Contrat de Ville de cohésion sociale et urbaine 2014-2020 Ville de Grigny et Viry-Chatillon Territoire les Lacs de l'Essonne
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 12234
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 74.1 Mo
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Contrat de ville de Colmar - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 427
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 13/07/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 115 Ko
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Contrat de ville de Coutances Quartier de Claires Fontaines
Publié le : 17/09/2015
Réf. : 10822
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Groupement départemental de gendarmerie de la Manche, Direction départementale de la sécurité publique de la Manche, Direction départementale de la cohésion sociale de la Manche, Conseil départemental de la Manche, Conseil régional de Basse-Normandie, Caisse des Dépôts et Consignations de Basse- Normandie, Caisse d'allocations familiales de la Manche, Office national des anciens combattants et victimes de guerre de la Manche, Académie de Caen, DIRECCTE, Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche, Direction régionale du droit des femmes de Basse-Normandie
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Canton de Coutances
- Département : Manche
- Région : Normandie
- Commune : Coutances
- QP : Claires Fontaines
Taille du fichier : 5.7 Mo
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Contrat de ville de Creil - Convention cadre
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 656
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Creil
- Commune : Montataire
- Commune : Nogent-sur-Oise
- Commune : Villers-Saint-Paul
- CV : Creil
Taille du fichier : 359 Ko
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contrat de ville de Dieppe - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 446
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 119 Ko
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Contrat de ville de Digne-les-Bains 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10984
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Habitations de Haute Provence, ERILIA, Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Alpes de Haute-Provence, Chambre de Commerce et d'Industrie Alpes de Haute-Provence, Caisse des Dépôts et Consignations Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Pôle emploi Provence-Alpes-Côte d'Azur, Caisse d'Allocations Familiales des Alpes de Haute-Provence, Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence, Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Communauté de communes Asse Bléone Verdon, Ville de Digne-les-Bains, Préfecture des Alpes de Haute-Provence
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Digne-les-Bains
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Alpes de Haute Provence
- CV : CC Asse-Bléone-Verdon
- QP : Centre Ville - Pigeonnier
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat de ville de Dole - Convention Cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 303
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 149 Ko
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Contrat de ville de Draguignan - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 545
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 144 Ko
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Contrat de Ville de Drap 2015-2020
Publié le : 18/12/2015
Réf. : 12467
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 62.8 Mo
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Contrat de ville de Dreux - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 757
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 151 Ko
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Contrat de ville de Fécamp - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 651
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 907 Ko
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Contrat de ville de Fécamp 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12425
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Contrat de ville de Fontenay sous-Bois - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 436
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 26/10/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Fontenay-sous-Bois
- CV : Fontenay-sous-Bois
Taille du fichier : 550 Ko
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Contrat de ville de Fort-de-France 2015-2020
Publié le : 17/06/2015
Réf. : 10962
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Pôle Emploi Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, SM OZANAM, SMHLM, SIMAR, Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Procureur de la République, Agence régionale de santé, Agence régional de Santé de la Martinique, Académie de Martinique, Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM), Conseil Général de la Martinique, Conseil régional Martinique, Ville de Fort-de-France, Préfecture de la Martinique, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Martinique
- Département : Martinique
- Commune : Fort-de-France
- QP : Quartiers Ouest
- QP : Quartiers Sainte-Thérèse Bon Air
- QP : Quartier Volga Plage
- QP : Quartier Haut Dillon
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat de ville de Fréjus / Saint-Raphaël - Convention cadre
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 546
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Fréjus
- Commune : Saint-Raphaël
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CV : Fréjus/Saint-Raphaël
Taille du fichier : 147 Ko
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Contrat de ville de Graulhet - Convention Cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 365
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 299 Ko
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Contrat de ville de Haguenau/Bischwiller - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 304
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Bas Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Bischwiller
- Commune : Haguenau
- CV : Bischwiller/Haguenau
Taille du fichier : 421 Ko
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Contrat de ville de Joigny 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12201
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 33.8 Mo
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Contrat de ville de Kourou - Convention cadre
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 798
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 164 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération agenaise - Convention cadre (Agen)
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 293
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 106 Ko
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