Charte 2015-2016 de l'inspecteur référent en REP+ dans l'académie d'Aix-Marseille
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 10742
Type : Charte, accords
Auteurs : Académie d'Aix-Marseille
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
Territoires :
Taille du fichier : 188 Ko
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Charte d'Aalborg : Charte des villes européennes pour la durabilité, mai 1994.
Publié le : 27/05/1994
Réf. : 5148
Type : Charte
Thématiques:
- Développement durable
- Europe, International
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Taille du fichier : 39.8 Ko
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Charte d'accueil des publics du champ social : Comment les établissements culturels peuvent faciliter le travail des relais du champ social et rendre accessible à tous leur offre culturelle?
Publié le : 01/05/2009
Réf. : 5326
Type : Charte
Auteurs : Ministère de la culture et de la communication
Thématiques:
- Culture
- Développement social, Intégration
Taille du fichier : 7.0 Mo
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Charte d'engagements réciproques État, collectivités territoriales, associations
Publié le : 16/03/2015
Réf. : 10381
Type : Charte, accords
Auteurs : Premier ministre, Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF), Assemblée des départements de France (ADF), Association des régions de France (ARF), Association des maires de grandes villes de France (AMGVF), Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Citoyenneté > Association
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Charte d'urbanisme commercial de la Communauté urbaine de Bordeaux (CUB)
Publié le : 28/02/2011
Réf. : 7201
Type : Charte, accords
Auteurs : Communauté urbaine de Bordeaux (CUB)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
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"Expérimenter, évaluer, construire ensemble une éthique, une culture et une pratique de la concertation dans notre agglomération sont les maîtres-mots de cette Charte. Restaurer le débat public, établir une confiance renouvelée entre les citoyens et les élus, redonner son sens à l’action publique en sont les ambitions."
Auteurs : COLLOMB Gérard
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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Charte de la participation du Grand Lyon (EUKN)
Publié le : 21/03/2012
Réf. : 7665
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Communauté urbaine de Lyon
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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Charte de Leipzig sur la ville européenne durable - mai 2007.
Publié le : 24/05/2007
Réf. : 5147
Type : Charte
Auteurs : Union européenne
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement durable
- Europe, International
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 101 Ko
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Charte de référence de la médiation sociale
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 2874
Type : Etat de la question
Auteurs : Groupe de travail interministériel et interpartenarial sur les emplois dits de médiation sociale
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Métiers
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Médiation
Taille du fichier : 37.8 Ko
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Charte déontologique type pour l'échange d'informations dans le cadre des Conseils locaux de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
Publié le : 18/07/2014
Réf. : 9993
Type : Charte, accords
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
Territoires :
Taille du fichier : 162 Ko
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Charte déontologique type pour l’échange d’informations dans le cadre des Conseils locaux de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
Publié le : 01/06/2010
Réf. : 6183
Type : Charte
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Taille du fichier : 48.1 Ko
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CHARTE DÉPARTEMENTALE DE LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE
Publié le : 25/11/2008
Réf. : 7963
Type : Charte, accords
"U n travail collectif engagé avec des acteurs des établissements scolaires, des CIO et de l’inspection académique de la Haute-Garonne a permis la rédaction de la présente charte. Elle s’inscrit dans le cadre législatif et réglementaire. Elle a pour ambition d’appeler l’attention de tous les acteurs concernés par la problématique du décrochage scolaire sur la nécessité de rechercher des solutions qui permettent d’une part d’infléchir une tendance persistante à la hausse, d’autre part de promouvoir des ajustements susceptibles de rendre les pratiques plus efficaces au bénéfice de l’élève. Elle se présente sous forme de préconisations fondées sur des éléments de bonnes pratiques repérées dans les établissements et dans les bassins."
Auteurs : Inspection académique de Haute-Garonne
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Education
Territoires :
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Charte départementale de lutte contre le décrochage scolaire de l'inspection académique de Haute-Garonne
Publié le : 25/11/2008
Réf. : 6335
Type : Charte, accords
Auteurs : Inspection académique de Haute-Garonne
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Programmes personnalisés de réussite éducative
Territoires :
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Charte des missions locales. Construire ensemble une place pour tous les jeunes
Publié le :
Réf. : 6812
Type : Charte
Auteurs : Conseil national des missions locales (CNML)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Charte des villes européennes pour la durabilité : Charte d'Aalborg (27 mai 1994)
Publié le : 01/05/1994
Réf. : 271
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Europe, International
- Développement durable
Taille du fichier : 35.3 Ko
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Charte du Service Prévention et Citoyenneté relative au partage d'informations
Publié le : 21/11/2012
Réf. : 8442
Type : Charte
Auteurs : Mulhouse
Thématiques:
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
Taille du fichier : 210 Ko
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Auteurs : Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Ecole Ouverte
Taille du fichier : 31.4 Ko
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Charte Entreprise et Quartiers entre Accenture et le Secrétariat général du comité interministériel des villes (2013-2014)
Publié le : 09/10/2013
Réf. : 10691
Type : Charte, accords
Auteurs : Accenture, Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- chartes entreprises & quartiers
Territoires :
Taille du fichier : 887 Ko
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Charte Entreprise et Quartiers, signée entre le Secrétariat Général du Comité Interministériel des Villes (SG CIV) et l'entreprise Accenture
Publié le : 09/10/2013
Réf. : 10300
Type : Charte, accords
Auteurs : Accenture, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'égalité des territoires et du logement, Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- chartes entreprises & quartiers
Territoires :
Taille du fichier : 887 Ko
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Charte Entreprises & Quartiers : Charte des partenaires associés
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 10781
Type : Charte, accords
Auteurs : Université Paris 13, Le Réseau, PlaNet Finance, Passeport avenir, Nos quartiers ont des talents (NQT), Fondation des écoles de la 2ème chance (E2C), Agence pour la diversité entreprenariale (ADIVE), Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE), Agence pour la création d'entreprises (APCE), Réseau des boutiques de gestion, Réseau France Active, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Association Mozaïk RH, Association Voisin-Malin
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 468 Ko
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