Il y a 1755 résultats :
Question écrite n°02250 : Régies de quartier : valorisation
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1948
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, ROBIN-RODRIGO Chantal
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 61.5 Ko
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Grand projet de ville de l'agglomération de Montpellier
Publié le : 01/07/2002
Réf. : 1821
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 136 Ko
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Lettre circulaire n°2002-163 : exonération applicable en zones franches urbaines - article de la loi de finances pour 2002.
Publié le : 01/07/2002
Réf. : 1864
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de la réglementation, du recouvrement et du service (DIRRES), Direction des systèmes d'information du recouvrement (DISIR)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 621 Ko
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Les arrangements quotidiens dans la ville : vie familiale, vie professionnelle - Rencontre de la DIV 27 juin 2002
Publié le : 01/06/2002
Réf. : 2031
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Education
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Ecole
Taille du fichier : 246 Ko
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Circulaire DIV/DPT-IEDE/2002.283 du 3 mai 2002 relative à la mise en œuvre du programme adultes-relais
Publié le : 01/05/2002
Réf. : 974
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Métiers
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Médiation
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 74.5 Ko
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Circulaire DSS/DIV/DEPSE n° 2002/235 du 18 avril 2002 prise pour l'application de l'article 145 de la loi de finances pour 2002 relatif au dispositif d'exonération de charges sociales patronales applicable en zones franches urbaines
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 956
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'agriculture et de la pêche
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 156 Ko
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Encouragement à la mobilité des jeunes des quartiers de la politique de la ville
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 1831
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Délégation interministérielle à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté (DIIJ)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 685 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Les Puits, La Marlière, Derrière-les-Murs-de-Monseigneur' Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, (95))
Publié le : 12/03/2002
Réf. : 2778
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Les Puits,La Marlière,Derrière-les-Murs-de-Monseigneur
- Département : Val d'Oise
- Commune : Villiers-le-Bel
- CV : Secteur Est
Taille du fichier : 580 Ko
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Arrêté du 7 mars 2002 modifiant l'arrêté du 19 août 1992 fixant le taux horaire de l'indemnité de vacation pour collaboration occasionnelle aux activités inscrites au projet de service public d'un quartier en développement social urbain
Publié le : 01/03/2002
Réf. : 945
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 8.9 Ko
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Circulaire DSS/DIV n°2002-61 du 31 janvier 2002 relative à la mise en œuvre des mesures de réforme du dispositif d'exonérations de charges sociales patronales applicable en zones franches urbaines (annexes modifiées le 26/03/02)
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 915
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'agriculture et de la pêche
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 144 Ko
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Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE)
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 3423
Type : Site internet
Auteurs : Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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Des femmes relais aux médiatrices socioculturelles : des compétences reconnues, un métier en débat. Recherche sociale, n°163, 2002
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 7172
Type : Etat de la question
Auteurs : RIST Barbara, DUGUE Élisabeth
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Médiation
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Territoires :
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Développement économique dans les quartiers : Dossier de presse
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 879
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 69.8 Ko
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EDF et Gaz de France s'engagent pour renforcer leurs actions en faveur des quartiers prioritaires
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 880
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : EDF, Gaz de France (GDF), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 51.5 Ko
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EDF, Gaz de France et la Politique de la Ville : convention
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 881
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : EDF, Gaz de France (GDF), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Lille
- Commune : Vaulx-en-Velin
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Lille
- CV : Lyon
- CV : Marseille
Taille du fichier : 50.8 Ko
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Décret n°2001-1064 du 15 novembre 2001 pris pour l'application de l'article 87 de la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains et modifiant le décret n°97-126 du 12 février 1997 relatif à l'exonération de charges sociales patronales dans les zones franches urbaines
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 884
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 12.7 Ko
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Noisy-le-Grand / Villiers-sur-Marne : Convention Grand Projet de Ville
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 1858
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Services
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- Commune : Noisy-le-Grand
- Commune : Villiers-sur-Marne
- CV : Portes de Paris
Taille du fichier : 213 Ko
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Protocole d'accord DIV / CDC / ADIE / France Active / RBG / FIR
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 1915
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 77.0 Ko
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La Charte Propreté : Quartier Maurepas - Rennes
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 888
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : MONTANOLA Anne, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
Taille du fichier : 24.3 Ko
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Les contrats de quartier en Italie : les exemples de Padoue, Rome, Turin, Parme, et Venise - Rapport final
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 1878
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), RIST Dominique, BRILLAUD Benjamin
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Europe, International
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 7.3 Mo
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