Contrat de Ville L'Isle-sur-la-Sorgue 2015-2020
Publié le : 09/09/2015
Réf. : 12479
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 13.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Vitry-le-François
Publié le : 08/09/2015
Réf. : 10868
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté de Communes de Vitry, Champagne et Der , Préfecture de la Marne, Ville de Vitry-le-François, Conseil régional Champagne-Ardenne, Conseil Départemental de la Marne, Académie de Reims, Procureur de la République, Pôle emploi, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne, Vitry Habitat, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Marne
- Région : Grand Est
- Commune : Vitry-le-François
- CV : CC de Vitry, Champagne et Der
- QP : Le Hamois
- QP : Rome Saint Charles
Taille du fichier : 15.5 Mo
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Contrat de ville de Mâcon 2015-2020
Publié le : 08/09/2015
Réf. : 12197
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de Ville du Grand Cahors 2015-2020
Publié le : 08/09/2015
Réf. : 12378
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 79.6 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Agglomération de Longwy
Publié le : 04/09/2015
Réf. : 12323
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.4 Mo
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300 contrats de ville signés : un millier de quartiers d'ores et déjà sous TVA à 5,5 %
Publié le : 03/09/2015
Réf. : 10648
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Localtis
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Mise en ligne d'une dizaine de contrats de ville par la Gazette des communes
Publié le : 03/09/2015
Réf. : 10649
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Gazette des communes
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Amboise
Publié le : 31/08/2015
Réf. : 10852
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle emploi, Académie d'Orléans-Tours, Procureur de la République, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, ESH Touraine Logement, Val Touraine Habitat, Caisse d'Allocations Familiales de Touraine, Conseil Départemental d'Indre-et-Loire, Communauté de communes du Val d'Amboise, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Ville d'Amboise, Préfecture d'Indre-et-Loire
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre et Loire
- EPCI : CC Val d'Amboise
- Commune : Amboise
- QP : La Verrerie
- QP : Patte D'Oie - Maltrenne - Plaisance
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.2 Mo
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Contrat de ville de Lézignan-Corbières Quartier Centre-Ville 2015-2020
Publié le : 31/08/2015
Réf. : 12310
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 17.6 Mo
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Contrat de ville Communauté d'agglomération du Grand Villeneuvois 2015-2020
Publié le : 28/08/2015
Réf. : 10808
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Conseil citoyen de Villeneuve-sur-Lot, Conseil citoyen de Sainte-Livrade sur Lot, Ciliopée Habitat, Habitalys, Caisse d'allocations familiales de Lot-et-Garonne, Pôle Emploi Aquitaine, Académie de Bordeaux, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Caisse des dépôts et consignations d'Aquitaine, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Lot-et-Garonne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Lot-et-Garonne, Ville de Sainte-Livrade sur Lot, Procureur de la République, Conseil régional d'Aquitaine, Conseil départemental de Lot-et-Garonne, Préfecture du Lot-et-Garonne, Communauté d'agglomération du Grand Villeneuvois
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Sainte-Livrade-sur-Lot
- Commune : Villeneuve-sur-Lot
- Département : Lot et Garonne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CA du Grand Villeneuvois
Taille du fichier : 3.5 Mo
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Contrat de ville Épernay 2015-2020
Publié le : 24/08/2015
Réf. : 10867
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre d'Agriculture de la Marne, Pole emploi d'Epernay, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Ville d'Epernay, Préfecture de la Région Champagne-Ardenne, Préfecture de la Marne, Communauté de communes d'Épernay - Pays de Champagne, Académie de Reims, Conseil Départemental de la Marne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Marne
- EPCI : CC Épernay - Pays de Champagne
- Région : Grand Est
- Commune : Épernay
- CV : CC Epernay Pays de Champagne
- QP : Bernon
Taille du fichier : 16.1 Mo
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Contrat de ville de Porto-Vecchio
Publié le : 31/07/2015
Réf. : 12231
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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2015-2020 Convention cadre Politique de la ville Communauté de Communes du Villefranchois
Publié le : 30/07/2015
Réf. : 10921
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Conseil citoyen, Caisse Primaire d'Allocation Maladie de l'Aveyron, Mutualité Sociale Agricole Nord Midi Pyrénées, Mission locale pour l'emploi de l'Aveyron, Pôle emploi, Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Aveyron, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron, Procureur de la République, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Office Public de l’Habitat de l’Aveyron, Caisse d'Allocation Familiale de l'Aveyron, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Conseil Départemental de l'Aveyron, Conseil régional Midi-Pyrénées, Direction Régionale des Affaires Culturelle de Midi-Pyrénéess, Communauté de Communes du Villefranchois, Ville de Villefranche de Rouergue, Préfecture de l'Aveyron
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Villefranche-de-Rouergue
- EPCI : CC du Villefranchois
- Département : Aveyron
- Région : Occitanie
- CV : CC du Villefranchois
- QP : La Bastide
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Bandrele
Publié le : 29/07/2015
Réf. : 12436
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Petite-Terre
Publié le : 28/07/2015
Réf. : 12446
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 30.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune d'Acoua
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 12434
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 14.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Bandraboua
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 12435
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 20.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Chiconi
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 12438
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Dembeni
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 12440
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.5 Mo
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