Programme Adultes-relais (AR) Département de l'Aube(10) Enquête de suivi 2015
Publié le : 01/02/2016
Réf. : 11578
Type : Fiche territoriale
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Médiation
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Territoires :
Taille du fichier : 985 Ko
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Programme de réussite éducative (PRE) Département de l'Aube(10) Enquête de suivi 2015
Publié le : 01/02/2016
Réf. : 11696
Type : Fiche territoriale
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
Taille du fichier : 511 Ko
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes des Portes de Romilly-sur-Seine
Publié le : 18/12/2015
Réf. : 12229
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.6 Mo
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Enquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 010-Aube
Publié le : 30/10/2015
Réf. : 11916
Type : Fiche territoriale
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
Taille du fichier : 3.3 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération troyenne
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 12230
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 68.0 Mo
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Enquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 010-Aube
Publié le : 15/10/2015
Réf. : 11825
Type : Fiche territoriale
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Médiation
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Territoires :
Taille du fichier : 4.2 Mo
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Arrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs », NOR : VILV1324844A
Publié le : 31/10/2013
Réf. : 9345
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère délégué au budget
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Emploi franc
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Département : Guadeloupe
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- Commune : La Chapelle-Saint-Luc
- Commune : Les Noës-près-Troyes
- Commune : Pont-Sainte-Marie
- Commune : Saint-André-les-Vergers
- Commune : Troyes
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Département : Yvelines
- Département : Essonne
- Département : Hauts de Seine
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- Commune : Aytré
- Commune : La Rochelle
- Département : Aube
- Commune : Chenôve
- Commune : Dijon
- Commune : Longvic
- Commune : Quetigny
- Commune : Talant
- Département : Oise
- Département : Seine Maritime
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Audincourt
- Commune : Bavans
- Commune : Bethoncourt
- Commune : Étupes
- Commune : Grand-Charmont
- Commune : Montbéliard
- Département : Manche
- Commune : Valentigney
- Département : Côte d'or
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Normandie
- Commune : Dreux
- Commune : Sainte-Gemme-Moronval
- Commune : Vernouillet
- Département : Nord
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Bègles
- Commune : Bordeaux
- Commune : Cenon
- Commune : Floirac
- Commune : Lormont
- Commune : Mérignac
- Commune : Pessac
- Commune : Talence
- Commune : Villenave-d'Ornon
- Commune : Montpellier
- Commune : Rennes
- Département : Meurthe et Moselle
- Département : Bas Rhin
- Département : Doubs
- Département : Haute-Saône
- Département : Territoire de Belfort
- Région : Grand Est
- Commune : Nantes
- Commune : Rezé
- Commune : Saint-Herblain
- Commune : Cherbourg-Octeville
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- Département : Sarthe
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- Département : Charente Maritime
- Commune : Jarville-la-Malgrange
- Commune : Laxou
- Commune : Malzéville
- Commune : Maxéville
- Commune : Nancy
- Commune : Saint-Max
- Commune : Tomblaine
- Commune : Vandouvre-lès-Nancy
- Commune : Anzin
- Commune : Aulnoy-lez-Valenciennes
- Commune : Beuvrages
- Commune : Bruay-sur-l'Escaut
- Commune : Condé-sur-l'Escaut
- Commune : Marly
- Commune : Quiévrechain
- Commune : Valenciennes
- Commune : Vieux-Condé
- Commune : Creil
- Commune : Montataire
- Commune : Nogent-sur-Oise
- Commune : Avion
- Commune : Boulogne-sur-Mer
- Commune : Bully-les-Mines
- Commune : Calais
- Commune : Harnes
- Commune : Lens
- Commune : Liévin
- Commune : Mazingarbe
- Commune : Le Portel
- Commune : Sallaumines
- Commune : Aulnat
- Commune : Clermont-Ferrand
- Commune : Cournon-d'Auvergne
- Commune : Gerzat
- Commune : Bischheim
- Commune : Honheim
- Commune : Lingolsheim
- Commune : Schiltigheim
- Commune : Strasbourg
- Commune : Bron
- Commune : Fontaines-sur-Saône
- Commune : Givors
- Commune : Grigny
- Commune PLM : Lyon
