat d'Etat chargé de la santé et des handicapés

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Développement social, Intégration
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 24.2 Ko


 

Lettre de mission du Premier Ministre à M. SANDRIER sur le thème des associations

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 460

Type : Rapport


Rapport définitif prévu en avril 2001

Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Association

Taille du fichier : 7.2 Ko


Rapport remis le 17/10/00

Auteurs : Commission pour l'avenir de la décentralisation

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 464 Ko


Version française p. 1 à 51 ¤Version anglaise p. 52 à 100

Auteurs : Comité du développement spatial (CDS), Union européenne

Thématiques:

  • Europe, International

Taille du fichier : 231 Ko


 

Contrat de ville de Châlons en champagne - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 560

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 168 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération remoise - Convention cadre (Reims)

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 561

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 179 Ko


 

Contrat de ville de Vitry-le-François - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 562

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 115 Ko


 

Contrat de ville d'Epernay - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 563

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 140 Ko


 

Contrat de ville de Boulogne - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 713

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 136 Ko


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Services
  • Services > Services publics

Taille du fichier : 23.1 Ko


Trier selon :
Mon espace iVille

Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :

Connexion

Recherche par territoire
Regions