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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Dijonnaise

Publié le : 15/04/2007

Réf. : 4331

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 4.0 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Mâcon

Publié le : 31/03/2007

Réf. : 4520

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 827 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Cosne Cours-sur-Loire

Publié le : 22/03/2007

Réf. : 4454

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 491 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale du Sénonais

Publié le : 22/03/2007

Réf. : 4620

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 4.6 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération de Nevers

Publié le : 22/03/2007

Réf. : 4328

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.7 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale d'Avallon

Publié le : 16/03/2007

Réf. : 4363

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 776 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Migennes

Publié le : 15/03/2007

Réf. : 4534

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 345 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Florentin

Publié le : 15/03/2007

Réf. : 4601

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 7.2 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de l'Auxerrois

Publié le : 12/03/2007

Réf. : 4362

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.9 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Morez

Publié le : 06/03/2007

Réf. : 4547

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 692 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Claude

Publié le : 06/03/2007

Réf. : 4591

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 557 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Dôle

Publié le : 05/03/2007

Réf. : 4460

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.3 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Lons-le-Saunier

Publié le : 21/12/2006

Réf. : 4516

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 241 Ko


 

Décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances

Publié le : 29/07/2006

Réf. : 3624

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement durable

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :


 

Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Bourgogne ]

Publié le : 31/01/2006

Réf. : 3441

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine
  • Programme de réussite éducative
  • Ateliers Santé-Ville
  • Adultes-Relais

Territoires :

Taille du fichier : 555 Ko


 

Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Franche-Comté ]

Publié le : 31/01/2006

Réf. : 3447

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires

Dispositifs:

  • Adultes-Relais
  • Ateliers Santé-Ville
  • Programme de réussite éducative
  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 540 Ko


 

Mémoire des territoires - Mémoire de la ville : repères et enjeux, axes majeurs, limites

Publié le : 01/01/2006

Réf. : 8710

Type : Fiche d'expérience


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Depuis sa création, le centre de ressources acteurs de la ville accompagne les projets mémoire dans les territoires de la politique de la ville et au-delà. Il a repris la dynamique initiée entre 2003 et 2006 par le programme intercommunal mémoire et territoires « Terrains cultivés ». Cette mission d’accompagnement et d’appui se traduit par la mise en place de sessions de qualification, de mise en débat et d’aide au démarrage de projets. Notre compétence à présent reconnue est mobilisée par de nombreux territoires en France. Notre postulat : « L’action mémorielle est plus un processus au service d’autres politiques d’action qu’une fin en soi »

Auteurs : Trajectoire ressources

Thématiques:

  • Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers

Territoires :


 

Répertoire des observatoires locaux de la politique de la ville

Publié le : 01/11/2005

Réf. : 3365

Type : Note ou dossier technique


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 961 Ko


 

Etude comparative sur les observatoires locaux de la délinquance et de la sécurité dans le cadre de la politique de la ville

Publié le : 01/05/2005

Réf. : 3536

Type : Etude ou recherche


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Suretis

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Action publique et territoires
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
  • Contrat Local de Sécurité

Territoires :

Taille du fichier : 3.4 Mo


 

Région Bourgogne : contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville

Publié le : 01/09/2004

Réf. : 3167

Type : Note ou dossier technique


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), ACT Consultants

Thématiques:

  • Europe, International
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Zonage européen objectif 2

Territoires :

Taille du fichier : 146 Ko


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