Il y a 4 résultats :
Contrat de ville Bar-le-Duc Sud Meuse "cap 2020"
Publié le : 15/06/2015
Réf. : 12329
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Vallée de l'Ornain
Publié le : 18/04/2007
Réf. : 4640
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Meuse
- Région : Grand Est
- Commune : Bar-le-Duc
- Commune : Ligny-en-Barrois
- Commune : Revigny-sur-Ornain
- Commune : Tronville-en-Barrois
- CUCS : Vallée de l'Ornain
Taille du fichier : 556 Ko
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Bar-le-Duc : Protocole d'accord relatif à l'amélioration de la qualité de service dans le logement social.
Publié le : 01/10/2003
Réf. : 2097
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 111 Ko
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Contrat de ville du pays barois - Convention cadre (Bar-le-Duc)
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 801
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 248 Ko
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