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Contrat de Ville L'Isle-sur-la-Sorgue 2015-2020

Publié le : 09/09/2015

Réf. : 12479

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 13.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Vitry-le-François

Publié le : 08/09/2015

Réf. : 10868

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Communauté de Communes de Vitry, Champagne et Der , Préfecture de la Marne, Ville de Vitry-le-François, Conseil régional Champagne-Ardenne, Conseil Départemental de la Marne, Académie de Reims, Procureur de la République, Pôle emploi, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne, Vitry Habitat, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 15.5 Mo


 

Contrat de ville de Mâcon 2015-2020

Publié le : 08/09/2015

Réf. : 12197

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Contrat de Ville du Grand Cahors 2015-2020

Publié le : 08/09/2015

Réf. : 12378

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 79.6 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Agglomération de Longwy

Publié le : 04/09/2015

Réf. : 12323

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.4 Mo


 

300 contrats de ville signés : un millier de quartiers d'ores et déjà sous TVA à 5,5 %

Publié le : 03/09/2015

Réf. : 10648

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Localtis

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Mise en ligne d'une dizaine de contrats de ville par la Gazette des communes

Publié le : 03/09/2015

Réf. : 10649

Type : Dossier documentaire


Auteurs : Gazette des communes

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Contrat de ville 2015-2020 Amboise

Publié le : 31/08/2015

Réf. : 10852

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Pôle emploi, Académie d'Orléans-Tours, Procureur de la République, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, ESH Touraine Logement, Val Touraine Habitat, Caisse d'Allocations Familiales de Touraine, Conseil Départemental d'Indre-et-Loire, Communauté de communes du Val d'Amboise, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Ville d'Amboise, Préfecture d'Indre-et-Loire

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.4 Mo


 

Contrat cadre Narbonne

Publié le : 31/08/2015

Réf. : 12309

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.2 Mo


 

Contrat de ville de Lézignan-Corbières Quartier Centre-Ville 2015-2020

Publié le : 31/08/2015

Réf. : 12310

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 17.6 Mo


 

Contrat de ville Communauté d'agglomération du Grand Villeneuvois 2015-2020

Publié le : 28/08/2015

Réf. : 10808

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Conseil citoyen de Villeneuve-sur-Lot, Conseil citoyen de Sainte-Livrade sur Lot, Ciliopée Habitat, Habitalys, Caisse d'allocations familiales de Lot-et-Garonne, Pôle Emploi Aquitaine, Académie de Bordeaux, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Caisse des dépôts et consignations d'Aquitaine, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Lot-et-Garonne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Lot-et-Garonne, Ville de Sainte-Livrade sur Lot, Procureur de la République, Conseil régional d'Aquitaine, Conseil départemental de Lot-et-Garonne, Préfecture du Lot-et-Garonne, Communauté d'agglomération du Grand Villeneuvois

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

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Contrat de ville Épernay 2015-2020

Publié le : 24/08/2015

Réf. : 10867

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre d'Agriculture de la Marne, Pole emploi d'Epernay, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Ville d'Epernay, Préfecture de la Région Champagne-Ardenne, Préfecture de la Marne, Communauté de communes d'Épernay - Pays de Champagne, Académie de Reims, Conseil Départemental de la Marne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 16.1 Mo


 

Contrat de ville de Porto-Vecchio

Publié le : 31/07/2015

Réf. : 12231

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.9 Mo


 

2015-2020 Convention cadre Politique de la ville Communauté de Communes du Villefranchois

Publié le : 30/07/2015

Réf. : 10921

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Conseil citoyen, Caisse Primaire d'Allocation Maladie de l'Aveyron, Mutualité Sociale Agricole Nord Midi Pyrénées, Mission locale pour l'emploi de l'Aveyron, Pôle emploi, Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Aveyron, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron, Procureur de la République, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Office Public de l’Habitat de l’Aveyron, Caisse d'Allocation Familiale de l'Aveyron, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Conseil Départemental de l'Aveyron, Conseil régional Midi-Pyrénées, Direction Régionale des Affaires Culturelle de Midi-Pyrénéess, Communauté de Communes du Villefranchois, Ville de Villefranche de Rouergue, Préfecture de l'Aveyron

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.1 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune de Bandrele

Publié le : 29/07/2015

Réf. : 12436

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.8 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Petite-Terre

Publié le : 28/07/2015

Réf. : 12446

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 30.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune d'Acoua

Publié le : 27/07/2015

Réf. : 12434

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 14.6 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune de Bandraboua

Publié le : 27/07/2015

Réf. : 12435

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 20.4 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune de Chiconi

Publié le : 27/07/2015

Réf. : 12438

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.3 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune de Dembeni

Publié le : 27/07/2015

Réf. : 12440

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.5 Mo


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