Il y a 11275 résultats :
Rythmes scolaires : rapport sur la mise en place des projets éducatifs territoriaux (PEDT)
Publié le : 20/05/2016
Réf. : 12148
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Animation
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Projet éducatif de territoire
Territoires :
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Arrêté du 20 mai 2016 relatif à l'élection des représentants des présidents des conseils régionaux au comité des finances locales, NOR : INTB1612168A
Publié le : 20/05/2016
Réf. : 12170
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales
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« Les collectivités doivent se saisir des outils d’urbanisme pour élaborer des stratégies logement »
Publié le : 19/05/2016
Réf. : 12074
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : GERBEAU Stéphanie, Gazette des communes
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Regards des jeunes issus des quartiers prioritaires de la Politique de la Ville sur l’entreprise
Publié le : 19/05/2016
Réf. : 12076
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , IMS-Entreprendre pour la Cité
Thématiques:
- Jeunesse
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
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Série OZP : Les apports de l'éducation prioritaire à la transformation du système éducatif. (13) Le climat scolaire
Publié le : 19/05/2016
Réf. : 12077
Type : Dossier documentaire
Convention de partenariat "Prévention de la radicalisation violente" signé entre l'État et l'Association des Maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF)
Publié le : 19/05/2016
Réf. : 12084
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'intérieur , Premier ministre, Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 628 Ko
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Rapport d’information n°3735 de la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n°2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine et présenté par M. François PUPPONI et M. Michel SORDI. Assemblée nationale, 19 mai 2016
Publié le : 19/05/2016
Réf. : 12171
Type : Rapport
Auteurs : Assemblée nationale, PUPPONI François, SORDI Michel
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 478 Ko
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Le classement des 100 premières polices municipales en 2015
Publié le : 18/05/2016
Réf. : 12072
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : MAZON Romain, Gazette des communes, JOUANNEAU Hervé
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Prévention de la délinquance > Sécurité
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Web conférence sur la diversification des quartiers ANRU. Entretiens avec Pierre Gilbert, sociologue, chercheur associé au Centre Max Weber (université Lyon 2)
Publié le : 18/05/2016
Réf. : 12086
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : GILBERT Pierre, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Compte-rendu de la table ronde sur les commerces de centre-ville. Assemblée nationale – Commission des affaires économiques. Mai 2016
Publié le : 18/05/2016
Réf. : 12281
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Assemblée nationale
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 495 Ko
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Restes à charge publics en ville et à l’hôpital : des taux d’effort inégalement répartis. Questions d'économie de la santé n°2018, mai 2018
Publié le : 18/05/2016
Réf. : 12654
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES)
Thématiques:
- Santé
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Quelles politiques Jeunesse intercommunales après les fusions ?
Publié le : 17/05/2016
Réf. : 12071
Type : Note ou document d'orientation
Alain Boissinot : Refondation : Oser réformer la gouvernance
Publié le : 17/05/2016
Réf. : 12080
Type : Note ou document d'orientation
Plus de maîtres que de classes, un dispositif qui fait changer l'école ? Synthèse rédigée pour le CIDREE, consortium international d'institutions promouvant la recherche en éducation. Patrick Picard, Centre Alain-Savary - IFÉ - ENS Lyon
Publié le : 17/05/2016
Réf. : 12081
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : PICARD Patrick, Centre Alain Savary, Institut français de l'éducation (IFE)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Education > Ecole
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Les programmes locaux de l’habitat à un tournant
Publié le : 17/05/2016
Réf. : 12085
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : GERBEAU Delphine, Gazette des communes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme Local de l'Habitat
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Note d'information du 17 mai 2016. Instruction relative à la répartition du fonds de solidarité pour les départements de la région d’Ile-de-France (FSDRIF) pour l’exercice 2016, NOR : INTB1611098N
Publié le : 17/05/2016
Réf. : 12293
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur , Direction générale des collectivités locales (DGCL)
Territoires :
Taille du fichier : 152 Ko
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Circulaire n° 2016-076 du 18-5-2016 relative à l'Internat de la réussite pour tous - 2016, NOR : MENE1611496C
Publié le : 15/05/2016
Réf. : 12147
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Les internats d'excellence
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Observatoire de l'habitat des Villes de France
Publié le : 13/05/2016
Réf. : 12060
Type : Site internet
Auteurs : Villes de France - Villes et agglomérations, Union sociale pour l'habitat (USH), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Observation et évaluation des politiques territoriales
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Conseil supérieur des programmes - Rapport d'activité Octobre 2013 - Décembre 2015
Publié le : 13/05/2016
Réf. : 12063
Type : Rapport d'activité
Rapport 2015 du médiateur de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur
Publié le : 13/05/2016
Réf. : 12078
Type : Rapport
Auteurs : Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Thématiques:
- Education
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