- Commune : Oullins
- Commune : Pierre-Bénite
- Commune : Saint-Fons
- Commune : Vaulx-en-Velin
- Commune : Vénissieux
- Commune : Villeurbanne
- Commune : Décines-Charpieu
- Commune : Meyzieu
- Commune : Rillieux-la-Pape
- Commune : Saint-Priest
- Commune : Héricourt
- Commune : Allonnes
- Commune : Coulaines
- Commune : Le Mans
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Commune : Canteleu
- Commune : Elbeuf
- Commune : Le Petit-Quevilly
- Commune : Rouen
- Commune : Saint-Étienne-du-Rouvray
- Commune : Sotteville-lès-Rouen
- Commune : Dammarie-les-Lys
- Commune : Le Mée-sur-Seine
- Commune : Melun
- Commune : Magny-les-Hameaux
- Commune : Montigny-le-Bretonneux
- Commune : Trappes
- Commune : La Verrière
- Département : Rhône
- Commune : La Seyne-sur-Mer
- Commune : Toulon
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Belfort
- Commune : Offemont
- Commune : Corbeil-Essonnes
- Commune : Courcouronnes
- Commune : Évry
- Département : Hérault
- Commune : Ris-Orangis
- Commune : Nanterre
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Commune : Aubervilliers
- Commune : Aulnay-sous-Bois
- Commune : La Courneuve
- Commune : Épinay-sur-Seine
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Sevran
- Commune : Stains
- Commune : Villetaneuse
- Département : Var
- Commune : Alfortville
- Commune : Créteil
- Commune : Limeil-Brévannes
- Commune : Les Abymes
- Commune : Pointe-à-Pitre
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Sainte-Marie
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Etude évaluative sur la mise en oeuvre des actions de prévention de la récidive financées par l’ACSE Monographies
Publié le : 01/10/2010
Réf. : 6792
Type : Etude ou recherche
Auteurs : FORS-Recherche sociale
Sur le site de : Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
Dispositifs:
- Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
Territoires :
- Département : Essonne
- Département : Val d'Oise
- Département : Aube
- Département : Oise
- Département : Seine Maritime
- Département : Nord
- Département : Bas Rhin
- Département : Sarthe
- Commune : Meyzieu
- Département : Rhône
- Commune : Courcouronnes
- Département : Corse du Sud
- CV : Paris
Taille du fichier : 1013 Ko
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Décret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D
Publié le : 31/12/2009
Réf. : 5758
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Région : Martinique
- Commune : Saint-Quentin
- Département : Martinique
- non-ZUS : Sainte-Thérèse
- Commune : Nice
- Commune : Annonay
- Commune : Sedan
- Commune : Troyes
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Les Coutures
- Département : Seine et Marne
- Département : Essonne
- Département : Seine-Saint-Denis
- non-ZUS : Bas Montreuil Ouest
- non-ZUS : Les Coutures (Extension ZUS)
- non-ZUS : Bas Montreuil Est
- non-ZUS : Centre-ville/Basilique
- Département : Val de Marne
- Commune : Marignane
- Département : Ardennes
- non-ZUS : Centre
- Département : Aube
- Département : Haute Marne
- Département : Aisne
- ZUS : Faubourg d'Isle
- Département : Seine Maritime
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Cher
- Département : Loiret
- Région : Normandie
- Commune : Bastia
- Commune : Saint-Gilles
- Département : Nord
- non-ZUS : Route d'Houplines
- non-ZUS : Cité Le Jard
- non-ZUS : Centre-ville
- non-ZUS : Centre-ville
- non-ZUS : Centre-ville
- Département : Pas-de-Calais
- non-ZUS : Saint-Pierre : Secteur Van Grutten
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Bordeaux
- Commune : Béziers
- Commune : Sète
- Région : Grand Est
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- Département : Vienne
- non-ZUS : Chateauneuf
- Commune : Anzin
- Commune : Armentières
- Commune : Lille
- Commune : Roubaix
- Commune : Tourcoing
- Commune : Valenciennes
- Commune : Wattrelos
- Commune : Calais
- Commune : Perpignan
- Département : Gironde
- Département : Tarn et Garonne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Commune : Le Havre
- Commune : Meaux
- Département : Ardèche
- non-ZUS : Centre-ville
- Département : Isère
- Département : Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Carpentras
- Département : Aude
- Département : Gard
- non-ZUS : Centre Ancien
- Département : Hérault
- non-ZUS : Centre-ville
- non-ZUS : Centre-ville
- Département : Pyrénées Orientales
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Commune : Aubervilliers
- Commune : Bagnolet
- Commune : Montreuil
- Département : Alpes Maritimes
- Commune : Saint-Denis
- Département : Bouches du Rhône
- non-ZUS : Centre-ville de Saint-Pierre
- Département : Var
- Département : Vaucluse
