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Contrat de Ville des Pays de Lérins 2015-2020

Publié le : 22/12/2015

Réf. : 12465

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 28.8 Mo


 

Contrat de ville des Ulis - Convention cadre (Les Ulis)

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 735

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 346 Ko


 

Contrat de ville du bassin clusien

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12355

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 13.0 Mo


 

Contrat de ville du bassin houiller Forbach - Convention cadre

Publié le : 01/04/2000

Réf. : 283

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 64.9 Ko


 

Contrat de ville du Blaisois - Convention Cadre (Blois)

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 298

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 146 Ko


 

Contrat de ville du Carmausin - Convention Cadre

Publié le : 01/08/2000

Réf. : 364

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 71.4 Ko


 

Contrat de ville du Creusot - Montceau-les-Mines - Convention cadre

Publié le : 01/02/2001

Réf. : 851

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 462 Ko


 

Contrat de ville du Douaisis - convention cadre

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 557

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 159 Ko


 

Contrat de ville du Gard rhodanien 2015-2020

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 10902

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.5 Mo


 

Contrat de Ville du Grand Avignon 2015-2020

Publié le : 28/09/2015

Réf. : 12371

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.6 Mo


 

Contrat de Ville du Grand Besançon 2015-2020

Publié le : 21/02/2015

Réf. : 12240

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 34.7 Mo


 

Contrat de Ville du Grand Cahors 2015-2020

Publié le : 08/09/2015

Réf. : 12378

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 79.6 Mo


 

Contrat de ville du Grand Chalon 2015–2020

Publié le : 06/10/2015

Réf. : 12195

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.7 Mo


 

Contrat de ville du Grand Cognac 2015-2021

Publié le : 23/04/2015

Réf. : 10981

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de Charente, Ville de Cognac, Communauté de Communes du Grand Cognac, Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS ), Conseil Régional Poitou-Charentes, Chambre de Commerce et d'Industrie de Cognac , Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Charente, Chambre d'Agriculture de Charente, Mission Locale ARC Charente, Vilogia, Logelia, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales, Pôle emploi, Procureur de la République de Poitiers, Académie de Poitiers

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 19.9 Mo


 

Contrat de ville du Grand Dole 2015-2020 Quartier des Mesnils Pasteur

Publié le : 29/09/2015

Réf. : 12243

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.1 Mo


 

Contrat de ville du Grand Évreux Agglomération 2015-2020

Publié le : 08/07/2015

Réf. : 10818

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Logement Familial de l'Eure, SAIEM AGIRE, SILOGE, Eure Habitat, SECOMILE, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, Pôle emploi Haute-Normandie, Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Académie de Rouen, Tribunal de Grande Instance d'Evreux, Procureur de la République d'Evreux, Conseil Départemental de l'Eure, Conseil Régional Haute-Normandie, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Préfecture de l'Eure, Grand Evreux Agglomération

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 44.6 Mo


 

Contrat de ville du Grand Guéret Projet Albatros 2015-2020

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 10915

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Creusalis, Caisse d’Allocation Familiale de la Creuse, SA France Loire, Caisse des dépôts et consignations du Limousin, Mission locale de Guéret, Pôle emploi, Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Creuse, Chambre de Commerce et d’Industrie de la Creuse, Procureur de la République, Agence Régionale de Santé du Limousin, Académie de Limoges, Conseil Départemental de la Creuse, Conseil Régional du Limousin, Communauté d’Agglomération du Grand Guéret, Ville de Guéret, Préfecture de la Creuse

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 16.8 Mo


 

Contrat de ville du Grand Montauban 2015-2020

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 10947

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Promologis, Office public de l’habitat Tarn-et-Garonne Habitat, Direction régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Pôle emploi, DIRECCTE, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Tarn-et-Garonne, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Chambre de Commerce et de l'Industrie de Tarn-et-Garonne, Académie de Toulouse, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Tarn-et-Garonne, Caisse d’Allocations Familiales de Tarn-et-Garonne, Procureur de la République, Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne, Conseil régional Midi-Pyrénées, Ville de Montauban, Communauté d’agglomération du Grand Montauban, Préfecture de Tarn-et-Garonne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.8 Mo


 

Contrat de ville du Grand Nancy 2015-2020

Publié le : 23/12/2015

Réf. : 12326

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de ville du Grand Tarbes Contrat cadre 2015-2020

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 10940

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), SEMI, Promologis, OPH 65, Pôle emploi Midi-Pyrénées Sud-Ouest, Académie de Toulouse, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Ville d'Aureilhan, Ville de Tarbes, GIP Politique de la ville Grand Tarbes et Lourdes, Communauté d'Agglomération du Grand Tarbes, Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées, Conseil régional Midi-Pyrénées, Préfécture des Hautes-Pyrénées, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Mission locale de Tarbes, Caisse d'Allocations Familiales de Hautes-Pyrénées

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 28.2 Mo


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