Contrat de Ville des Pays de Lérins 2015-2020
Publié le : 22/12/2015
Réf. : 12465
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 28.8 Mo
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Contrat de ville des Ulis - Convention cadre (Les Ulis)
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 735
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 346 Ko
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Contrat de ville du bassin clusien
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12355
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 13.0 Mo
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Contrat de ville du bassin houiller Forbach - Convention cadre
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 283
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 64.9 Ko
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Contrat de ville du Blaisois - Convention Cadre (Blois)
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 298
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 146 Ko
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Contrat de ville du Carmausin - Convention Cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 364
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 71.4 Ko
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Contrat de ville du Creusot - Montceau-les-Mines - Convention cadre
Publié le : 01/02/2001
Réf. : 851
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Saône et Loire
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Le Creusot
- Commune : Montceau-les-Mines
- Commune : Torcy
- CV : Montceau-les-Mines/Le Creusot/Torcy
Taille du fichier : 462 Ko
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Contrat de ville du Douaisis - convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 557
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 159 Ko
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Contrat de ville du Gard rhodanien 2015-2020
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10902
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Bagnols-sur-Cèze
- Commune : Pont-Saint-Esprit
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CV : CA du Gard Rhodanien
- QP : Centre Ancien
- QP : Escanaux - Coronelle - Citadelle - Vigan Braquet
Taille du fichier : 12.5 Mo
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Contrat de Ville du Grand Avignon 2015-2020
Publié le : 28/09/2015
Réf. : 12371
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 12.6 Mo
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Contrat de Ville du Grand Besançon 2015-2020
Publié le : 21/02/2015
Réf. : 12240
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 34.7 Mo
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Contrat de Ville du Grand Cahors 2015-2020
Publié le : 08/09/2015
Réf. : 12378
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 79.6 Mo
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Contrat de ville du Grand Chalon 2015–2020
Publié le : 06/10/2015
Réf. : 12195
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.7 Mo
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Contrat de ville du Grand Cognac 2015-2021
Publié le : 23/04/2015
Réf. : 10981
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de Charente, Ville de Cognac, Communauté de Communes du Grand Cognac, Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS ), Conseil Régional Poitou-Charentes, Chambre de Commerce et d'Industrie de Cognac , Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Charente, Chambre d'Agriculture de Charente, Mission Locale ARC Charente, Vilogia, Logelia, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales, Pôle emploi, Procureur de la République de Poitiers, Académie de Poitiers
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Cognac
- Département : Charente
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CC Grand Cognac
- QP : Crouin
Taille du fichier : 19.9 Mo
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Contrat de ville du Grand Dole 2015-2020 Quartier des Mesnils Pasteur
Publié le : 29/09/2015
Réf. : 12243
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat de ville du Grand Évreux Agglomération 2015-2020
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10818
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Logement Familial de l'Eure, SAIEM AGIRE, SILOGE, Eure Habitat, SECOMILE, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, Pôle emploi Haute-Normandie, Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Académie de Rouen, Tribunal de Grande Instance d'Evreux, Procureur de la République d'Evreux, Conseil Départemental de l'Eure, Conseil Régional Haute-Normandie, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Préfecture de l'Eure, Grand Evreux Agglomération
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Eure
- Commune : Évreux
- Région : Normandie
- CV : CA Grand Evreux Agglomération
- QP : La Madeleine
- QP : Navarre
Taille du fichier : 44.6 Mo
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Contrat de ville du Grand Guéret Projet Albatros 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10915
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Creusalis, Caisse d’Allocation Familiale de la Creuse, SA France Loire, Caisse des dépôts et consignations du Limousin, Mission locale de Guéret, Pôle emploi, Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Creuse, Chambre de Commerce et d’Industrie de la Creuse, Procureur de la République, Agence Régionale de Santé du Limousin, Académie de Limoges, Conseil Départemental de la Creuse, Conseil Régional du Limousin, Communauté d’Agglomération du Grand Guéret, Ville de Guéret, Préfecture de la Creuse
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Guéret
- Département : Creuse
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CA du Grand Guéret
- QP : L'Albatros
Taille du fichier : 16.8 Mo
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Contrat de ville du Grand Montauban 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10947
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Promologis, Office public de l’habitat Tarn-et-Garonne Habitat, Direction régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Pôle emploi, DIRECCTE, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Tarn-et-Garonne, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Chambre de Commerce et de l'Industrie de Tarn-et-Garonne, Académie de Toulouse, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Tarn-et-Garonne, Caisse d’Allocations Familiales de Tarn-et-Garonne, Procureur de la République, Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne, Conseil régional Midi-Pyrénées, Ville de Montauban, Communauté d’agglomération du Grand Montauban, Préfecture de Tarn-et-Garonne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Tarn et Garonne
- Région : Occitanie
- Commune : Montauban
- CV : CA Grand Montauban
- QP : Coeur De Ville
- QP : Mdiathque - Chambord
Taille du fichier : 2.8 Mo
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Contrat de ville du Grand Nancy 2015-2020
Publié le : 23/12/2015
Réf. : 12326
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 47.5 Mo
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Contrat de ville du Grand Tarbes Contrat cadre 2015-2020
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10940
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), SEMI, Promologis, OPH 65, Pôle emploi Midi-Pyrénées Sud-Ouest, Académie de Toulouse, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Ville d'Aureilhan, Ville de Tarbes, GIP Politique de la ville Grand Tarbes et Lourdes, Communauté d'Agglomération du Grand Tarbes, Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées, Conseil régional Midi-Pyrénées, Préfécture des Hautes-Pyrénées, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Mission locale de Tarbes, Caisse d'Allocations Familiales de Hautes-Pyrénées
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA du Grand Tarbes (CAGT)
- Commune : Tarbes
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Occitanie
- CV : CA du Grand Tarbes
- QP : Tarbes Ouest
- QP : Tarbes Nord
- QP : Tarbes Est
Taille du fichier : 28.2 Mo
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