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Nanterre : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)

Publié le : 01/03/2003

Réf. : 2258

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Services
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Territoires :

Taille du fichier : 105 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), CHOFFEL Philippe

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 134 Ko


 

Mesures en faveur des entreprises implantées en Zones Franches Urbaines

Publié le : 01/02/2003

Réf. : 1978

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Direction générale des impôts (DGI)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 27.9 Ko


Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

  • Education > Animation
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Citoyenneté
  • Education
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :


 

Zones Franches Urbaines (ZFU) : entreprises créées ou implantées entre le 1er janvier 2002 et le 31 décembre 2007

Publié le : 01/01/2003

Réf. : 1932

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 36.4 Ko


 

Carte nationale des 44 zones franches urbaines (ZFU)

Publié le : 01/01/2003

Réf. : 1933

Type : Carte ou Chiffres clés


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 160 Ko


 

Carte nationale et liste des 41 nouvelles zones franches urbaines (ZFU) - 29 janvier 2003

Publié le : 01/01/2003

Réf. : 1940

Type : Carte ou Chiffres clés


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 152 Ko


 

Liste des 41 nouvelles zones franches urbaines (ZFU) - 29 janvier 2003

Publié le : 01/01/2003

Réf. : 1941

Type : Carte ou Chiffres clés


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 7.5 Ko


 

Loi de finances rectificative pour 2002 (n°2002-1576 du 30 décembre 2002)

Publié le : 01/12/2002

Réf. : 1930

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 70.3 Ko


 

Bilan des zones franches urbaines (ZFU) - Rapport au Parlement - 2002

Publié le : 01/12/2002

Réf. : 1939

Type : Rapport


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 1.1 Mo


 

Question écrite n°09756 : Relance du dispositif des zones franches

Publié le : 01/12/2002

Réf. : 1980

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, RAMONET Marcelle

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 12.0 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, LACHAUD Yvan

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 14.1 Ko


 

Question orale sans débats n°67 : zones franches urbaines - perspectives

Publié le : 01/12/2002

Réf. : 2173

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, DOMERGUE Jacques

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 157 Ko


 

Circulaire évolution du programme nouveaux services emploi jeunes

Publié le : 01/11/2002

Réf. : 1905

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 57.8 Ko


Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Commune d'Argenteuil

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique
  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Services > Services publics

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Territoires :


 

Le travail social face au surendettement. Lien Social, n°639, octobre 2002

Publié le : 24/10/2002

Réf. : 7174

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : ROUFF Katia

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration

Territoires :


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Secrétariat d'Etat chargé des droits des femmes et de la formation professionnelle

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 541 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, HAMEL Emmanuel

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Services
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Taille du fichier : 126 Ko


 

Travail, emploi et politique de la ville : entre impulsion et réparation - Rencontre de la DIV 24/10/2002

Publié le : 01/10/2002

Réf. : 2045

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 598 Ko


 

Question écrite n°02235 : Zones franches urbaines : extension, analyses

Publié le : 01/09/2002

Réf. : 1947

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, FOURGOUS Jean-Michel

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 66.4 Ko


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