- non-ZUS : Centre-ville
- Région : Corse
- Département : Haute Corse
- non-ZUS : Centre Ancien
- Commune : Fort-de-France
- CUCS : Armentières
- CUCS : Marignane
- CV : Aix-en-Provence
- CV : Annonay
- CV : Bastia
- CV : Béziers
- CV : Bordeaux
- CV : Calais
- CV : Carcassonne
- CV : Carpentras
- CV : Le Havre
- CV : Lille
- CV : Meaux
- CV : Nice
- CV : Noisy-le-Sec/Bagnolet/Montreuil/Rosny-sous-Bois
- CV : Perpignan
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
- CV : Sedan
- CV : Sète/Frontignan
- CV : Saint-Gilles
- CV : Saint-Quentin
- CV : Troyes
- CV : Valenciennes
- CV : Valenton/Villeneuve-Saint-Georges
- CV : Fort-de-France
Taille du fichier : 83.4 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Romilly-sur-Seine
Publié le : 08/02/2007
Réf. : 4584
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 615 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Troyes
Publié le : 08/02/2007
Réf. : 4636
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : La Chapelle-Saint-Luc
- Commune : Les Noës-près-Troyes
- Commune : Pont-Sainte-Marie
- Commune : Saint-André-les-Vergers
- Commune : Saint-Julien-les-Villas
- Commune : Troyes
- Département : Aube
- Région : Grand Est
- CUCS : Troyes
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bar-sur-Aube
Publié le : 08/02/2007
Réf. : 4366
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 316 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Cantereigne Montvilliers', La Chapelle Saint-Luc, Les Noës-près-Troyes, Troyes, Sainte-Savine, (Aude,(10))
Publié le : 12/03/2004
Réf. : 2757
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Commune : La Chapelle-Saint-Luc
- Commune : Les Noës-près-Troyes
- Commune : Troyes
- ZUS : Chantereigne Montvilliers *
- Département : Aube
- Région : Grand Est
- CV : Troyes
Taille du fichier : 458 Ko
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Convention d'application de l'opération de renouvellement urbain de l'agglomération troyenne (Troyes).
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 747
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 54.9 Ko
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Contrats de ville 2000-2006 : dossier de presse de la communication du ministre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 343
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Troyes
- Commune : Martigues
- Commune : Port-de-Bouc
- Département : Aube
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Rennes
- Département : Haut Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Nantes
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- Commune : Calais
- Commune : Bayonne
- Commune : Tarbes
- Commune : Mulhouse
- Commune PLM : Lyon
- Département : Pyrénées Atlantiques
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Bayonne
- CV : Calais
- CV : Lyon
- CV : Martigues/Port-de-Bouc
- CV : Mulhouse
- CV : Nantes
- CV : Rennes
- CV : Tarbes
- CV : Troyes
Taille du fichier : 127 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération troyenne - Convention cadre (Troyes)
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 282
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 565 Ko
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Cartographie réglementaire (n°035) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Varennes.' (Bar-sur-Aube., Aube (10))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1101
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 512 Ko
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Cartographie réglementaire (n°036) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Chantereigne Montvilliers *.' (La Chapelle-Saint-Luc/Les Noës-Près-Troyes/Troyes., Aube (10))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1102
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : La Chapelle-Saint-Luc
- Commune : Les Noës-près-Troyes
- Commune : Troyes
- ZUS : Chantereigne Montvilliers *
- Département : Aube
- Région : Grand Est
- CV : Troyes
Taille du fichier : 470 Ko
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Cartographie réglementaire (n°037) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Les 20 Arpents.' (Pont-Sainte-Marie., Aube (10))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1103
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 438 Ko
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Cartographie réglementaire (n°038) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Nouveau Romilly.' (Romilly-sur-Seine., Aube (10))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1104
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 397 Ko
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