ATLAS Zus Zfu Ru - I-Ville - Base documentaire de la politique de la ville

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Les agglomérations à la loupe : une lecture des discontinuités urbaines de revenus en 2010 et 2011

Publié le : 06/02/2014

Réf. : 9707

Type : Etude ou recherche

Les agglomérations à la loupe : une lecture des discontinuités urbaines de revenus en 2010 et 2011

Auteurs : MARTIN Pierre-Edouard, SIOEN Marie, PETIT Morgane, DESRIVIERRE David, TERRA Sébastien, Institut national de la statistique et des études économiques du Nord-Pas-de-Calais, Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)

Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT

Thématiques:

Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru
Action publique et territoires > Collectivités
Politique de la ville généralités

Dispositifs:

Zone Urbaine Sensible
Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Convention cadre entre le ministère délégué à la ville, l'Association des communautés urbaines de France (ACUF) et l'Association des maires de grandes villes de France (AMGVF) pour une nouvelle étape de la politique de la ville

Publié le : 31/10/2013

Réf. : 9488

Type : Contrat, convention, protocole

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Auteurs : Ministère délégué à la ville, Association des communautés urbaines de France (ACUF), Association des maires de grandes villes de France (AMGVF)

Thématiques:

Action publique et territoires > Collectivités
Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Emploi, développement économique > Développement économique
Education > Décrochage scolaire
Education > Réussite scolaire
Renouvellement urbain et cadre de vie
Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Santé
Développement social, Intégration
Prévention de la délinquance > Sécurité
Finances locales
Politique de la ville généralités
Politique de la ville généralités > Conventions partenariales

Dispositifs:

Zone Urbaine Sensible
Emploi franc
Zone Franche Urbaine
Programme de réussite éducative
Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
Programme national de rénovation urbaine
Programme Local de l'Habitat
Plan de Déplacement Urbain
Contrats locaux de santé
Ateliers Santé-Ville
Zone de sécurité prioritaire
Contrat de ville

Territoires :

Pays : France

Taille du fichier : 149 Ko

Les établissements en ZFU en 2011. La situation des quartiers. Rapport 2012 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles

Publié le : 15/01/2013

Réf. : 11388

Type : Rapport

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Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)

Thématiques:

Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru
Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

Zone Franche Urbaine

Territoires :

Pays : France

Taille du fichier : 646 Ko

Atlas des zones d'emploi 2010

Publié le : 01/10/2012

Réf. : 8163

Type : Carte ou Chiffres clés

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Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques d'Île-de-France (INSEE)

Thématiques:

Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru
Emploi, développement économique > Développement économique
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Observation et évaluation des politiques territoriales

Atlas de la rénovation urbaine

Publié le : 09/04/2010

Réf. : 5983

Type : Carte ou Chiffres clés

Consulter

Atlas des quartiers faisant l'objet d'une convention de rénovation urbaine prévue à l'article 10 de la loi n°2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine - Situation au 1er juin 2012 L'article 28 de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement soumet au taux réduit de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) " les ventes et livraisons à soi-même d'immeubles au sens du 7° de l'article 257 du code général des impôts (CGI), à usage de résidence principale, destinés à des personnes physiques dont les ressources ne dépassent pas de plus de 30 % les plafonds de ressources prévus à l'article L.441-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH) et situés dans des quartiers faisant l'objet d'une convention prévue à l'article 10 de la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine ou entièrement situés à une distance de moins de 500 mètres de la limite de ces quartiers". La construction de ces zones de 500 m et l'application de ces dispositions sont de la responsabilité des services fiscaux. Cette mesure est commentée dans les Bulletins Officiels des Impôts n°128 du 6 décembre 2007, n°87 du 14 octobre 2009 et n°23 du 17 février 2010 "

Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)

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